Élagage et abattage d'arbres - année 2012 & éventuellement 2013-2014-2015
Ville de Tremblay-en-France
Marché à bons de commande d'un montant annuel HT compris entre 40 000 EUR et 320 000 EUR.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Mabillon
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-04 | Avis de marché |
| 2012-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tremblay-en-France
Adresse postale: services techniques
Code postal: 93290
Commune postale: Tremblay-en-France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-04 📅
Date limite de soumission: 2011-11-14 📅
Date de publication: 2011-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 194-316436
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (45)
2. Valeur technique (40)
3. Sécurité dans le schéma d'organisation (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Asensi député maire
Nom: Services techniques
Adresse postale: 18 boulevard de l'Hôtel de ville
Point de contact: M. Sondaj
Téléphone: +33 149636999 📞
Courrier électronique: d.sondaj@tremblayenfrance.fr 📧
Fax: +33 149637075 📠
Nom: Service des marchés publics de travaux
Téléphone: +33 149637225 📞
Courrier électronique: p.morin@tremblayenfrance.fr 📧
Nom: Service des marchés publics de travaux - services techniques
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A011-02
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 206 rue de Paris
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics de travaux
Téléphone: +33 149637150 📞
Fax: +33 149637075 📠
Source: OJS 2011/S 194-316436 (2011-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tremblay-en-France
Adresse postale: services techniques
Code postal: 93290
Commune postale: Tremblay-en-France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-04 📅
Date limite de soumission: 2011-11-14 📅
Date de publication: 2011-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 194-316436
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats sur simple demande. Il peut également être téléchargé en ligne sur www.tremblay-en-france.fr puis cliquer sur la rubrique "ville active" puis sur "marchés publics" et sur "consulter toutes les offres".
Renseignements d'ordre administratif:
— Mme Morin: tél.: +33 149637225, télécopieur: +33 149637075.
Renseignements d'ordre technique:
— M. Sondaj: tél.: +33 149636999, courriel: d.sondaj@tremblayenfrance.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande d'un montant annuel HT compris entre 40 000 EUR et 320 000 EUR.
Numéro de référence: A011-02
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1,
DC2, ou un document libre contenant les mêmes informations et attestations sur l'honneur. Pour être valables ces documents devront être datés et signés par une personne dûment habilitée,
En cas de groupement, la déclaration de candidature sera signée par tous les membres du groupement, à défaut, chaque membre devra fournir une déclaration signée mentionnant la composition complète du groupement et donnant explicitement pouvoir au mandataire.
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— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Une déclaration sur le chiffre d'affaires global au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent),
— Une attestation d'assurance civile et/ou décennale,
— K-bis,
— Rib,
— NOTI2.
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années (DC2 ou document libre),
— qualifications nécessaires: E141 ou références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate,
— références de moins de 3 ans pour des prestations d'élagage d'un minimum de 1 800 arbres en rideau et pour des interventions en rideau ciel ouvert à 15 mètres de hauteur,
— présentation des moyens humains et matériels du candidat affectés au marché (technicien ou ingénieur référent, personnel affecté au marché...),
— organisation de la sécurité.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché sera financé sur fonds propres. Le délai de règlement est fixé à 30 jours à compter de la remise de la facture conformément à l'article 98 du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (45)
2. Valeur technique (40)
3. Sécurité dans le schéma d'organisation (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Asensi député maire
Nom: Services techniques
Adresse postale: 18 boulevard de l'Hôtel de ville
Point de contact: M. Sondaj
Téléphone: +33 149636999 📞
Courrier électronique: d.sondaj@tremblayenfrance.fr 📧
Fax: +33 149637075 📠
Nom: Service des marchés publics de travaux
Téléphone: +33 149637225 📞
Courrier électronique: p.morin@tremblayenfrance.fr 📧
Nom: Service des marchés publics de travaux - services techniques
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A011-02
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats sur simple demande. Il peut également être téléchargé en ligne sur www.tremblay-en-france.fr puis cliquer sur la rubrique "ville active" puis sur "marchés publics" et sur "consulter toutes les offres".
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Renseignements d'ordre administratif:
— Mme Morin: tél.: +33 149637225, télécopieur: +33 149637075.
Renseignements d'ordre technique:
— M. Sondaj: tél.: +33 149636999, courriel: d.sondaj@tremblayenfrance.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 206 rue de Paris
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics de travaux
Téléphone: +33 149637150 📞
Fax: +33 149637075 📠
Source: OJS 2011/S 194-316436 (2011-10-04)
Avis d'attribution de marché (2012-01-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-10 📅
Date de publication: 2012-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 7-010180
Se réfère à l'avis: 2011/S 194-316436
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-03 📅
Nom: Mabillon
Adresse postale: 17 rue des Campanules
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. asensi député maire
Source: OJS 2012/S 007-010180 (2012-01-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-10 📅
Date de publication: 2012-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 7-010180
Se réfère à l'avis: 2011/S 194-316436
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Annonce n° 338, BOAMP 194 A du 6.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-03 📅
Nom: Mabillon
Adresse postale: 17 rue des Campanules
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. asensi député maire
Source: OJS 2012/S 007-010180 (2012-01-10)
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