Divers groupes - contrat d'entretien des robinetteries

Loire Habitat

Divers groupes - contrat d'entretien des robinetteries.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-18 Avis de marché
2011-05-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de robinets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de robinets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 30 rue Palluat de Besset, BP 540
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.loirehabitat.fr 🌏
Téléphone: +33 477423442 📞
Fax: +33 477387822 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-18 📅
Date limite de soumission: 2011-02-28 📅
Date de publication: 2011-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 13-020147
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: — Lettre - fax - remise en main propre contre récépissé - voie électronique gratuite. Renseignements complémentaires: Pour le critère 1: — Qualité d'organisation de l'entreprise représentant 60 % de la note finale et notée sur 100, les sous critères se pondèrent de la manière suivante: —— moyens humains notés sur 20 représentant 12 %, —— moyens administratifs notés sur 20 représentant 12 %, —— gestion de l'entreprise notée sur 15 représentant 9 %, —— gestion des dépannages notée sur 15 représentant 9 %, —— démarche qualité et développement durable notés sur 25 représentant 15 %, —— et qualité de présentation notée sur 5 représentant 3 %. Le présent marché est conclu pour une période allant du 1.5.2011 au 31.12.2011; il pourra être renouvelé 4 fois par période de douze mois. La durée d contrat ne pourra pas excéder 55 mois. Les candidats pourront doubler leur envoi dématérialisé par une copie de sauvegarde envoyée dans les conditions fixées pararrêté du ministre chargé de l'économie. Cette copie ne sera ouverte qu'en cas de défaillance informatique ou virus. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Autres renseignements demandés: — === Candidature ===, — Lettre de candidature modèle CERFA DC1, — Déclaration du candidat CERFA DC2, — Références ou au moins 3 certificats de capacité à faire remplir par des maîtres d'ouvrage publics ou privés ou des maîtres d'oeuvre correspondant à des références de moins de 3 ans. Le modèle joint est recommandé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Divers groupes - contrat d'entretien des robinetteries.
Numéro du lot: 01
Brève description: 71- agence du Forez.
Numéro du lot: 02
Brève description: 72- agence Gier Pilat.
Numéro du lot: 03
Brève description: 74- agence de Saint-Étienne-Carnot.
Numéro du lot: 04
Brève description: 75- agence de Roanne.
Numéro du lot: 05
Brève description: 77- agence de la Plaine.
Durée de l'accord: 8 mois
Numéro de référence: 11S0001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Lot 01: Agence du Forez;
Lot 02: Gier Pilat;
Lot 03: Saint-Étienne-Carnot;
Lot 04: Agence de Roanne;
Lot 05: Agence de la Plaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacités professionnelles, techniques et financières.
Garanties suffisantes pour des travaux d'entretien et de dépannage.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement bancaire.
Délai de paiement: 30 jours.
Une avance est prévue (taux de 5,00 %).
Les modalités de financement sont assurées par Loire Habitat grâce à des ressources propres et/ou des ressources extérieures publiques ou privées.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité d'organisation de l'entreprise pour l'exécution des prestations prévues dans le cadre du contrat (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Loire Habitat
Contact
Point de contact: Laurent Gagnaire
Nom: Loire Habitat
Adresse postale: service marchés et achats, 30 rue Palluat de Besset, BP 540
Point de contact: Patricia Bravard Royer
Téléphone: +33 477423426 📞
Courrier électronique: p.bravard@loirehabitat.fr 📧
Fax: +33 477439173 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.loirehabitat.fr 🌏
URL des documents: http://www.loirehabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.loirehabitat.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0001
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents:
— Lettre - fax - remise en main propre contre récépissé - voie électronique gratuite.
Renseignements complémentaires:
Pour le critère 1:
— Qualité d'organisation de l'entreprise représentant 60 % de la note finale et notée sur 100, les sous critères se pondèrent de la manière suivante:
—— moyens humains notés sur 20 représentant 12 %,
—— moyens administratifs notés sur 20 représentant 12 %,
—— gestion de l'entreprise notée sur 15 représentant 9 %,
—— gestion des dépannages notée sur 15 représentant 9 %,
—— démarche qualité et développement durable notés sur 25 représentant 15 %,
—— et qualité de présentation notée sur 5 représentant 3 %.
Le présent marché est conclu pour une période allant du 1.5.2011 au 31.12.2011; il pourra être renouvelé 4 fois par période de douze mois. La durée d contrat ne pourra pas excéder 55 mois.
Les candidats pourront doubler leur envoi dématérialisé par une copie de sauvegarde envoyée dans les conditions fixées pararrêté du ministre chargé de l'économie. Cette copie ne sera ouverte qu'en cas de défaillance informatique ou virus.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— === Candidature ===,
— Lettre de candidature modèle CERFA DC1,
— Déclaration du candidat CERFA DC2,
— Références ou au moins 3 certificats de capacité à faire remplir par des maîtres d'ouvrage publics ou privés ou des maîtres d'oeuvre correspondant à des références de moins de 3 ans. Le modèle joint est recommandé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant signature du contrat:référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du CJA. Après signature du contrat:référé contractuel devant le TA de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publcité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du CE du 16.7.2007 n° 29-1545).
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Source: OJS 2011/S 013-020147 (2011-01-18)
Avis d'attribution de marché (2011-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 261 866,25 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 30 rue Palluat de Besset CS 40540

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-19 📅
Date de publication: 2011-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 99-161578
Se réfère à l'avis: 2011/S 13-020147
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Annonce n° 150, BOAMP 15 B du 21.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.5.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
lot 01: agence du Forez; lot 02: gier pilat; lot 03: Saint-Étienne Carnot; lot 04: agence de Roanne; lot 05: agence de la Plaine.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-03-23 📅
Adresse postale: rue Tati - parc d'activité Roosvelt
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: rue Tati - parc d'activité Roosevelt
Commune postale: Vaul-en-Velin

3️⃣
Adresse postale: 14 rue Dorian, BP 183
Commune postale: Firminy
Code postal: 42704

4️⃣

5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
5
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant signature du contrat:référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du CJA-après signature du contrat: référé contractuel devant le TA de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du CE du 16.7.2007 n° 29-1545).
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Source: OJS 2011/S 099-161578 (2011-05-19)
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