Divers groupes - contrat d'entretien des robinetteries
Loire Habitat
Divers groupes - contrat d'entretien des robinetteries.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal › Services de réparation et d'entretien de robinets
- • Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-27 | Avis de marché |
| 2012-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de robinets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de robinets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Loire Habitat
Adresse postale: 30 rue Palluat de Besset, CS 40540
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.loirehabitat.fr 🌏
Téléphone: +33 477423442 📞
Fax: +33 477387822 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-27 📅
Date limite de soumission: 2011-11-07 📅
Date de publication: 2011-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 188-307351
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Divers groupes - contrat d'entretien des robinetteries.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: agence du Gier Pilat
Brève description: Agence Gier Pilat - 13 logements.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: agence de Saint Etienne Jacquard
Brève description: Agence de Saint Etienne Jacquard - 1441 logements.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: agence du Roannais
Brève description: Agence du Roannais - 80 logements.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11S0185
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lot 01: Gier - lot 02: Saint Etienne - lot 03: Roannais.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Garanties suffisantes pour des travaux d'entretien et de dépannage.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité d'organisation de l'entreprise pour l'exécution des prestations prévues dans le cadre du contrat (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laurent Gagnaire
Nom: Loire Habitat
Adresse postale: service marchés et achats, 30 rue Palluat de Besset, CS 40 540
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 1
Point de contact: Patricia bravard royer
Téléphone: +33 477423426 📞
Courrier électronique: p.bravard@loirehabitat.fr 📧
Fax: +33 477439173 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.loirehabitat.fr 🌏
Adresse postale: loire habitat service marchés et achats, 30 rue Palluat de Besset, CS 40540
Point de contact: Patricia Bravard Royer
URL des documents: http://www.loirehabitat.fr 🌏
Adresse postale: Loire Habitat service marchés et achats, 30 rue Palluat de Besset, CS 40540
URL pour la participation: http://www.loirehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0185
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 188-307351 (2011-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de robinets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de robinets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Loire Habitat
Adresse postale: 30 rue Palluat de Besset, CS 40540
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.loirehabitat.fr 🌏
Téléphone: +33 477423442 📞
Fax: +33 477387822 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-27 📅
Date limite de soumission: 2011-11-07 📅
Date de publication: 2011-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 188-307351
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Lettre - fax - remise en main propre contre récépissé - voie électronique gratuite.
Modalités de sélection des offres: celles indiquées dans le réglement de consultation.
Autres renseignements complémentaires: Pour le critère 1, qualité d'organisation de l'entreprise représentant 60 % de la note finale et notée sur 100, les sous critères se pondèrent de la manière suivante: moyens humains notés sur 20 représentant 12 %, moyens administratifs notés sur 20 représentant 12 %, gestion de l'entretien notée sur 15 représentant 9 %, gestion des dépannages notée sur 15 représentant 9 %, démarche qualité et développement durable notés sur 25 représentant 15 %, et qualité de présentation notée sur 5 représentant 3 %.
Le contrat est conclu du 1.1.2012 au 31.12.2012; il pourra être renouvelé quatre fois par période de douze mois. La durée du contrat ne pourra excéder 60 mois. Il se terminera au plus tard le 31.12.2016.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: par voie papier (Lettre recommandée avec AR - remise en main propre contre récépissé) auprès de Loire Habitat Service marchés et achats 30, rue Palluat de Besset CS 40540 42007 Saint-Etienne Cedex 1 ou voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante: http://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur).
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être envoyés: par voie papier (Lettre recommandée avec AR - remise en main propre contre récépissé) auprès de Loire Habitat service marchés et achats 30 rue Palluat de Besset CS 40540 42007 Saint-Etienne Cedex 1 ou voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante: http://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur).
Les candidats pourront doubler leur envoi dématérialisé par une copie de sauvegarde envoyée dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie. Cette copie ne sera ouverte qu'en cas de défaillance informatique ou virus.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— Autres renseignements demandés: === candidature ===,
— Autres renseignements demandés: lettre de candidature modèle CERFA DC1,
— Autres renseignements demandés: déclaration du candidat CERFA DC2,
— Autres renseignements demandés: références ou au moins deux certificats de capacité à faire par des maîtres d'ouvrage publics ou privés ou des maîtres d'oeuvre correspondant à des références de moins de 3 ans. Le modèle joint est recommandé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Divers groupes - contrat d'entretien des robinetteries.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: agence du Gier Pilat
Brève description: Agence Gier Pilat - 13 logements.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: agence de Saint Etienne Jacquard
Brève description: Agence de Saint Etienne Jacquard - 1441 logements.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: agence du Roannais
Brève description: Agence du Roannais - 80 logements.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11S0185
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lot 01: Gier - lot 02: Saint Etienne - lot 03: Roannais.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Garanties suffisantes pour des travaux d'entretien et de dépannage.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les modalités de financement sont assurées par Loire Habitat grâce à des ressources propres et/ou des ressources extérieures publiques ou privées.
Virement bancaire.
Délai de paiement: 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité d'organisation de l'entreprise pour l'exécution des prestations prévues dans le cadre du contrat (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laurent Gagnaire
Nom: Loire Habitat
Adresse postale: service marchés et achats, 30 rue Palluat de Besset, CS 40 540
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 1
Point de contact: Patricia bravard royer
Téléphone: +33 477423426 📞
Courrier électronique: p.bravard@loirehabitat.fr 📧
Fax: +33 477439173 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.loirehabitat.fr 🌏
Adresse postale: loire habitat service marchés et achats, 30 rue Palluat de Besset, CS 40540
Point de contact: Patricia Bravard Royer
URL des documents: http://www.loirehabitat.fr 🌏
Adresse postale: Loire Habitat service marchés et achats, 30 rue Palluat de Besset, CS 40540
URL pour la participation: http://www.loirehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0185
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Lettre - fax - remise en main propre contre récépissé - voie électronique gratuite.
Modalités de sélection des offres: celles indiquées dans le réglement de consultation.
Autres renseignements complémentaires: Pour le critère 1, qualité d'organisation de l'entreprise représentant 60 % de la note finale et notée sur 100, les sous critères se pondèrent de la manière suivante: moyens humains notés sur 20 représentant 12 %, moyens administratifs notés sur 20 représentant 12 %, gestion de l'entretien notée sur 15 représentant 9 %, gestion des dépannages notée sur 15 représentant 9 %, démarche qualité et développement durable notés sur 25 représentant 15 %, et qualité de présentation notée sur 5 représentant 3 %.
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Le contrat est conclu du 1.1.2012 au 31.12.2012; il pourra être renouvelé quatre fois par période de douze mois. La durée du contrat ne pourra excéder 60 mois. Il se terminera au plus tard le 31.12.2016.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être…
… obtenus: par voie papier (Lettre recommandée avec AR - remise en main propre contre récépissé) auprès de Loire Habitat Service marchés et achats 30, rue Palluat de Besset CS 40540 42007 Saint-Etienne Cedex 1 ou voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante: http://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur).
… envoyés: par voie papier (Lettre recommandée avec AR - remise en main propre contre récépissé) auprès de Loire Habitat service marchés et achats 30 rue Palluat de Besset CS 40540 42007 Saint-Etienne Cedex 1 ou voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante: http://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur).
Les candidats pourront doubler leur envoi dématérialisé par une copie de sauvegarde envoyée dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie. Cette copie ne sera ouverte qu'en cas de défaillance informatique ou virus.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— Autres renseignements demandés: === candidature ===,
— Autres renseignements demandés: lettre de candidature modèle CERFA DC1,
— Autres renseignements demandés: déclaration du candidat CERFA DC2,
— Autres renseignements demandés: références ou au moins deux certificats de capacité à faire par des maîtres d'ouvrage publics ou privés ou des maîtres d'oeuvre correspondant à des références de moins de 3 ans. Le modèle joint est recommandé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant signature du contrat:référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du CJA-après signature du contrat:référé contractuel devant le TA de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publcité relatives à l'attribution des contrats (arrêt TROPIC du CE du 16.7.2007 no 29-1545).
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Avis d'attribution de marché (2012-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 338 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Loire habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2012-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 4-005699
Se réfère à l'avis: 2011/S 188-307351
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-23 📅
Nom: Proxiserve Veolia
Adresse postale: Veolia habitat services, parc d'activité Roosevelt, rue Tati
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Censeo
Adresse postale: 14 rue Dorian, BP 183
Commune postale: Firminy Cedex
Code postal: 42704
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 004-005699 (2012-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 338 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Loire habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2012-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 4-005699
Se réfère à l'avis: 2011/S 188-307351
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Annonce n° 200, BOAMP 190 B du 30.9.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-23 📅
Nom: Proxiserve Veolia
Adresse postale: Veolia habitat services, parc d'activité Roosevelt, rue Tati
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Censeo
Adresse postale: 14 rue Dorian, BP 183
Commune postale: Firminy Cedex
Code postal: 42704
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant signature du contrat:référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du CJA.
Après signature du contrat:référé contractuel devant le TA de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publcité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du CE du 16.7.2007 no29-1545).
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