Dri 11.038 AV

Avis de marché (2011-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cailloux et gravier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cailloux et gravier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Service commande publique et assurances, Espace Duhesme, 18 rue de Flacé
Code postal: 71026
Commune postale: Mâcon Cedex 9
Contact
Fax: +33 385397652 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-02 📅
Date limite de soumission: 2011-04-14 📅
Date de publication: 2011-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 45-073827
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires

“Remise des offres sous forme écrite, ou sous forme électronique sur la plate-forme d'administration électronique e-bourgogne...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et transport éventuel de granulats pour l'entretien des routes départementales.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Secteur 1 - Cussy en Morvan, Autun, Épinac, Couches.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Secteur 2 - Blanzy, Le Creusot, Étang sur Arroux, Issy L'Eveque.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Secteur 3 - Bourbon-Lancy, Digoin.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Secteur 4 - Genelard, Charolles.”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Secteur 5 - Marcigny, Baudemont.”
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Secteur 6 - Chagny, Verdun sur le Doubs.”
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Secteur 7 - Buxy, Sennecey le Grand.”
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Secteur 8 - Saint Germain du Bois.”
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Secteur 9 - Louhans, Cuisery.”
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Secteur 10 - Cluny, Matour, Saint Gengoux le National.”
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Secteur 11 - Fleurville, Saint Verand.”
Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 8 mois
Numéro de référence: DRI 11.038 AV

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“Lettre de candidature et déclaration du candidat.”
Capacité technique et professionnelle:
“Références et/ou qualifications de l'entreprise pour des prestations similaires.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Mandat administratif (virement bancaire) et délai maximum de paiement de 30 jours.”

“Financement sur le budget départemental.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”

Procédure
Duration of the framework agreement in years: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Languages
Language: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Saône-et-Loire
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Conseil général de Saône-et-Loire, direction des routes et des infrastructures SESR
Adresse postale: Espace Duhesme - rue de Flacé
Commune postale: Mâcon Cedex 9
Code postal: 71026
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 385395560 📠
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: DRI 11.038 AV
Informations complémentaires

“Remise des offres sous forme écrite, ou sous forme électronique sur la plate-forme d'administration électronique e-bourgogne (https://marches.e-bourgogne.fr).”

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2011.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas - BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature devant le juge des référés précontractuels du TA (article L. 551-1 du CJA).”    Afficher plus

“Recours en annulation devant le TA dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R....”    Afficher plus

Afficher plus (2)

“Recours pour tout concurrent, tiers évincé contestant la validité du contrat ou de certaines de ces clauses exercé dans un délai de 2 mois à compter de...”

Informations sur les délais d'introduction des recours

Recours pour tout concurrent, tiers évincé contestant la validité du contrat ou de certaines de ces clauses exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'avis d'attribution. À compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose de ce recours, ce concurrent évincé n'est plus recevable à exercer le recours en annulation (Conseil d'état Ass. 16.7.2007 Société Tropic Travaux Signalisation).

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“Référé contractuel devant le TA dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R....”

Informations sur les délais d'introduction des recours

Référé contractuel devant le TA dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA).

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Source: OJS 2011/S 045-073827 (2011-03-02)

Avis d'attribution de marché (2011-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 125 549,52 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Saône et Loire
Adresse postale: espace Duhesme, 18 rue de Flacé
Commune postale: Mâcon
Contact
Courrier électronique: v.jeandin@cg71.fr 📧
Téléphone: +33 385397600 📞

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 238-383507
Informations complémentaires

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2011.”

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-09-01 📅
Nom: Trmc
Commune postale: Saint-Martin-Belle-Roche
Code postal: 71118

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle le président
Source: OJS 2011/S 238-383507 (2011-12-07)