Dispositifs médicaux stériles: défibrillateurs cardiaques implantables
Centre hospitalier de Haguenau
Fourniture de défibrillateurs et sondes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Biotronik
- • Boston
- • Boston Scientific
- • Medtronic
- • Saint-Jude Médical
- • Sorin
- • Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-30 | Avis de marché |
| 2011-09-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau Cedex
Contact
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-haguenau.fr 📧
Téléphone: +33 388063022 📞
Fax: +33 388063046 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-30 📅
Date limite de soumission: 2011-07-12 📅
Date de publication: 2011-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 106-173683
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Défibrillateur simple chambre de taille réduite
Brève description: Défibrillateur simple chambre de taille réduite.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Defibrillateur simple chambre avec suivi de l'intégrité des sondes
Brève description: Defibrillateur simple chambre avec suivi de l'intégrité des sondes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Défibrillateur simple chambre avec télécardiologie
Brève description: Défibrillateur simple chambre avec télécardiologie.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Défibrillateur simple chambre avec possibilité connection Df4
Brève description: Défibrillateur simple chambre avec possibilité connection Df4.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Défibrillateur simple chambre avec possibilité choc haute énergie
Brève description: Défibrillateur simple chambre avec possibilité choc haute énergie.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Défibrillateur double chambre avec suivi de l'intégrité des sondes
Brève description: Défibrillateur double chambre avec suivi de l'intégrité des sondes.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Défibrillateur double chambre avec télécardiologie
Brève description: Défibrillateur double chambre avec télécardiologie.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Défibrillateur double chambre avec possibilité connection Df4
Brève description: Défibrillateur double chambre avec possibilité connection Df4.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Défibrillateur double chambre avec algorythme minimisant la stimulation ventriculaire
Brève description:
Intitulé du lot: Défibrillateur triple chambre avec suivi de l'intégrité des sondes
Brève description: Défibrillateur triple chambre avec suivi de l'intégrité des sondes.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Défibrillateur trimple chambre avec télécardiologie
Brève description: Défibrillateur triple chambre avec télécardiologie.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Défibrillateur triple chambre avec possibilité connection Df4
Brève description: Défibrillateur triple chambre avec possibilité connection Df4.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Sonde de défibrillation monocoil à fixation active connection Df1
Brève description: Sonde de défibrillation monocoil à fixation active connection Df1.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Sonde de défibrillation monocoil à fixation active connection Df4
Brève description: Sonde de défibrillation monocoil à fixation active connection.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Sonde de défibrillation monocoil à fixation active bipolaire vraie connection Df1
Brève description:
Intitulé du lot: Sonde de défibrillation monocoil à fixation active bipolaire vraie connection Df4
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Haguenau-Pharmacie, 67504 Haguenau Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement.
Autres conditions particulières:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 10
Durée de l’accord-cadre en mois: 5
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique et clinique des matériels proposés (70)
2. Performance du candidat (délai de livraison et conditions de minimum de commande) (10)
3. Prix (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Haguenau
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
M. Jacques Venner - directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche
Commune postale: Haguenau Cedex
Code postal: 67504
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pharmacie
Mme Hamman de Compte
Téléphone: +33 388063073 📞
Point de contact: Cellule des Marchés
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Direction des équipements et des ressources logistiques
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2011-08-01 📅
Date de fin: 2011-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Défibrillateurs et sondes 2011
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif interregional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 383348824 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Source: OJS 2011/S 106-173683 (2011-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Quantité ou étendue:
Le présent marché porte sur un besoin prévisionnel de 24 défibrillateurs selon description figurant sur l'allotissement ainsi que sur des sondes de débrillation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau Cedex
Contact
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-haguenau.fr 📧
Téléphone: +33 388063022 📞
Fax: +33 388063046 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-30 📅
Date limite de soumission: 2011-07-12 📅
Date de publication: 2011-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 106-173683
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
La présente consultation bénéficie d'une dématérialisation complète de sa procédure. En conséquence le dossier de consultation peut être téléchargé sur le profil acheteur du Centre hospitalier (www.marches-securises.fr) et les offres peuvent y être déposées dans les conditions fixées au règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.5.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Les besoins seront exprimés par émission de bons de commande, au fur et à mesure des besoins.
Brève description: Fourniture de défibrillateurs et sondes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Défibrillateur simple chambre de taille réduite
Brève description: Défibrillateur simple chambre de taille réduite.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Defibrillateur simple chambre avec suivi de l'intégrité des sondes
Brève description: Defibrillateur simple chambre avec suivi de l'intégrité des sondes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Défibrillateur simple chambre avec télécardiologie
Brève description: Défibrillateur simple chambre avec télécardiologie.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Défibrillateur simple chambre avec possibilité connection Df4
Brève description: Défibrillateur simple chambre avec possibilité connection Df4.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Défibrillateur simple chambre avec possibilité choc haute énergie
Brève description: Défibrillateur simple chambre avec possibilité choc haute énergie.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Défibrillateur double chambre avec suivi de l'intégrité des sondes
Brève description: Défibrillateur double chambre avec suivi de l'intégrité des sondes.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Défibrillateur double chambre avec télécardiologie
Brève description: Défibrillateur double chambre avec télécardiologie.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Défibrillateur double chambre avec possibilité connection Df4
Brève description: Défibrillateur double chambre avec possibilité connection Df4.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Défibrillateur double chambre avec algorythme minimisant la stimulation ventriculaire
Brève description:
Défibrillateur double chambre avec algorythme minimisant la stimulation ventriculaire.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Défibrillateur triple chambre avec suivi de l'intégrité des sondes
Brève description: Défibrillateur triple chambre avec suivi de l'intégrité des sondes.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Défibrillateur trimple chambre avec télécardiologie
Brève description: Défibrillateur triple chambre avec télécardiologie.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Défibrillateur triple chambre avec possibilité connection Df4
Brève description: Défibrillateur triple chambre avec possibilité connection Df4.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Sonde de défibrillation monocoil à fixation active connection Df1
Brève description: Sonde de défibrillation monocoil à fixation active connection Df1.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Sonde de défibrillation monocoil à fixation active connection Df4
Brève description: Sonde de défibrillation monocoil à fixation active connection.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Sonde de défibrillation monocoil à fixation active bipolaire vraie connection Df1
Brève description:
Sonde de défibrillation monocoil à fixation active bipolaire vraie connection Df1.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Sonde de défibrillation monocoil à fixation active bipolaire vraie connection Df4
Brève description:
Sonde de défibrillation monocoil à fixation active bipolaire vraie connection Df4.
Numéro de référence: Défibrillateurs et sondes 2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Haguenau-Pharmacie, 67504 Haguenau Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront produire:
— la lettre de candidature DC1 ou équivalent dûment renseignée et signée,
— la déclaration du candidat DC2 ou équivalent dûment renseignée et signée,
— l'extrait K Bis,
— la preuve d'une assurance en cours de validité pour les risques professionnels.
Les fournisseurs feront apparaitre les chiffres d'affaire demandés sur le formulaire DC2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
En application de l'article 87 du code des marchés publics, une avance sera accordée aux titulaires dont le marché serait supérieur à 50 000 EUR HT, sauf refus figurant sur l'acte d'engagement.
Si le titulaire demande le bénéfice de l'avance, il devra produire une garantie à première demande qui couvre le montant de l'avance.
— Financement sur fonds propres de l'établissement, en section de fonctionnement,
— Délai global de paiement à 50 jours en application des dispositions du code des marchés publics, article 98,
— Marché à prix fermes.
Autres conditions particulières:
Le présent marché est un marché sans mini-maxi.
La gestion de ce marché est assurée à travers le logiciel Epicure. En conséquence, les offres seront dématérialsées sur un support informatique (CD ou clé USB).
Les fournisseurs titulaires de lots sont informés qu'ils devront constituer un stock permettant de répondre rapidement aux besoins.
Les fournitures seront définies par références au CSP, à la pharmacopée européenne ainsi qu'aux normes françaises.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 10
Durée de l’accord-cadre en mois: 5
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique et clinique des matériels proposés (70)
2. Performance du candidat (délai de livraison et conditions de minimum de commande) (10)
3. Prix (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Haguenau
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
M. Jacques Venner - directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche
Commune postale: Haguenau Cedex
Code postal: 67504
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pharmacie
Mme Hamman de Compte
Téléphone: +33 388063073 📞
Point de contact: Cellule des Marchés
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Direction des équipements et des ressources logistiques
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2011-08-01 📅
Date de fin: 2011-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Défibrillateurs et sondes 2011
Informations complémentaires
La présente consultation bénéficie d'une dématérialisation complète de sa procédure. En conséquence le dossier de consultation peut être téléchargé sur le profil acheteur du Centre hospitalier (www.marches-securises.fr) et les offres peuvent y être déposées dans les conditions fixées au règlement de la consultation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif interregional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 383348824 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les contestations seront déférées devant le Tribunal administratif de Strasbourg, seul compétent pour l'exercice du recours en référé pré-contractuel ou en référé contractuel en application:
— des dispositions de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique,
— de l'article 551-1 et suivants du code de justice administrative pour la voie en référé, ou par recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'attribution du marché.
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Source: OJS 2011/S 106-173683 (2011-05-30)
Avis d'attribution de marché (2011-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 321 651,56 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-06 📅
Date de publication: 2011-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 174-284639
Se réfère à l'avis: 2011/S 106-173683
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Performance du candidat (délai de livraison et conditions de minimum de commande (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-23 📅
Adresse postale: 73/77 rue de Sèvres
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92514
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 122 avenue du Général Leclerc
3️⃣
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux, Parc Silic
Commune postale: Rungis
Code postal: 94524
4️⃣
Adresse postale: 14 place Georges Pompidou, BP 32
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78184
5️⃣
Adresse postale: Parc d'Affaires Noveos, 4 avenue Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
6️⃣
7️⃣
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux Parc Silic
8️⃣
9️⃣
Adresse postale: parc d'affaires Noveos, 4 avenue Réaumur
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
Code postal: 94528
1️⃣6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 383342562 📞
Source: OJS 2011/S 174-284639 (2011-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 321 651,56 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-06 📅
Date de publication: 2011-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 174-284639
Se réfère à l'avis: 2011/S 106-173683
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Annonce n° 100, BOAMP 109 B du 4.6.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.9.2011.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Performance du candidat (délai de livraison et conditions de minimum de commande (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-23 📅
Adresse postale: 73/77 rue de Sèvres
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92514
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 122 avenue du Général Leclerc
3️⃣
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux, Parc Silic
Commune postale: Rungis
Code postal: 94524
4️⃣
Adresse postale: 14 place Georges Pompidou, BP 32
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78184
5️⃣
Adresse postale: Parc d'Affaires Noveos, 4 avenue Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
6️⃣
7️⃣
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux Parc Silic
8️⃣
9️⃣
Adresse postale: parc d'affaires Noveos, 4 avenue Réaumur
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
Code postal: 94528
1️⃣6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 383342562 📞
Source: OJS 2011/S 174-284639 (2011-09-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)
- Équipements médicaux (>20)
- Consommables médicaux (>20)
- Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques (>20)
- Cathéters (2)
- Collecteur et poches, drainage et kits (3)
- Consommables dentaires (3)
- Consommables hématologiques (1)
- Coupe-fil métallique et bistouri; gants de chirurgie
- Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin (1)
- Fournitures orthopédiques (6)
- Lancettes à saigner
- Pansements; clips, sutures, ligatures (5)