Enlèvement avec système de location du matériel de stockage et traitement ou valorisation des déchets collectés aux déchetteries par le Smirtom pour 2012

Smirtom de Montargis

Enlèvement avec système de location du matériel de stockage et traitement ou valorisation des déchets collectés aux déchetteries par le Smirtom pour 2012 par marché annuel à bons de commande sans minimum, ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Smirtom de Montargis

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-19	Avis de marché
2011-12-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue:

Les tonnages estimés sont donnés à titre indicatif et comme suit pour 2012: lot no 1:6 000 t d'encombrants / tout venant, lot no 2:2 000 TDE bois, lot no 3:1 200 t de ferraille,lot no4: 120 t de déchets ménagers spéciaux, lot no 5:1 700 t de gravats non recyclables et lot no 6:2 500 t de gravats triés à recycler.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 20 rue de Chaumont - PA de Chaumont
Code postal: 45120
Commune postale: Corquilleroy
Contact
Téléphone: +33 238873738 📞
Fax: +33 238873739 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-19 📅
Date limite de soumission: 2011-10-13 📅
Date de publication: 2011-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 161-266249
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est remis gratuitement à chaque candidat. Il peut être soit retiré au secrétariat (1 rue du Faubourg de la Chaussée -45200 Montargis, FRANCE) aux jours et heures habituels d'ouverture au public (du lundi de 14:00-17:00 et du mardi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00-17:00), soit envoyé après une demande par télécopie (+33 238950229), par courrier (adresse ci-dessus) ou par courriel (florence.demaumont@agglo-montargoise.fr) ou par voie dématérialisée sur le site achatpublic.com pour la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Enlèvement avec système de location de matériel de stockage en nombre suffisant et le traitement ou la valorisation du Tout Venant (encombrants non métalliques
Brève description:

Enlèvement avec système de location de matériel de stockage en nombre suffisant et le traitement ou la valorisation du Tout Venant (encombrants non métalliques).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Enlèvement avec système de location de matériel de stockage en nombre suffisant et la valorisation du bois
Brève description:

Enlèvement avec système de location de matériel de stockage en nombre suffisant et la valorisation du bois.

Informations complémentaires sur les lots: Cette prestation n'est pas prévue sur le site de Dordives.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Enlèvement avec système de location de matériel de stockage en nombre suffisant et valorisation des ferrailles (Platinage)
Brève description:

Enlèvement avec système de location de matériel de stockage en nombre suffisant et valorisation des ferrailles (platinage).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Enlèvement avec système de location de matériel de stockage en nombre suffisant et traitement des déchets dangereux des ménages
Brève description:

Enlèvement avec système de location de matériel de stockage en nombre suffisant et traitement des déchets dangereux des ménages.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Enlèvement avec système de location de matériel de stockage (uniquement Dordives) et traitement des Gravats
Brève description:

Enlèvement avec système de location de matériel de stockage (uniquement Dordives) et traitement des Gravats.

Informations complémentaires sur les lots: Cette prestation n'est pas prévue la déchetterie d'Amilly.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Enlèvement en vrac sur la déchetterie de Corquilleroy et recyclage en matériaux nobles de réemploi, des Gravats triés
Brève description:

Enlèvement en vrac sur la déchetterie de Corquilleroy et recyclage en matériaux nobles de réemploi, des gravats triés.

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Smirtom0803
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 20 rue de Chaumont - pa de Chaumont, 45120 Corquilleroy

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire et DC4 ou lettre de candidature.

Situation économique et financière: Déclaration DC5 dûment complètée ou renseignements équivalents.
Capacité technique et professionnelle:

— Tous renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, la capacité professionnelle et technique du candidat à réaliser les prestations et notamment une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé et certificats de qualité (certificat attribué par un organisme certificateur ou attestant de l'existence d'un manuel de qualité et de procédures). La preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen de preuve.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 % du montant initial pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement des prestations par mandat administratif dans un délai maximum de 30 joursçà compter de la date de réception de la facture, possibilités d'acomptes et d'avance, prix unitaires,fermes et définitifs sauf pour le le lot no 3 indexé sur la mercuriale "usine nouvelle" du dernier indice connu à la date de remise des offres et forfaitaires pour la location de matériel de stockage des lots no 1 à 4 et 5 (location de matériel de stockage pour le site de Dordives), financement des prestations sur le budget du Smirtom section fonctionnement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 60 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (30)
2. Valeur technique des prestations (70)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Smirtom de Montargis
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Smirtom syndicat mixte de ramassage et de traiement des ordures ménagères de la région de Montargis
Adresse postale: 1 rue du Faubourg de la Chaussée BP 317
Commune postale: Montargis Cedex
Code postal: 45203
Point de contact: mme DEMAUMONT Florence
Téléphone: +33 238950202 📞
Courrier électronique: florence.demaumont@agglo-montargoise.fr 📧
Fax: +33 238950229 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_XVvMnkU-3o 🌏
Nom: Smirtom syndicat mixte de ramassage et de traitement des ordures ménagères de la région de Montargis
Adresse postale: 1 rue du Faubourg de la Chaussée - BP 317
Point de contact: M. Lavier Jean-Charles

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Smirtom0803
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Marché renouvelable
Semestre 2012.
Source: OJS 2011/S 161-266249 (2011-08-19)

Avis d'attribution de marché (2011-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 648 798 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-20 📅
Date de publication: 2011-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 245-397447
Se réfère à l'avis: 2011/S 161-266249
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

Pour le lot no 3, les montants indiqués pour l'estimation et le marché sont en valeur négative qui correspondent à des recettes. Annonce no 108, BOAMP 162 A. Annonce no 190, BOAMP 162 B du 23.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.12.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-21 📅
Nom: Soccoim SAS
Adresse postale: ZA des Pierrelets
Commune postale: Chaingy
Code postal: 45380
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: ZA Les Pierrelets

3️⃣

4️⃣
Nom: Triadis
Adresse postale: 49 avenue des Grenots
Commune postale: Etampes
Code postal: 91150

5️⃣
Nom: Sita Centre Ouest
Adresse postale: rue de Monbary PA Ormes Saran
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140

6️⃣
Nom: Eurovia Agence de Montargis
Adresse postale: route de Chaumont
Commune postale: Corquilleroy
Code postal: 45120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2011/S 245-397447 (2011-12-20)

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