Enlèvement et traitement des déchets collectés au niveau des déchèteries du territoire de la Communauté de communes de l'Ernée
Communauté de communes de l'Ernée
Enlèvement et traitement des déchets collectés dans les 6 déchèteries de la Communauté de communes de l'Ernée (déchets banals et déchets toxiques).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Groupement Séché Eco Industries / Séché Transports
- • Passenaud Recyclage
- • SAS Séché Transports
- • SECHE ECO Industries
- • SEP Valorisation
- • SNN, Agence cite +
- • Services agricoles › Services de compostage
- • Services liés aux déchets et aux ordures › Élimination et traitement des ordures
- • Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux › Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-13 | Avis de marché |
| 2012-01-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Ernée
Adresse postale: parc d'activité de la Querminais
Code postal: 53500
Commune postale: Ernée
Contact
Courrier électronique: lquentin-cclernee@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 243052453 📞
Fax: +33 243051249 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-13 📅
Date limite de soumission: 2011-11-28 📅
Date de publication: 2011-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 200-326133
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description: Transport et traitement des gravats collectés sur les déchèteries du territoire.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Brève description: Traitement du tout venant collecté sur les déchèteries du territoire.
Numéro du lot: 6
Brève description: Valorisation du bois collecté sur les déchèteries du territoire.
Numéro du lot: 7
Brève description: Broyage et criblage des déchets verts sur la plate-forme de compostage.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Déchèteries du territoire de la Communauté de communes de l'Ernée.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de consultation.
Situation économique et financière: Se reporter au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se reporter au règlement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Se reporter au règlement de consultation.
Procédure
Mode de paiement des documents:
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Prix des prestations (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Albert Leblanc
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Ernée
Adresse postale: parc d'activité de la Querminais
Code postal: 53500
Commune postale: Ernée
Contact
Courrier électronique: lquentin-cclernee@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 243052453 📞
Fax: +33 243051249 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-13 📅
Date limite de soumission: 2011-11-28 📅
Date de publication: 2011-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 200-326133
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Enlèvement et traitement des déchets collectés dans les 6 déchèteries de la Communauté de communes de l'Ernée (déchets banals et déchets toxiques).
Numéro du lot: 1
Brève description:
Transport, des cartons, du tout venant, du bois et des déchets verts collectés sur les déchèteries du territoire.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transport, tri, valorisation des Ferrailles collectés sur les déchèteries du territoire.
Numéro du lot: 3
Brève description: Transport et traitement des gravats collectés sur les déchèteries du territoire.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Tri, conditionnement et chargement des cartons collectés sur les déchèteries du territoire.
Numéro du lot: 5
Brève description: Traitement du tout venant collecté sur les déchèteries du territoire.
Numéro du lot: 6
Brève description: Valorisation du bois collecté sur les déchèteries du territoire.
Numéro du lot: 7
Brève description: Broyage et criblage des déchets verts sur la plate-forme de compostage.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Collecte et traitement des déchets toxiques en quantité dispersée (DTQD) collectés sur les déchèteries du territoire.
Les variantes sont acceptées ✅
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Déchèteries du territoire de la Communauté de communes de l'Ernée.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de consultation.
Situation économique et financière: Se reporter au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se reporter au règlement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Se reporter au règlement de consultation.
Procédure
Mode de paiement des documents:
Le dossier de consultation des entreprises est remis à chaque candidat. Il est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://ada.aosys.fr- rubrique webao.
Il pourra être remis en version papier contre paiement des frais de reprographie à verser à l'atelier de reprographie ADA 53, tél: +33 243491000.
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Prix des prestations (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Albert Leblanc
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la signature du marché pour le recours en excès de pouvoir et 2 mois à compter de la décision faisant grief pour le recours en excès de pouvoir.
Source: OJS 2011/S 200-326133 (2011-10-13)
Avis d'attribution de marché (2012-01-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-11 📅
Date de publication: 2012-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 7-010368
Se réfère à l'avis: 2011/S 200-326133
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (55)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-21 📅
Nom: SAS Séché Transports
Adresse postale: Les Hêtres, BP 20
Commune postale: Changé
Code postal: 53811
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Passenaud Recyclage
Adresse postale: RN23
Commune postale: Champagné
Code postal: 72470
3️⃣
Nom: Groupement Séché Eco Industries / Séché Transports
4️⃣
Nom: Séché Eco Industries
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: SEP Valorisation
Adresse postale: ZI des Fourneaux
Commune postale: Sées
Code postal: 61500
8️⃣
Nom: SNN, Agence cite +
Adresse postale: ZI de La Grippe
Commune postale: Mortagne au Perche
Code postal: 61400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
2
3
Source: OJS 2012/S 007-010368 (2012-01-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-11 📅
Date de publication: 2012-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 7-010368
Se réfère à l'avis: 2011/S 200-326133
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Annonce no 150, BOAMP 202 A du 18.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.1.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (55)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-21 📅
Nom: SAS Séché Transports
Adresse postale: Les Hêtres, BP 20
Commune postale: Changé
Code postal: 53811
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Passenaud Recyclage
Adresse postale: RN23
Commune postale: Champagné
Code postal: 72470
3️⃣
Nom: Groupement Séché Eco Industries / Séché Transports
4️⃣
Nom: Séché Eco Industries
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: SEP Valorisation
Adresse postale: ZI des Fourneaux
Commune postale: Sées
Code postal: 61500
8️⃣
Nom: SNN, Agence cite +
Adresse postale: ZI de La Grippe
Commune postale: Mortagne au Perche
Code postal: 61400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
2
3
Source: OJS 2012/S 007-010368 (2012-01-11)
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