Ensemble cuve veto Double Chooz

CNRS - direction déléguée aux achats et à l'innovation

Etude du scénario d’assemblage et de soudure, réalisation et livraison, installation,’assemblage (y compris la soudure) sur le site de Chooz, de l’ensemble de la cuve Véto du détecteur proche de l’expérience Double Chooz.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-03.

Qui ?

• CNRS - direction déléguée aux achats et à l'innovation

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-11-03	Avis de marché
2011-12-13	Informations complémentaires
2012-02-06	Avis d'attribution de marché
2012-04-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cuves
Quantité ou étendue:

Une cuve ainsi que son support sur lequel elle est soudée, son couvercle et le platelage.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cuves 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - direction déléguée aux achats et à l'innovation
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marches-ddai@cnrs-dir.fr 📧
Téléphone: +33 145075052 📞
Fax: +33 145075099 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-03 📅
Date limite de soumission: 2011-12-16 📅
Date de publication: 2011-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 212-346328
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

— La présente consultation est passée selon l'appel d'offres ouvert, en application du titre III et en particulier des articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 d'application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005, — Par voie dématérialisée, le candidat peut retirer le dossier de consultation des entreprises (DCE), à l’adresse suivante: https://www.achats-epst.fr, — Le DCE est en téléchargement libre: il ne nécessite pas d’inscription préalable sur la plate-forme de dématérialisation. Toutefois, les candidats sont informés que le dossier figurant sur la plate-forme de dématérialisation peut éventuellement faire l’objet de modifications. Il leur est donc fortement conseillé de s’y inscrire en indiquant une adresse électronique valide. Les candidats qui procéderont de la sorte seront automatiquement informés d’une quelconque modification du dossier de consultation, — Par voie papier, les demandes de DCE, sont transmises soit par télécopie soit par courrier électronique soit par courrier postal aux points contact mentionnés au I.1).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options:

Le CNRS se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues à l’article 33.II, alinéa 4 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.

Durée de l'accord: 7 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

EDF - CNPE de Chooz.

08600 Chooz, FRANCE.

Expérience Double Chooz – Labo Proche.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature indiquant les coordonnées du candidat et en cas de groupement: les noms et coordonnées des membres du groupement; la forme du groupement (conjoint ou solidaire); le nom du mandataire,

— la justification des pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire,

— une attestation sur l’honneur, datée et signée, pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 8 de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 (cette attestation figure à la rubrique F du formulaire DC1).

En cas de groupement, ces habilitations sont à fournir par chaque membre du groupement.

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global hors taxes (HT) et le chiffre d'affaires hors taxes (HT) concernant les prestations objet du présent marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (le formulaire DC2 dispose d’une rubrique destinée au remplissage de ces informations).

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années (le formulaire DC2 dispose d’une rubrique destinée au remplissage de ces informations),

— Une liste des principales fournitures fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; ces références doivent être représentatives de la prestation objet du marché pour lequel il candidate et facilement contrôlables.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les paiements sont effectués par virement administratif au compte ouvert du titulaire tel que renseigné dans son offre suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions fixées dans l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et son décret n° 2005-1742 d’application du 25.4.2007. Les modalités de règlement sont précisées à l’article 12 du CCAP.

Le délai global de paiement est de 45 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement attributaire du marché sera contraint d’assurer sa transformation en groupement solidaire. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire.

Le groupement est conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le marché.

Le groupement est solidaire lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché.

Toutefois les candidats sont informés que le groupement attributaire du marché sera contraint d’assurer sa transformation en groupement solidaire.

Les candidats sont informés que:

— il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant…

… à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

… en qualité de membres de plusieurs groupements,

— le groupement attributaire du marché sera contraint d’assurer sa transformation en groupement solidaire.

La composition de celui-ci ne peut pas être modifiée entre la date de la remise de la candidature et la date de signature du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bruno Moal ou Masha Albertini
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-epst.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-epst.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

— Par voie dématérialisée, le candidat peut retirer le dossier de consultation des entreprises (DCE), à l’adresse suivante: https://www.achats-epst.fr,

— Le DCE est en téléchargement libre: il ne nécessite pas d’inscription préalable sur la plate-forme de dématérialisation. Toutefois, les candidats sont informés que le dossier figurant sur la plate-forme de dématérialisation peut éventuellement faire l’objet de modifications. Il leur est donc fortement conseillé de s’y inscrire en indiquant une adresse électronique valide. Les candidats qui procéderont de la sorte seront automatiquement informés d’une quelconque modification du dossier de consultation,

— Par voie papier, les demandes de DCE, sont transmises soit par télécopie soit par courrier électronique soit par courrier postal aux points contact mentionnés au I.1).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l’Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 212-346328 (2011-11-03)

Informations complémentaires (2011-12-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-13 📅
Date limite de soumission: 2012-12-22 📅
Date de publication: 2011-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 241-389896
Se réfère à l'avis: 2011/S 212-346328
Numéro JO-S: 241
Source: OJS 2011/S 241-389896 (2011-12-13)

Avis d'attribution de marché (2012-02-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - Direction déléguée aux achats et à l'innovation

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-06 📅
Date de publication: 2012-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 26-041467
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires

Le marché est déclaré infructueux. Conformément à l'article 33-I-1° du décret 2005-1742 modifié, il est procédé à une négociation avec les candidats ayant soumis des offres respectant les exigences relatives aux délais et modalité de présentation des offres.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

EDF- CNPE de Chooz.

08600 Chooz

Expérience double Chooz –.

Labo Proche.

Attribution du marché
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Masha Albertini ou Bruno Moal

Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 241-389896
Source: OJS 2012/S 026-041467 (2012-02-06)

Avis d'attribution de marché (2012-04-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Nature du marché: Services

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-12 📅
Date de publication: 2012-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 73-120354
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
La procédure de marché est déclarée sans suite faute de budget suffisant.
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 026-041467
Source: OJS 2012/S 073-120354 (2012-04-12)

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