Dispositifs médicaux pour hémodialyse, hémofiltration, dialyse péritonéale: dialyseurs, tubulures et accessoires

Centre hospitalier de Mulhouse

Dispositifs médicaux pour hémodialyse, hémofiltration, dialyse péritonéale: dialyseurs, tubulures et accessoires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-21 Avis de marché
2011-07-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables pour dialyse rénale
Quantité ou étendue:
“Marché à bon de commande conclu pour une période allant du 1.7.2011 au 30.6.2012, reconductible 1 fois du 1.7.2012 au 30.6.2013. L'appel d'offres est...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables pour dialyse rénale 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch
Code postal: 68070
Commune postale: Mulhouse Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ch-mulhouse.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-21 📅
Date limite de soumission: 2011-03-03 📅
Date de publication: 2011-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 16-024824
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

“Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique a permis la mise à disposition du dossier de consultation...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dispositifs médicaux pour hémodialyse, hémofiltration, dialyse péritonéale: dialyseurs, tubulures et accessoires.”
Les variantes sont acceptées
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 10S0071
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“pharmacie-Camps 3 rue Dr Mangeney, 68070 Mulhouse Cedex, FRANCE.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Capacités techniques, professionnelles et financières suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation.”

“Justificatifs à produire quant aux qualités et capacités du candidat:”
Afficher plus (3)
“— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,”

“— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les...”    Afficher plus

“Autres renseignements fixés dans le règlement de la consultation.”
Situation économique et financière:
“Cf. réglement de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle:
“Cf. réglement de la consultation.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Pas de retenue de garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Ressources selon l'etat prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) de l'hôpital.”

“Le délai global de paiement par mandat administratif ne pourra excéder 50 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.”
Afficher plus (1)
“Prix révisables - avance accordée dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire avec mandataire désigné.”

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Mulhouse
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: pôle pharmacie-camsp
Mme la directrice
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ch-mulhouse.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Mulhouse
Adresse postale: 20 rue du Dr Laennec
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68070
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: pôle pharmacie-CAMSP
Mme Ligner
Téléphone: +33 389646054 📞
Courrier électronique: ligners@ch-mulhouse.fr 📧
Fax: +33 389647291 📠
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.ch-mulhouse.fr 🌏
Point de contact: Mlle Kaya
Téléphone: +33 389646909 📞
Courrier électronique: kayas@ch-mulhouse.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.ch-mulhouse.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.ch-mulhouse.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10S0071
Informations complémentaires

“Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique a permis la mise à disposition du dossier de consultation...”    Afficher plus

“La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.”
Afficher plus (2)
“Type de procédure: appel d'offres ouvert - articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics avec recours aux réductions de délai prévues par le II - 4° à 6°...”    Afficher plus

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2011.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif interrégionnal du règlement amiable des litiges, préfecture de Meurthe-et-Moselle
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— article L 551-1 du code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché),”

“— article R 421-1 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée),”
Afficher plus (1)
“— recours de pleine juridiction: après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Source: OJS 2011/S 016-024824 (2011-01-21)
Avis d'attribution de marché (2011-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 417 439,47 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-26 📅
Date de publication: 2011-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 144-238294
Se réfère à l'avis: 2011/S 16-024824
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

“Le lot n° 5 a été declaré sans suite. Annonce n° 383, BOAMP 18 B du 26.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.7.2011.”

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Pharmacie Camps, 3 rue Dr Mangeney, 68070 Mulhouse Cedex, FRANCE.”

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique et essais services (60)
2. prix des prestations (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-01 📅
Adresse postale: 19 avenue de l'Europe, bp 62270
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne Cedex
Code postal: 31522
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 4 bis rue Maryse Bastié
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700

3️⃣
Adresse postale: BP 20121
Commune postale: Bischheim
Code postal: 67804

4️⃣
Adresse postale: 6 avenue Louis Pasteur, BP 56
Commune postale: Maurepas Cedex
Code postal: 78311

5️⃣
Adresse postale: rue du Chêne Vert, BP 88205
Commune postale: Labege Cedex
Code postal: 31682

6️⃣
Adresse postale: parc médicis, 47 avenue des Pépinières
Commune postale: Fresnes Cedex
Code postal: 94832

7️⃣
Adresse postale: 21 avenue de Lattre de Tassigny
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69881

8️⃣
Adresse postale: 1-3 boulevard Charles de Gaulle
Commune postale: Colombes Cedex
Code postal: 92707

9️⃣
Adresse postale: 23 avenue du 8 mai 1945
Commune postale: Sarcelles
Code postal: 95200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-et-Moselle
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— recours de pleine juridiction: après la signature du marché, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,...”    Afficher plus
Source: OJS 2011/S 144-238294 (2011-07-26)