Enlèvement et traitement des déchets de l'Université Montpellier 2 (campus du Triolet et IUT de Montpellier)

Université Montpellier II

Enlèvement et traitement des déchets de l'Université Montpellier 2 (campus du Triolet et IUT de Montpellier).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-30 Avis de marché
2011-09-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue: La prestation est estimée à 80 000 EUR (HT) par an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: place Eugène Bataillon
Code postal: 34095
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Courrier électronique: christiane.christol@univ-montp2.fr 📧
Téléphone: +33 467144840 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-30 📅
Date limite de soumission: 2011-07-11 📅
Date de publication: 2011-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 106-173935
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande à attributaire unique (article 77 du code des marchés publics). Conditions pour obtenir les documents contractuels: Les dossiers seront adressés gratuitement: — en ligne, après demande effectuée à christiane.christol@univ-montp2.fr, — ou téléchargés sur le site internet de l'Université Montpellier 2: http://www.marches-formalises.univ-montp2.fr (rubrique liste des marchés en cours), — ou téléchargés sur le site suivant: http://www.achatpublic.com (no de référence: 2011-16). Dans ce dernier cas, les entreprises renseigneront si possible un formulaire d'identification mentionnant notamment le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents ainsi qu'une adresse permettant une correspondance électronique pour l'envoi, en particulier, de compléments de document. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: .zip, .pdf, .doc, .xls. Conditions de remise des offres: Les offres pourront être adressées par envoi postal ou système équivalent à: Université Montpellier 2 - service des marchés - cc 421 - place Eugène Bataillon, 34095 Montpellier Cedex 5, FRANCE, — ou remises au service des marchés contre récépissé (à l'adresse ci-dessus), — ou par voie électronique selon les modalités indiquées dans le réglement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Enlèvement et traitement des déchets de l'Université Montpellier 2 (campus du Triolet et IUT de Montpellier).
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2011-16

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Un DC1 (lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants) - formulaire joint au DCE,
— Un DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) - formulaire joint au DCE,
— Les références et/ou certificats de capacité pour des prestations de nature et d'importance équivalentes exécutées durant les 3 dernières années avec indication de la date, du montant et du destinataire,
— Une attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle en cours de validité,
— Un document attestant de la capacité du signataire de l'offre à engager la société.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pour les pays autres que la France: le candidat devra produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine.
Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré dans le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les États où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
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Les documents autres que ceux relatifs aux capacités techniques et financières devront être fournis dans un délai de 5 jours.
L'entreprise sélectionnée aura 7 jours pour fournir un état annuel des certificats reçus.
"Disponible sur le site www.minefe.gouv.fr -rubrique formulaires - marchés publics - formulaires nationaux non obligatoires - notification des marchés - état annuel des certificats reçus - NOTI2".
Si une candidature n'est pas admise, l'offre correspondante est éliminée des fichiers de la personne publique sans avoir été lue et le candidat en est informé.
Situation économique et financière: Voir la rubrique "situation propre des opérateurs économique".
Capacité technique et professionnelle:
Les références et certificats de capacité pour des prestations de nature et d'importance équivalentes exécutées durant les 3 dernières années avec indication de la date, du montant et du destinataire.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur crédits propres.
— application du décret n° 62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité publique,
— application du décret du 21.2.2002 fixant à 30 jours les délais de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de la prestation (la qualité de la prestation: pertinence de l'organisation, mode et filière d'élimination des déchets y compris toxiques: 50 %, qualité du matériel mis à disposition, la qualification et l'expérience des personnels exécutants la prestation: 30 %, valorisation des déchets enlevés: 20 %) (60)
2. Prix de la prestation (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Montpellier II
Contact
Point de contact: Mme Christol Christiane

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-16
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande à attributaire unique (article 77 du code des marchés publics).
Conditions pour obtenir les documents contractuels:
Les dossiers seront adressés gratuitement:
— en ligne, après demande effectuée à christiane.christol@univ-montp2.fr,
— ou téléchargés sur le site internet de l'Université Montpellier 2: http://www.marches-formalises.univ-montp2.fr (rubrique liste des marchés en cours),
— ou téléchargés sur le site suivant: http://www.achatpublic.com (no de référence: 2011-16). Dans ce dernier cas, les entreprises renseigneront si possible un formulaire d'identification mentionnant notamment le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents ainsi qu'une adresse permettant une correspondance électronique pour l'envoi, en particulier, de compléments de document. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: .zip, .pdf, .doc, .xls.
Afficher plus
Conditions de remise des offres:
Les offres pourront être adressées par envoi postal ou système équivalent à:
Université Montpellier 2 - service des marchés - cc 421 - place Eugène Bataillon, 34095 Montpellier Cedex 5, FRANCE,
— ou remises au service des marchés contre récépissé (à l'adresse ci-dessus),
— ou par voie électronique selon les modalités indiquées dans le réglement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2011/S 106-173935 (2011-05-30)
Avis d'attribution de marché (2011-09-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-montp2.fr 🌏
Courrier électronique: benedicte.luporsi@univ-montp2.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-13 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-291741
Se réfère à l'avis: 2011/S 106-173935
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande à attributaire unique (article 77 du code des marchés publics). Annonce n° 42, BOAMP 109 A du 4.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-09-01 📅
Adresse postale: ZAC du Vigné, 5 rue des Marchands
Commune postale: Calvisson
Code postal: 30420
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Luporsi Bénedicte
Source: OJS 2011/S 178-291741 (2011-09-13)
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Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services liés aux déchets et aux ordures