Dispositifs médicaux stériles implantables ou de techniques interventionnelles (stimulation et rythmologie, orthopédie et ostéosynthèse, prothèses vasculaires, système vasculaire périphérique cardiologie et radiologie interventionelle, endoscopie digestive, implants intra-oculaires, défibrilateurs implantables)

Centre hospitalier de Haguenau

La prestation porte sur la fourniture de dispositifs médicaux stériles implantables ou de techniques interventionnelles concernant les familles suivantes:
— stimulation et rythmologie (29 lots),
— orthopédie et ostéosynthèse (35 lots),
— prothèses vasculaires (3 lots),
— système vasculaire périphérique cardiologie et radiologie interventionnelle (57 lots),
— endoscopie digestive (18 lots),
— implants intra-occulaires (4 lots),
— défibrilateurs implantables (16 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-02 Avis de marché
2011-12-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue:
Les quantités indiquées dans le cahier des charges ont valeur purement indicatives, le marché étant un marché à bons de commandes sans minimum et sans maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche, BP 40252
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-haguenau.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-haguenau.fr 📧
Téléphone: +33 388063022 📞
Fax: +33 388063046 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-02 📅
Date limite de soumission: 2011-10-13 📅
Date de publication: 2011-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 171-281324
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation porte sur la fourniture de dispositifs médicaux stériles implantables ou de techniques interventionnelles concernant les familles suivantes:
— stimulation et rythmologie (29 lots),
— orthopédie et ostéosynthèse (35 lots),
— prothèses vasculaires (3 lots),
— système vasculaire périphérique cardiologie et radiologie interventionnelle (57 lots),
— endoscopie digestive (18 lots),
— implants intra-occulaires (4 lots),
— défibrilateurs implantables (16 lots).
Les variantes sont acceptées
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: DMS implantables ou de technique
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Haguenau, 67500 Haguenau, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il ne fait pas l'objet d'interdictions de soumissionner,
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— la lettre de candidature et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1),
— l'extrait K-Bis de la société,
— une attestation d'assurance en responsabilité civile en cours de validité.
Situation économique et financière: — La déclaration du chiffre d'affaire des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (déclaration du candidat DC2),
— attestations d'homologation des matériels (normes NF ou européennes),
— la documentation technique des mobiliers et matériels proposés,
— l'attestation de présentation des dispositifs proposés.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire du marché qui souhaitera bénéficier de l'avance visée à l'article 87 du code des marchés publics devra produire une garantie à première demande couvrant le montant total de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de l'établissement.
Paiement par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais prévus à l'article 98 du code des marchés publics (50 jours).
En vertu de l'article 97 du CMP, une avance sera versée au titulaire sauf renoncement de sa part dans l'acte d'engagement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement.
Autres conditions particulières:
Le marché est traité à partir du logiciel Epicure+ et les fournisseurs devront télécharger gratuitement le logiciel leur permettant d'accéder à l'allotissement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. service médical rendu (notamment références cliniques du produit, avis des utilisateurs, assistance technique proposée par le fournisseur) (60)
2. incidence économique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Haguenau
Contact
Point de contact: M. Jacques Venner - directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche, BP 40252
Commune postale: Haguenau Cedex
Code postal: 67504
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Barbara Chaloyard
Téléphone: +33 388063439 📞
Point de contact: cellule des marchés
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospiatalier de Haguenau
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DMS implantables ou de technique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les contestations qui pourraient résulter du présent marché seront déférées devant le Tribunal administratif de Strasbourg, seul compétent, par voie de référé (article L.551-1 et suivants du code de justice administrative) ou par recours en plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'attribution du marché.
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Marché renouvelable
Deuxième semestre 2013.
Source: OJS 2011/S 171-281324 (2011-09-02)
Avis d'attribution de marché (2011-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 025 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche BP 40252

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-30 📅
Date de publication: 2012-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 1-000318
Se réfère à l'avis: 2011/S 171-281324
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Annonce n° 252, BOAMP 172 B du 6.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-29 📅
Nom: Amo
Adresse postale: Green Side 750 avenue Roumainville
Commune postale: Biot
Code postal: 06410
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Arthrex
Adresse postale: 5 avenue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Lezennes
Code postal: 59260

3️⃣
Nom: Asept In Med
Adresse postale: 9 avenue Mercure
Commune postale: Qint-Fonsegrives
Code postal: 31130

4️⃣
Nom: Atrium France
Adresse postale: 10 place Charles Béraudier
Commune postale: Lyon
Code postal: 69428

5️⃣
Nom: Bard
Adresse postale: Parkile P14 164-166 avenue Joseph Kessel
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960

6️⃣
Nom: Bausch and Lomb
Adresse postale: 416 rue Samuel Morse CS 79005
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34967

7️⃣
Nom: Biosensors
Adresse postale: 160 bis rue de Paris
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100

8️⃣
Nom: Biotronik
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux Parc d'affaires Silic
Commune postale: Rungis
Code postal: 94528

9️⃣
Nom: Abbott Vascular
Adresse postale: 3 place Gustave Eiffel PB 60213
Code postal: 94518

1️⃣0️⃣
Nom: ABS Bolton Medical
Adresse postale: 4 parc d'activité BP 10
Commune postale: Saint-Michel-sur-Meurthe
Code postal: 88470

1️⃣1️⃣
Nom: Cordis
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787

1️⃣2️⃣
Nom: Ethicon
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins TSA 81002

1️⃣3️⃣
Nom: FH Orthopedics
Adresse postale: rue de la Forêt
Commune postale: Heimsbrunn
Code postal: 68990

1️⃣4️⃣
Nom: France Medica
Adresse postale: Rue Jean Sapidus BP 40154
Commune postale: Illkirch
Code postal: 67404

1️⃣5️⃣
Nom: Gamida
Adresse postale: ZA 31 rue des Alouettes
Commune postale: Eaubonne
Code postal: 95605

1️⃣6️⃣
Nom: Heraeus
Adresse postale: Parc Sillic 12 avenue du Québec BP 630
Commune postale: Courtaboeuf
Code postal: 91945

1️⃣7️⃣
Nom: Hexacath
Adresse postale: 4 passage Saint-Antoine
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500

1️⃣8️⃣
Nom: Hoya Surgical
Adresse postale: 31 résidence Parc Club du Golf
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100

1️⃣9️⃣
Nom: Le Maître Vascular
Adresse postale: 79 avenue de Villiers
Commune postale: Paris
Code postal: 75017

2️⃣0️⃣
Nom: Maquet
Adresse postale: Parc de Lumière avenue de la Pomme de Pin
Commune postale: Orléans
Code postal: 45074

2️⃣1️⃣
Nom: Mathys France
Adresse postale: Les Courlandes
Commune postale: Gerzat
Code postal: 63360

2️⃣2️⃣
Nom: Medrad France
Adresse postale: 32-34 rue du Jura Pa Silic BP 70 514
Code postal: 94623

2️⃣3️⃣
Nom: Medtronic
Adresse postale: 122 avenue du Général Leclerc
Code postal: 92514

2️⃣4️⃣
Nom: Merit Medical
Adresse postale: 136 avenue Joseph Kessel

2️⃣5️⃣
Nom: Medicoscop
Adresse postale: 14 rue du commerce BP 10004
Commune postale: Chasseneuil-du-Poitou
Code postal: 86361

2️⃣6️⃣
Nom: Olympus
Adresse postale: 74 rue d'Arcueil BP 90 165
Code postal: 94533

2️⃣7️⃣
Nom: Perouse
Adresse postale: route du Manoir
Commune postale: Ivry-le-Temple
Code postal: 60173

2️⃣8️⃣
Nom: Protheos
Adresse postale: Parc d'activités de l'Aérodrome
Commune postale: Courcelles-les-Montbéliard
Code postal: 25420

2️⃣9️⃣
Nom: Saint-Jude Medical
Adresse postale: 73-77 rue de Sèvres

3️⃣0️⃣
Nom: SBI International
Adresse postale: ZA Les Bruyères
Commune postale: Peronnas
Code postal: 01960

3️⃣1️⃣
Nom: Smith and Nephew
Adresse postale: 25 boulevard Marie et Alexandre Oyon
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72019

3️⃣2️⃣
Nom: Smiths Medical France
Adresse postale: 3/5 rue du pont des halles
Code postal: 94656

3️⃣3️⃣
Nom: Sorin
Adresse postale: 4 avenue Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140

3️⃣4️⃣
Nom: TBF Banque de Tissus
Adresse postale: 6 rue d'Italie
Commune postale: Mions
Code postal: 69780

3️⃣5️⃣
Nom: Terumo
Adresse postale: Rue Hélène Boucher Parc Ariane - Bâtiment Uranus
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78284

3️⃣6️⃣
Nom: Zimmer
Adresse postale: 127 avenue René Jacot BP 81034
Commune postale: Etupes
Code postal: 25461

3️⃣7️⃣
Nom: B Braun
Adresse postale: 204 avenue du Maréchal Juin BP 331
Code postal: 92660

3️⃣8️⃣
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: 14 place Georges Pompidou
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78184
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 85

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les contestations qui pourraient résulter du présent marché seront déférées devant le tribunal administratif de Strasbourg, seul compétent, par voie de référé (article L.551-1 et suivants du code de justice administrative) ou par recours en plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2012/S 001-000318 (2011-12-30)