Dispositifs médicaux stériles: sutures, agrafes, chirurgie coelioscopique

Centre hospitalier de Haguenau

Achat de dispositifs médicaux stériles pour sutures, agrafages et chirurgie coelioscopique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Haguenau

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Où ?

• Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-10	Avis de marché
2011-06-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Quantité ou étendue:

Des variantes pourront être proposées dans le respect des mêmes indications d'utilisation clinique.Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande sans mini-maxi.Le détail des lots ainsi que les quantités à acquérir sont joints à la consultation en format informatique géré par le logiciel Epicure.Les prix seront fermes durant la 1ere année du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Contact
Téléphone: +33 388063014 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-10 📅
Date limite de soumission: 2011-03-23 📅
Date de publication: 2011-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 29-048020
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
220 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer:

L'ensemble des marchés sera attribué avant le démarrage de la première période d'exécution.

S'agissant de marchés à bons de commande, ces derniers seront établis au fur et à mesure des besoins.

Brève description:

Achat de dispositifs médicaux stériles pour sutures, agrafages et chirurgie coelioscopique.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Des variantes pourront être proposées dans le respect des mêmes indications d'utilisation clinique.

Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande sans mini-maxi.

Le détail des lots ainsi que les quantités à acquérir sont joints à la consultation en format informatique géré par le logiciel Epicure.

Les prix seront fermes durant la 1ere année du marché.

Description des options:

Les marchés sont conclus pour une 1ere période du 1.5.2011 au 30.3.2012 avec possibilité de reconduction (expresse) pour une seconde période allant du 1.5.2012 au 30.3.2013.

La reconduction du marché de base pourra être envisagée avec possibilité de révision des prix.

Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: DMS sutures agrafes chir coelio
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 64 avenue du Professeur René Leriche, 67504 Haguenau Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les soumissionnaires produiront un extrait K Bis ainsi que les attestations justifiant qu'ils n'ont pas interdiction de concourir à un marché public.

Situation économique et financière:

Les soumissionnaires produiront les formulaires DC1 et DC2 justifiant de leurs capacités.

Capacité technique et professionnelle: Les soumissionnaires produiront les justificatifs d'homologations des matériels.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

En application de l'article 87 du code des marchés publics, une avance sera accordée aux titulaires dont le marché dépasse 50 000 EUR HT, sauf renonciation de leur part.

Si le fournisseur demande le bénéfice de cette avance, il devra produire une garantie à 1ere demande qui couvre la totalité de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres de l'établissement en section de fonctionnement.

Paiement par mandat administratif à 50 jours en application des dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le Pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement.
Autres conditions particulières:

Les soumissionnaires devront produire des échantillons selon les dispositions prévues au dossier de consultation. Ces échantillons feront l'objet de tests par les utilisateurs.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 15
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique et clinique des produits proposés et résultats des tests (70)
2. Prix (20)
3. Performance du candidat (délai de livraison et conditions minimum de commande) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Haguenau
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: cellule des marchés
M. Jacques Venner - directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Haguenau
Commune postale: Haguenau Cedex
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-haguenau.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-05-01 📅
Date de fin: 2013-04-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DMS sutures agrafes chir coelio

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 3364466 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlements amiables des différends relatifs aux marchés publics
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Pour exercice du recours en référé pré-contractuel ou en référé contractuel, en application des dispositions de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Marché renouvelable

Le présent marché prenant fin le 30.4.2013, la prochaine publication interviendra en janvier 2013.

Source: OJS 2011/S 029-048020 (2011-02-10)

Avis d'attribution de marché (2011-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 102 400 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-07 📅
Date de publication: 2011-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 110-180893
Se réfère à l'avis: 2011/S 29-048020
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Annonce n° 265, BOAMP 32 B du 15.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.6.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-31 📅
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Commune postale: Boulogne-Billancourt

4️⃣
Commune postale: Elancourt

5️⃣
Commune postale: Issy-les-Moulineaux

6️⃣
Commune postale: Bobigny

7️⃣
Commune postale: Le Faget

8️⃣
Commune postale: Hauterive
Source: OJS 2011/S 110-180893 (2011-06-07)

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