Dispositifs médicaux stériles et non stériles, au Centre hospitalier intercommunal des Hôpitaux du Léman. Année 2012 (reconductible 3 fois 1 an par reconduction tacite pour l'année 2013, 2014 et l'année 2015)
Hôpitaux du Léman
Le marché est décomposé en 19 lots numérotés de 1 à 19. Les quantités et les caractéristiques sont indiquées dans le document figurant en annexe du CCTP. Les quantités données à titre indicatif figurant dans les documents en annexe représentent les prévisions annuelles établies à partir des consommations de l'année N-1, et de l'intention des prescripteurs. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots, mais conformément à l'article 10 du CMP, les candidats ne peuvent pas présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'etre retenus.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-16.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux du Léman
Adresse postale: 3 avenue de la Dame, BP 526
Code postal: 74203
Commune postale: Thonon-les-Bains Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-16 📅
Date limite de soumission: 2011-11-08 📅
Date de publication: 2011-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 181-294779
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: boitier de protection pour connexion moyenne taille
Brève description: Quantité 50.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: canule de trachéotomie armée toutes tailles
Brève description: Quantité 100.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: cathéter termo/volume pour générateur PICCO et accessoires toutes réf
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: dm pour bilan urodynamique sur machine medtronic t-doc
Brève description:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: electrode pour bistouri électrochirurgical Valleylab - statome toutes tailles
Brève description:
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: electrode bipolaire pour hystéroscope Versapoint toutes réf
Brève description: Quantité 60.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: extracteur hémisphérique de calcul (panier) 3/4, 5f
Brève description: Quantité 10.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: guide hydrophile droit rigide 150 cm / 0035fr
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: housse ampli de brillance ST 90*145
Brève description: Quantité 700.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: housse de caméra téléscopique 13*250 cm
Brève description: Quantité 2 400.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: lame pour morcellateur tissulaire X-TRACT
Brève description: Quantité 2.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: protège dent stérile
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: set pour collection IVG
Brève description: Quantité 180.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: sonde double J urétérale Ch07 toutes longueurs
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: système de thermocoagulation endométriale
Brève description: Quantité 30.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: tube de Faucher
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: bandelettes urinaire avec mise à disposition de 2 lecteurs automatiques de bande
Brève description:
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: bandelettes glycémie avec 70 appareils en pret et formation de tous les services
Brève description: Quantité 102 000.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: dispositif de prélèvement de tissus solide pour analyse
Brève description: Quantité 200.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Coût d'utilisation (35)
3. Performances du laboratoire (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Nom: Hopitaux du Leman
Adresse postale: service pharmacie, 3 avenue de la Dame, BP 526
URL des documents: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 05/2012
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 181-294779 (2011-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2012 jusqu'au 31.12.2012.
Valeur totale du marché: 250 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux du Léman
Adresse postale: 3 avenue de la Dame, BP 526
Code postal: 74203
Commune postale: Thonon-les-Bains Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-16 📅
Date limite de soumission: 2011-11-08 📅
Date de publication: 2011-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 181-294779
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est décomposé en 19 lots numérotés de 1 à 19. Les quantités et les caractéristiques sont indiquées dans le document figurant en annexe du CCTP. Les quantités données à titre indicatif figurant dans les documents en annexe représentent les prévisions annuelles établies à partir des consommations de l'année N-1, et de l'intention des prescripteurs. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots, mais conformément à l'article 10 du CMP, les candidats ne peuvent pas présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'etre retenus.
Afficher plus
Intitulé du lot: boitier de protection pour connexion moyenne taille
Brève description: Quantité 50.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: canule de trachéotomie armée toutes tailles
Brève description: Quantité 100.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: cathéter termo/volume pour générateur PICCO et accessoires toutes réf
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: dm pour bilan urodynamique sur machine medtronic t-doc
Brève description:
Quantité 150 sous lot 1: sonde 3 voies Ch7.Quantité 5 sous lot 2: sonde abdominale Ch7.Quantité 5 sous lot 3: stylet.
Quantité 150 sous lot 1: sonde 3 voies Ch7.
Quantité 5 sous lot 2: sonde abdominale Ch7.
Quantité 5 sous lot 3: stylet.
Intitulé du lot: electrode pour bistouri électrochirurgical Valleylab - statome toutes tailles
Brève description:
Quantité 350 sous lot 1: électrode aiguille 7.2 x 2,4…
… mm.Quantité 50 sous lot 2: électrode boule D 4,8 mm.Quantité 2 500 sous lot 3: électrode lame (hexagonale et non hexagonale).
… mm.
Quantité 50 sous lot 2: électrode boule D 4,8 mm.
Quantité 2 500 sous lot 3: électrode lame (hexagonale et non hexagonale).
Intitulé du lot: electrode bipolaire pour hystéroscope Versapoint toutes réf
Brève description: Quantité 60.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: extracteur hémisphérique de calcul (panier) 3/4, 5f
Brève description: Quantité 10.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: guide hydrophile droit rigide 150 cm / 0035fr
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: housse ampli de brillance ST 90*145
Brève description: Quantité 700.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: housse de caméra téléscopique 13*250 cm
Brève description: Quantité 2 400.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: lame pour morcellateur tissulaire X-TRACT
Brève description: Quantité 2.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: protège dent stérile
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: set pour collection IVG
Brève description: Quantité 180.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: sonde double J urétérale Ch07 toutes longueurs
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: système de thermocoagulation endométriale
Brève description: Quantité 30.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: tube de Faucher
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: bandelettes urinaire avec mise à disposition de 2 lecteurs automatiques de bande
Brève description:
Quantité 27 000 sous lot 1: 7 tests.Quantité 3000 sous lot 2: 10 tests.
Quantité 27 000 sous lot 1: 7 tests.
Quantité 3000 sous lot 2: 10 tests.
Intitulé du lot: bandelettes glycémie avec 70 appareils en pret et formation de tous les services
Brève description: Quantité 102 000.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: dispositif de prélèvement de tissus solide pour analyse
Brève description: Quantité 200.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de 1 an.
Numéro de référence: 05/2012
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Descriptif de l'engagement éventuel dans une démarche de développenment durable.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Ferme. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements:
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Coût d'utilisation (35)
3. Performances du laboratoire (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Nom: Hopitaux du Leman
Adresse postale: service pharmacie, 3 avenue de la Dame, BP 526
URL des documents: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 05/2012
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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