Divers dispositifs médicaux (pour les blocs opératoires d'ophtalmologie et pour l'odontologie) et un dispostif de chimiothérapie hyperthermique intrapéritonéale

CHU de Reims

La consultation est divisée en 11 lots.
En ce qui concerne les lots no 1, 2, 4, 6, 7, 8, 9 et 10, le marché est un marché ordinaire.
En ce qui concerne les lots no 3, 5 et 11, le marché est un marché fractionné à tranches, passé en application de l'article 72 du code des marchés publics.
En ce qui concerne la composante no 2 du lot no 11, le marché est un marché à bons de commande avec minimum et maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-22	Avis de marché
2012-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement pour bloc opératoire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement pour bloc opératoire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Téléphone: +33 326832720 📞
Fax: +33 326832581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-22 📅
Date limite de soumission: 2011-09-13 📅
Date de publication: 2011-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 142-235890
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement: — par téléchargement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, — sur demande écrite (par voie postale ou télécopie). Les candidatures et les offres peuvent être transmises: — par voie dématérialisée sur le site https://www.achats-hopitaux.com, — par l'envoi d'un support physique électronique, — par support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé. Des essais auront lieu obligatoirement sous peine de rejet des offres pour les lots no 3, 5 et 10. Des essais pourront avoir lieu pour les lots no 1, 2, 4, 6, 7, 8, 9 et 11. Ces essais ne revêtent pas de caractère obligatoire. Le cas échéant, ils se dérouleront sur site avant la date limite de réception des offres. Les essais ne donneront pas lieu à indemnisation des candidats. En cas d'essai des matériels, les candidats fourniront des échantillons et les fiches techniques associées selon les modalités préciséesdans le CCTP (cf. "lot no 11 - composante no 2 - article IV"). Les candidats présenteront obligatoirement leurs produits selon les modalités précisées dans le CCTP (cf. "lot no 11 - composante no 2 - article IV"). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation est divisée en 11 lots.

En ce qui concerne les lots no 1, 2, 4, 6, 7, 8, 9 et 10, le marché est un marché ordinaire.

En ce qui concerne les lots no 3, 5 et 11, le marché est un marché fractionné à tranches, passé en application de l'article 72 du code des marchés publics.

En ce qui concerne la composante no 2 du lot no 11, le marché est un marché à bons de commande avec minimum et maximum.

Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition d'un Moteur de chirurgie orthopédique.
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition d'un moteur scie sternale.
Numéro du lot: 3
Brève description:

Tranche ferme: acquisition d'un laser diode.Tranche conditionnelle: prestations de maintenance associées.

Tranche ferme: acquisition d'un laser diode.

Tranche conditionnelle: prestations de maintenance associées.

Numéro du lot: 4
Brève description: Acquisition de sièges opérateurs praticien dentiste.
Numéro du lot: 5
Brève description:

Tranche ferme: acquisition d'une pompe à contre-pulsion…

… intra-aortique.Tranche conditionnelle: prestations de maintenance associées.

… intra-aortique.

Numéro du lot: 6
Brève description: Acquisition d'un moteur de neurochirurgie.
Numéro du lot: 7
Brève description: Acquisition d'une scie à plâtre.
Numéro du lot: 8
Brève description: Acquisition d'un curamètre.
Numéro du lot: 9
Brève description: Acquisition de sièges opérateurs assistant praticien dentiste.
Numéro du lot: 10
Brève description: Acquisition d'une caméra pendulaire.
Numéro du lot: 11
Brève description:

Tranche ferme:Composante no 1: acquisition d'un appareil pour chimiothérapie hyperthermique intra-péritonéale.Composante no 2: fourniture des consommables associés.Tranche conditionnelle: prestations de maintenance associées.

Tranche ferme:

Composante no 1: acquisition d'un appareil pour chimiothérapie hyperthermique intra-péritonéale.

Composante no 2: fourniture des consommables associés.

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Options obligatoires:

— lot no 1.

Chargeur pour batteries.

— lot no 6.

Console d'irrigation permettant de disposer d'un débit d'irrigation réglable.

— lot no 11.

Maintenance préventive uniquement.

Numéro de référence: CE 41- 2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims, 51092 Reims Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Sont exigés:

1) la lettre de candidature (DC1 version du 15/09/10 ou forme libre),

2) la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

3) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société,

4) une déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics que le candidat:

— n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les art. 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le 2ème alinéa de l'art. 421-5, par l'art. 433-1, par le 2ème alinéa de l'art. 433-2, par le 8ème alinéa de l'art. 434-9, par le 2ème alinéa de l'art. 434-9-1, par les art. 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, par les 1er et 2ème alinéas de l'art. 441-8, par l'art. 441-9 et par les art. 445-1 et 450-1 du code pénal, ainsi que par l'art. 1741 du Code général des impôts,

— n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux art. L.8221-1, L.8221-3, L.8221-5, L.8231-1, L.8241-1 et L.8251-1 du code du travail,

— n'est pas en état de liquidation judiciaire ni en état de faillite personnelle ou n'a pas fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger; - est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des art. L.5212-1, L.5212-2, L.5212-5 et L.5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— qu'il a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou n'a pas acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date,

— que les renseignements fournis dans le formulaire DC2 (version du 15/09/10) et ses annexes sont exacts.

Situation économique et financière:

Sont souhaités:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

Sont exigés:

— présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Sont souhaités:

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen.

Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques ainsi que la preuve (engagement écrit ou contrat) que le candidat, seul ou en groupement, en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: cellule-des-marchés
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Reims - ressources biomédicales
Point de contact: M. Pin Nicolas
Téléphone: +33 326789457 📞
Fax: +33 326787417 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_aH7y4URy-R 🌏
Nom: CHU de Reims - cellule des marchés
Adresse postale: pôle logistique, rue Roger Aubry / 1er étage - bureau CMP 01
Point de contact: M. Thiefin Geoffroy
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_aH7y4URy-R 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_aH7y4URy-R 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CE 41- 2011
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement:

— par téléchargement sur le site https://www.achats-hopitaux.com,

— sur demande écrite (par voie postale ou télécopie).

Les candidatures et les offres peuvent être transmises:

— par voie dématérialisée sur le site https://www.achats-hopitaux.com,

— par l'envoi d'un support physique électronique,

— par support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.

Des essais auront lieu obligatoirement sous peine de rejet des offres pour les lots no 3, 5 et 10.

Des essais pourront avoir lieu pour les lots no 1, 2, 4, 6, 7, 8, 9 et 11. Ces essais ne revêtent pas de caractère obligatoire.

Le cas échéant, ils se dérouleront sur site avant la date limite de réception des offres.

Les essais ne donneront pas lieu à indemnisation des candidats.

En cas d'essai des matériels, les candidats fourniront des échantillons et les fiches techniques associées selon les modalités préciséesdans le CCTP (cf. "lot no 11 - composante no 2 - article IV").

Les candidats présenteront obligatoirement leurs produits selon les modalités précisées dans le CCTP (cf. "lot no 11 - composante no 2 - article IV").

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Adresse Internet: http://www.chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2011/S 142-235890 (2011-07-22)

Avis d'attribution de marché (2012-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 457,31 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-09 📅
Date de publication: 2012-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 5-006656
Se réfère à l'avis: 2011/S 142-235890
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi no 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur. Annonce no 163, BOAMP 146 B du 29.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. des critères énoncés
2. dans le cahier des charges.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: lot declare infructueux

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-19 📅
Nom: B. Braun
Adresse postale: 204 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92660
Pays: France 🇫🇷

3️⃣
Nom: Quantel medical
Adresse postale: ZI Le Brezet, 21 rue Newton
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63039

4️⃣
Nom: Henry Schein
Adresse postale: 4 rue de Charenton, immeuble Activille
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94140

5️⃣
Nom: Maquet
Adresse postale: parc de la Limère - avenue de la Pomme de Pin, CS 10008 - Ardon
Commune postale: Orléans Cedex 2
Code postal: 45074

6️⃣
Nom: Medtronic
Adresse postale: 122 avenue du Général Leclerc
Code postal: 92514

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-17 📅
Nom: Santelec
Adresse postale: 9 rue L. Haou, BP 60010
Commune postale: Cestas
Code postal: 33611

8️⃣

9️⃣
Nom: lot declare sans suite

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Gamida
Adresse postale: 31 rue des Alouettes
Commune postale: Eaubonne
Code postal: 95605
Source: OJS 2012/S 005-006656 (2012-01-09)

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