Dms 2011-01/ao039 du 2.5.2011

CHU St Étienne

Dms 2011-01/ao039 du 2.5.2011.
Pour la fourniture de dispositifs non implantables / implants cardiaques / colle.
Année 2011.
De la date de notification au 30.6.2012 pour les lots 1 à 41.
De la date de notification au 31.12.2012 pour les lots 42 à 48.
De la date de notification au 30.6.2012 pour les lots 49 à 51.
Renouvelable 3 fois 1 an comme suit:
— 1ère période:
Du 1.7.2012 au 30.6.2013 pour les lots 1 à 41.
Du 1.1.2013 au 31.12.2013 pour les lots 42 à 48.
Du 1.7.2012 au 30.6.2013 pour les lots 49 à 51.
— 2ème période:
Du 1.7.2013 au 30.6.2014 pour les lots 1 à 41.
Du 1.1.2014 au 31.12.2014 pour les lots 42 à 48.
— 3ème période: du 1.7.2014 au 30.6.2015 pour les lots 1 à 41.
Voir cahier des charges.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-02.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-02 Avis de marché
Avis de marché (2011-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: pharmacie pôle des DMS - rue Henri Brisson
Code postal: 42055
Commune postale: St Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
Fax: +33 477127315 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-02 📅
Date limite de soumission: 2011-06-14 📅
Date de publication: 2011-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 85-139338
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Dossier téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com ou envoi postal ou retrait. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dms 2011-01/ao039 du 2.5.2011.
Pour la fourniture de dispositifs non implantables / implants cardiaques / colle.
Année 2011.
De la date de notification au 30.6.2012 pour les lots 1 à 41.
De la date de notification au 31.12.2012 pour les lots 42 à 48.
De la date de notification au 30.6.2012 pour les lots 49 à 51.
Renouvelable 3 fois 1 an comme suit:
— 1ère période:
Du 1.7.2012 au 30.6.2013 pour les lots 1 à 41.
Du 1.1.2013 au 31.12.2013 pour les lots 42 à 48.
Du 1.7.2012 au 30.6.2013 pour les lots 49 à 51.
— 2ème période:
Du 1.7.2013 au 30.6.2014 pour les lots 1 à 41.
Du 1.1.2014 au 31.12.2014 pour les lots 42 à 48.
— 3ème période: du 1.7.2014 au 30.6.2015 pour les lots 1 à 41.
Voir cahier des charges.
Numéro du lot: 51
Brève description: Détail des 51 lots: voir cahier des charges.
Numéro de référence: DMS 2011/01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Saint-Etienne, 42055 Saint-Etienne Cedex 2, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1),
— la déclaration du candidat (DC2),
— attestations fiscales ou sociales ou DC7 attestant de la situation de l'entreprise au 31.12.2010,
— un extrait k bis.
Capacité technique et professionnelle:
Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC2 ou forme libre);
— La liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire (DC2 ou forme libre),
— Les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes (DC2 ou forme libre); fiches techniques ou documentatations commerciales; echantillons; certification ISO 9000.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget de l'établissement - paiement à 50 jours par mandats administratifs suivis d'un virement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Interêt térapeuthique et technique: cet interêt sera apprécié par référence au CCTP: qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugée sur: - l'examen des spécimens et des fiches techniques par le pharmacien - les évaluations réalisées par les utilisateurs. Seules des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP feront l'objet d'essais dans les services (60)
2. Le coût d'utilisation. Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, para-fiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposés par le fournisseur (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU St Etienne
Contact
Point de contact: mlle Laurence Vétard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Saint-Etienne
Commune postale: Saint-Etienne
Point de contact: renseignements techniques
Mlle Nuiry Odile
Téléphone: +33 477120944 📞
Courrier électronique: odile.nuiry@chu-st-etienne.fr 📧
Fax: +33 477120945 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 2
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-07-01 📅
Date de fin: 2015-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DMS 2011/01
Informations complémentaires
Dossier téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com ou envoi postal ou retrait.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 085-139338 (2011-05-02)