Diverses communes du Rhône - fourniture et pose de portes de box, de portes automatique de parking et de portails coulissants, pour l'ensemble des opérations neuves et patrimoine existant de l'OPAC du Rhône à l'exclusion des opérations lancées tous corps d'état
Fourniture et pose de portes de box, portes automatiques de parking et portails coulissants sur l'ensemble des opérations neuves et patrimoine existant de l'OPAC du Rhône à l'exclusion des opérations traitées en tous corps d'etat. Il s'agit d'un marché à bons de commandes en application de l'article 43 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics sans minimum ni maximum en valeur et quantité. Marché à bon de commandes au sens du droit français et accord cadre au sens de la de la directive européenne.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-12-06.
L'appel d'offres a été publié le 2011-10-14.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-10-14
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Avis de marché
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