Enlèvement, transport et traitement des déchets de déchèteries
Syndicat mixte Lys Audomarois
Enlèvement, transport et traitement des déchets de déchèteries.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Lys Audomarois
Adresse postale: place Roger Salengro - BP 6
Code postal: 62510
Commune postale: Arques
Contact
Téléphone: +33 321121033 📞
Fax: +33 321121066 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-23 📅
Date limite de soumission: 2011-11-07 📅
Date de publication: 2011-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 186-304416
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Enlèvement, transport et traitement des déchets de déchèteries.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Encombrants incinérables
Brève description: Enlèvement, transport et traitement des encombrants incinérables.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Déchets verts
Brève description: Enlèvement, transport et traitement des déchets verts.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Gravats
Brève description: Enlèvement, transport et traitement des gravats.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Métaux
Brève description: Enlèvement, transport et traitement des métaux.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Papiers/cartons
Brève description: Enlèvement, transport et traitement des papiers/cartons.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Bois
Brève description: Enlèvement, transport et traitement du bois.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Batteries
Brève description: Enlèvement, transport et traitement des batteries.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Huiles végétales
Brève description: Enlèvement, transport et traitement des huiles végétales.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Dms
Brève description: Enlèvement, transport et traitement des déchets ménagers spéciaux (Dms).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: films plastiques
Brève description: Enlèvement, transport et traitement des films plastiques.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: encombrants réutilisables
Brève description: Enlèvement, transport et traitement des encombrants réutilisables.
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: Déchèteries 2012
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de l'offre (60)
2. prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: mr le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.gazettenpdc.fr 🌏
Nom: Société I2D Investissement
Adresse postale: demande uniquement par fax ou mail
Commune postale: Longuenesse
Courrier électronique: s.delehedde@i2developpement.fr 📧
Fax: +33 321882020 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Déchèteries 2012
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: adressse ci dessus
Source: OJS 2011/S 186-304416 (2011-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande sans minimum et sans maximum.Durée deux ans reconductible deux fois une année.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Lys Audomarois
Adresse postale: place Roger Salengro - BP 6
Code postal: 62510
Commune postale: Arques
Contact
Téléphone: +33 321121033 📞
Fax: +33 321121066 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-23 📅
Date limite de soumission: 2011-11-07 📅
Date de publication: 2011-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 186-304416
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Le DCE est uniquement téléchargeable sur le site acheteur de la collectivité: www.gazettenpdc.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Enlèvement, transport et traitement des déchets de déchèteries.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Encombrants incinérables
Brève description: Enlèvement, transport et traitement des encombrants incinérables.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Déchets verts
Brève description: Enlèvement, transport et traitement des déchets verts.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Gravats
Brève description: Enlèvement, transport et traitement des gravats.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Métaux
Brève description: Enlèvement, transport et traitement des métaux.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Papiers/cartons
Brève description: Enlèvement, transport et traitement des papiers/cartons.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Bois
Brève description: Enlèvement, transport et traitement du bois.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Batteries
Brève description: Enlèvement, transport et traitement des batteries.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Huiles végétales
Brève description: Enlèvement, transport et traitement des huiles végétales.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Dms
Brève description: Enlèvement, transport et traitement des déchets ménagers spéciaux (Dms).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: films plastiques
Brève description: Enlèvement, transport et traitement des films plastiques.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: encombrants réutilisables
Brève description: Enlèvement, transport et traitement des encombrants réutilisables.
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Durée deux ans reconductible deux fois une année.
Numéro de référence: Déchèteries 2012
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront fournir les documents et renseignements qui rendent recevables les.
Candidatures en application des articles.
43 et 44 du code des marchés publics. A cet effet le candidat peut utiliser le dc2
Pour justifier de sa capacité économique et.
Financière le candidat devra fournir le formulaire DC2 et tous les justificatifs qui y sont demandés ou tout autre document équivalent contenant l'ensemble des.
Informations demandées dans le formulaire DC2.
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour les trois dernières années.
La liste des moyens techniques.
Une copie du récépissé de déclaration pour l'exercice de l'activité de transport par route des déchets.
Références de complexité similaire datant de moins de cinq ans.
Certificats de capacité.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget syndical correspondant et financement par subvention, fonds propres et emprunts s'il y a lieu.
Paiement à 30 jours par mandat administratif.
Si groupement conjoint, il devra revêtir la forme d'un.
Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Les prestations des présents marchés sont réservés aux entreprises habilitées à transporter des déchets par la route, déclarées à la préfecture conformément au décret 98-679 du 30.7.1998.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de l'offre (60)
2. prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: mr le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.gazettenpdc.fr 🌏
Nom: Société I2D Investissement
Adresse postale: demande uniquement par fax ou mail
Commune postale: Longuenesse
Courrier électronique: s.delehedde@i2developpement.fr 📧
Fax: +33 321882020 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Déchèteries 2012
Informations complémentaires
Le DCE est uniquement téléchargeable sur le site acheteur de la collectivité: www.gazettenpdc.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: adressse ci dessus
Source: OJS 2011/S 186-304416 (2011-09-23)
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