Dpmg S02 - photocopieurs

EPA Sénart

Fourniture, mise en service et maintenance de photocopieurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-12 Avis de marché
2012-04-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:
Les variantes sont autorisées sur le point "location des photocopieurs".Les candidats ont néanmoins l'obligation de répondre à l'offre de base.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: EPA Sénart
Adresse postale: avenue du 8 Mai 1945 La Grange-la-Prévoté
Code postal: 77547
Commune postale: Savigny-le-Temple Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.epa-senart.fr 🌏
Courrier électronique: mam@epa-senart.fr 📧
Téléphone: +33 164101553 📞
Fax: +33 164101516 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-12 📅
Date limite de soumission: 2012-01-25 📅
Date de publication: 2011-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 239-387717
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Procédure de passation: Marché public de services passé suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 et 72 du décret 2006-975 du 1.8.2006 portant code des marchés publics, modifié. Groupement d'opérateurs économiques: Le marché sera conclu en un marché unique: — soit avec un opérateur économique général, — soit avec des opérateurs économiques groupés, chacun d'eux exécutant une ou plusieurs phases, sous la coordination d'un mandataire commun. Le candidat ne peut pas présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, — en qualité de membre de plusieurs groupements. La sous-traitance est autorisée dans les conditions visées à l'article 6 du marché. Caractéristiques principales: La prestation comporte les tranches suivantes: — tranche ferme (TF): fourniture, mise en service et maintenance de cinq photocopieurs, — Tranche conditionnelle no 1 (TC1): délai supplémentaire maintenance au terme de la TF, — Tranche conditionnelle no 2 (TC2): délai supplémentaire maintenance au terme de la TC1. Durée du marché ou délai d'exécution: — tranche ferme (TF): 36 mois, — Tranche conditionnelle no 1 (TC1): 12 mois supplémentaires au terme de la TF, — Tranche conditionnelle no 2 (TC2): 12 mois supplémentaires au terme de la TC1. Date prévisionnelle de notification: 1.3.2012. Date prévisionnelle de démarrage: à la notification. Marché complémentaire: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des marchés complémentaires pour des prestations similaires selon l'article 35 II 6° du code des marchés publics. Modalités d'attribution: Les entreprises auront à produire un dossier complet comprenant les pièces mentionnées à l'article 6 du règlement de consultation. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation. Le marché ne sera attribué au candidat retenu que si ce dernier produit dans le délai imparti, les certificats et attestations prévus à l'article 46 du code des marchés publics. Tout dossier incomplet ou non conforme pourra entraîner l'exclusion du candidat. Retrait des dossiers de consultation et remise des offres (cf. article 7 du RDC). Le téléchargement du dossier de consultation des entreprises peut s'effectuer sur le site Internet de l'EPA Sénart (http://www.epa-senart.fr/r9.1.php) ou directement sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com. Conformément à l'article 56 II. 2ème alinéa du code des marchés publics et à l'article 7 du règlement de consultation (RDC), les candidats doivent transmettre leurs plis par voie électronique sur le "profil acheteur" www.achatpublic.com ou via le site Internet de l'EPA Sénart (http://www.epa-senart.fr/r9.1.php). Envoi des échantillons (obligatoire) (cf. article 7 du RDC). Les échantillons demandés à l'article 6.1.a. et 6.1.b2. Du RDC, devront être transmis sur support papier dans les conditions fixées à l'article 7 du RDC. Critères de sélection des candidatures: — présence de l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 6 du règlement de consultation, dûment remplies et signées, — garanties professionnelles et financières adaptées à l'objet du marché. Aapc envoyé à la publication: — au JOUE, — au BOAMP, — sur le site www.achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture, mise en service et maintenance de photocopieurs.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les variantes sont autorisées sur le point "location des photocopieurs".
Les candidats ont néanmoins l'obligation de répondre à l'offre de base.
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: DPMG S02 - photocopieurs
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
EPA Sénart - La Grange-la-Prévôté - avenue du 8 Mai 1945, 77176 Savigny-le-Temple.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
DC1 - lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (anciennement DC4), dont:
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— une déclaration sur l'honneur attestant que le…
… candidat a satisfait à l'obligation définie à l'article L.5212 du code du travail recodifié (respect de l'obligation d'emploi de personnes handicapées),
… travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où les candidats emploient des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail), pour le candidat individuel ou membre du groupement établi en France.
DC2 - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (anciennement DC5), dont:
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— en matière de fourniture et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat).
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Les conditions financières appréciées en fonction des prix des prestations (35)
2. La qualité et les caractéristiques des produits proposées (25)
3. Les délais (20)
4. L'organisation, le service après-vente, la maintenance, le taux de disponibilité du matériel garanti (15)
5. La politique sociale et environnementale mise en place (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Garofalo Maria
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: EPA Senart
Point de contact: Mme Bartek Isabelle
Téléphone: +33 164101524 📞
Courrier électronique: iba@epa-senart.fr 📧
Nom: EPA Sénart
Adresse postale: La Grange-la-Prévoté avenue du 8 Mai 1945
Commune postale: Savigny-le-Temple
Code postal: 77176
Point de contact: Http://www.epa-senart.fr/r9.1.php ou www.achatpublic.com
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Y6NA2pilp1 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DPMG S02 - photocopieurs
Informations complémentaires
Procédure de passation:
Marché public de services passé suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 et 72 du décret 2006-975 du 1.8.2006 portant code des marchés publics, modifié.
Groupement d'opérateurs économiques:
Le marché sera conclu en un marché unique:
— soit avec un opérateur économique général,
— soit avec des opérateurs économiques groupés, chacun d'eux exécutant une ou plusieurs phases, sous la coordination d'un mandataire commun.
Le candidat ne peut pas présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
La sous-traitance est autorisée dans les conditions visées à l'article 6 du marché.
Caractéristiques principales:
La prestation comporte les tranches suivantes:
— tranche ferme (TF): fourniture, mise en service et maintenance de cinq photocopieurs,
— Tranche conditionnelle no 1 (TC1): délai supplémentaire maintenance au terme de la TF,
— Tranche conditionnelle no 2 (TC2): délai supplémentaire maintenance au terme de la TC1.
Durée du marché ou délai d'exécution:
— tranche ferme (TF): 36 mois,
— Tranche conditionnelle no 1 (TC1): 12 mois supplémentaires au terme de la TF,
— Tranche conditionnelle no 2 (TC2): 12 mois supplémentaires au terme de la TC1.
Date prévisionnelle de notification: 1.3.2012.
Date prévisionnelle de démarrage: à la notification.
Marché complémentaire:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des marchés complémentaires pour des prestations similaires selon l'article 35 II 6° du code des marchés publics.
Modalités d'attribution:
Les entreprises auront à produire un dossier complet comprenant les pièces mentionnées à l'article 6 du règlement de consultation.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation.
Le marché ne sera attribué au candidat retenu que si ce dernier produit dans le délai imparti, les certificats et attestations prévus à l'article 46 du code des marchés publics.
Tout dossier incomplet ou non conforme pourra entraîner l'exclusion du candidat.
Retrait des dossiers de consultation et remise des offres (cf. article 7 du RDC).
Le téléchargement du dossier de consultation des entreprises peut s'effectuer sur le site Internet de l'EPA Sénart (http://www.epa-senart.fr/r9.1.php) ou directement sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com.
Conformément à l'article 56 II. 2ème alinéa du code des marchés publics et à l'article 7 du règlement de consultation (RDC), les candidats doivent transmettre leurs plis par voie électronique sur le "profil acheteur" www.achatpublic.com ou via le site Internet de l'EPA Sénart (http://www.epa-senart.fr/r9.1.php).
Afficher plus
Envoi des échantillons (obligatoire) (cf. article 7 du RDC).
Les échantillons demandés à l'article 6.1.a. et 6.1.b2. Du RDC, devront être transmis sur support papier dans les conditions fixées à l'article 7 du RDC.
Critères de sélection des candidatures:
— présence de l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 6 du règlement de consultation, dûment remplies et signées,
— garanties professionnelles et financières adaptées à l'objet du marché.
Aapc envoyé à la publication:
— au JOUE,
— au BOAMP,
— sur le site www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 239-387717 (2011-12-12)
Avis d'attribution de marché (2012-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 98 436,86 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: avenue du 8 Mai 1945, La Grange-La-Prévoté
Contact
Courrier électronique: vmp@epa-senart.fr 📧
Téléphone: +33 164101538 📞
Fax: +33 164101538 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-04 📅
Date de publication: 2012-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 68-111206
Se réfère à l'avis: 2011/S 239-387717
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
TF: 67 520.06 euro(s) HT TC1 : 15 458.40 euro(s) HT TC2 : 15 458.40 euro(s) (H.T.). Annonce no328, B.O.A.M.P. 241 B du 14 décembre 2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4 avril 2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Epa Sénart - avenue du 8 Mai 1945, 77176 Savigny-le-Temple, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. l'organisation, le service après-vente, la maintenance, le taux de disponibilité du matériel garanti (15)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-26 📅
Nom: ricoh france sas
Adresse postale: Parc d'affaires silic 7-9 avenue robert schuman BP 70102
Commune postale: Rungis cedex
Code postal: 94150
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ricoh.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Marco Pou Vincent

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 068-111206 (2012-04-04)
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