Dtvd-2011-17
Conseil général du Val de Marne
Fourniture et livraison de sel.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-23.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Quantité ou étendue:
“La consultation aboutira à la passation d'un marché à bons de commande dont le montant minimum annuel HT est de 6 850 EUR. Pour la première et la dernière...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Val de Marne
Adresse postale: direction des transports, de la voirie et des déplacements direction
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-23 📅
Date limite de soumission: 2011-11-03 📅
Date de publication: 2011-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 186-304174
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
“Unité monétaire utilisée: l'euro. Les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement de consultation. Pour les envois postaux, vous reporter...”
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Objet
Champ d'application du marché
Frequency of contracts to be awarded:
“Application de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004. Cet accord cadre correspond en droit national à un marché à bons de commande passé selon les...”
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Brève description:
“Fourniture et livraison de sel.”
Description des options:
“Il s'agit d'une option au sens du droit communautaire. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre de la même année....”
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Minimum number of possible renewals: 3
Maximum number of possible renewals: 4
Numéro de référence: DTVD-2011-17
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“département du Val-de-Marne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles 43,44 et 52 du CMP et qui ne seront pas accompagnées des...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Les candidats devront fournir:”
“— une liste de références pour prestation équivalente et de même importance exécutées lors des trois dernières années, les livraisons sont prouvées par des...”
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“— les qualifications professionnelles de l'entreprise.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Compte tenu de la nature des prestations, le marché est dispensé de toute sûreté (retenue de garantie, caution ...).”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement se fera par mandat administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 117 du Code des Marchés Publics et à la règlementation en...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché sera conclu soit avec une entreprise unique soit avec d'entreprises groupées solidaires.”
Procédure
Duration of the framework agreement in months: 48
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestation (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Val-de-Marne
Nom: Conseil général du Val-de-Marne - direction des transports, de la voirie et des déplacements
Adresse postale: 2 ancienne avenue de Fontainebleau
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94579
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service coordination, exploitation et sécurité routière - ETC
Téléphone: +33 141807661 📞
Adresse postale: 1 rue le Corbusier - zone Europarc
Commune postale: Créteil Cedex
Code postal: 94054
Point de contact: service commande pulique - bureau 102 (9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 172465686 📞
Nom: Conseil général du Val-de-Marne
Adresse postale: service des marchés
Point de contact: direction des finances et des marchés
M. le président du Conseil général
Téléphone: +33 149568760 📞
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: DTVD-2011-17
Informations complémentaires
“Unité monétaire utilisée: l'euro.”
“Les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement de consultation.”
“Pour les envois postaux, vous reporter à l'adresse indiquée à la rubrique " Adresses et points de contact auxquels les offres doivent être envoyées ". Pour...”
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“La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des offres par voie électronique sont possibles sur le site www.cg94.fr à la rubrique " marchés...”
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“Date prévisionnelle de début des prestations: décembre 2011.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Recurrent procurement
“Un nouvel avis d'appel public à la concurrence, relatif au même objet, serait susceptible d'être publié au cours du 2ème trimestre 2015.”
Source: OJS 2011/S 186-304174 (2011-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Quantité ou étendue:
“La consultation aboutira à la passation d'un marché à bons de commande dont le montant minimum annuel HT est de 6 850 EUR. Pour la première et la dernière...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Val de Marne
Adresse postale: direction des transports, de la voirie et des déplacements direction
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-23 📅
Date limite de soumission: 2011-11-03 📅
Date de publication: 2011-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 186-304174
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
“Unité monétaire utilisée: l'euro. Les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement de consultation. Pour les envois postaux, vous reporter...”
Objet
Champ d'application du marché
Frequency of contracts to be awarded:
“Application de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004. Cet accord cadre correspond en droit national à un marché à bons de commande passé selon les...”
Brève description:
“Fourniture et livraison de sel.”
Description des options:
“Il s'agit d'une option au sens du droit communautaire. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre de la même année....”
Minimum number of possible renewals: 3
Maximum number of possible renewals: 4
Numéro de référence: DTVD-2011-17
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“département du Val-de-Marne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles 43,44 et 52 du CMP et qui ne seront pas accompagnées des...”
Capacité technique et professionnelle:
“Les candidats devront fournir:”
“— une liste de références pour prestation équivalente et de même importance exécutées lors des trois dernières années, les livraisons sont prouvées par des...”
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“— les qualifications professionnelles de l'entreprise.”
Dépôts et garanties exigés:
“Compte tenu de la nature des prestations, le marché est dispensé de toute sûreté (retenue de garantie, caution ...).”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement se fera par mandat administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 117 du Code des Marchés Publics et à la règlementation en...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché sera conclu soit avec une entreprise unique soit avec d'entreprises groupées solidaires.”
Procédure
Duration of the framework agreement in months: 48
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestation (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Val-de-Marne
Nom: Conseil général du Val-de-Marne - direction des transports, de la voirie et des déplacements
Adresse postale: 2 ancienne avenue de Fontainebleau
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94579
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service coordination, exploitation et sécurité routière - ETC
Téléphone: +33 141807661 📞
Adresse postale: 1 rue le Corbusier - zone Europarc
Commune postale: Créteil Cedex
Code postal: 94054
Point de contact: service commande pulique - bureau 102 (9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 172465686 📞
Nom: Conseil général du Val-de-Marne
Adresse postale: service des marchés
Point de contact: direction des finances et des marchés
M. le président du Conseil général
Téléphone: +33 149568760 📞
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: DTVD-2011-17
Informations complémentaires
“Unité monétaire utilisée: l'euro.”
“Les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement de consultation.”
Afficher plus (4)
“Pour les envois postaux, vous reporter à l'adresse indiquée à la rubrique " Adresses et points de contact auxquels les offres doivent être envoyées ". Pour...”
“La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des offres par voie électronique sont possibles sur le site www.cg94.fr à la rubrique " marchés...”
“Date prévisionnelle de début des prestations: décembre 2011.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Recurrent procurement
“Un nouvel avis d'appel public à la concurrence, relatif au même objet, serait susceptible d'être publié au cours du 2ème trimestre 2015.”
Source: OJS 2011/S 186-304174 (2011-09-23)
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