Dispositifs médicaux et solutés pour dialyse, au Centre hospitalier intercommunal des Hôpitaux du Léman. Année 2012 (reconductible 3 fois 1 an par reconduction tacite pour l'année 2013, 2014 et l'année 2015)

Hôpitaux du Léman

Le marché est décomposé en 44 lots numérotés de 1 à 44. Les quantités et les caractéristiques sont indiquées dans le document figurant en annexe du CCTP. Les quantités données à titre indicatif figurant dans les documents en annexe représentent les prévisions annuelles établies à partir des consommations de l'année N-1, et de l'intention des prescripteurs. Il est à noter que les quantités de certains dispositifs dépendent du renouvellement des générateurs conformément à l'arreté du 25.4.2005. Par ailleurs, il est prévu en avril 2012 une restructuration du service de dialyse et donc une baisse estimée à 30 % du nombre de séances de dialyse. D'autre part, le service de dialyse emménageant dans des nouveaux locaux novembre 2011 et se dotant ainsi d'une nouvelle centrale de traitement d'eau va progressivement pratiquer l'hdf on line. Les besoins concernant la mise en oeuvre de cette technologie, exprimées dans les lots 3, 10 et 11 sont difficiles à prévoir à ce jour, ainsi les quantités exprimés pour ces lots ne sont que des estimations "virtuelles" puisqu'à ce jour nous ne pratiquons pas l'hdf on line. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots, mais conformément à l'article 10 du CMP, les candidats ne peuvent pas présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'etre retenus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-16.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-16 Avis de marché
Avis de marché (2011-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables pour dialyse rénale
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2012 jusqu'au 31.12.2012.
Valeur totale du marché: 400 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables pour dialyse rénale 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux du Léman
Adresse postale: 3 avenue de la Dame, BP 526
Code postal: 74203
Commune postale: Thonon-les-Bains Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-16 📅
Date limite de soumission: 2011-11-08 📅
Date de publication: 2011-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 181-294791
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est décomposé en 44 lots numérotés de 1 à 44. Les quantités et les caractéristiques sont indiquées dans le document figurant en annexe du CCTP. Les quantités données à titre indicatif figurant dans les documents en annexe représentent les prévisions annuelles établies à partir des consommations de l'année N-1, et de l'intention des prescripteurs. Il est à noter que les quantités de certains dispositifs dépendent du renouvellement des générateurs conformément à l'arreté du 25.4.2005. Par ailleurs, il est prévu en avril 2012 une restructuration du service de dialyse et donc une baisse estimée à 30 % du nombre de séances de dialyse. D'autre part, le service de dialyse emménageant dans des nouveaux locaux novembre 2011 et se dotant ainsi d'une nouvelle centrale de traitement d'eau va progressivement pratiquer l'hdf on line. Les besoins concernant la mise en oeuvre de cette technologie, exprimées dans les lots 3, 10 et 11 sont difficiles à prévoir à ce jour, ainsi les quantités exprimés pour ces lots ne sont que des estimations "virtuelles" puisqu'à ce jour nous ne pratiquons pas l'hdf on line. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots, mais conformément à l'article 10 du CMP, les candidats ne peuvent pas présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'etre retenus.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: hemodialyseur membrane polysulfone basse perméabilité surface > 1,5 m²
Brève description: Quantité 1 600.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Hemodialyseur membrane AN69 haute perméabilité toutes surfaces
Brève description: Sous-lot 1 / 300 ST: 300 sous-lot 2 / 400 ST: 400 sous-lot 3/ 500 ST: 500.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: hemodialyseur membrane type polysulfone, haute perméabilité, surface > 1,5 m², p
Brève description: Quantité 2 000.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: hemodialyseur membrane polysulfone haute perméabilité surface > 1,5 m² - stérili
Brève description: Quantité 3 000.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: hemodialyseur membrane PEPA haute perméabilité surface > 1,5 m²
Brève description: Quantité 1 000.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: kit plasmafiltre + ligne pour prisma
Brève description: Quantité 12.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: ligne reinfusion plasmaphérèse / prisma
Brève description: Quantité 100.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: ultrafiltre pour générateur AK 200
Brève description: Quantité 160.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: ultrafiltre pour generateur Nikkiso
Brève description: Quantité 30.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: kit pour HDF pré et post-dilution sur générateur Nikkiso comprenant ligne artér
Brève description: Quantité 1 200.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: kit pour HDF pré et post-dilution sur générateur Gambro comprenant ligne artérie
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: set ligne artère et veine pour générateurs AK 200 et AK 200s avec double isola
Brève description: Quantité 4 400.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: set ligne artere veine pour générateur Dbb05 (Nikkiso) avec double isolateur Ray
Brève description: Quantité 2 800.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: set ligne artère et veine pour générateurs AK 200 AK 200S Gambro uniponcture ave
Brève description: Quantité 400.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: set ligne artère et veine uniponcture pour générateur DBB05 Nikkiso avec double
Brève description: Quantité 50.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: ligne infusion HDF bas debit pour générateur DBB05 Nikkiso
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: ligne infusion hdf bas debit pour générateur AK 200 AK 200S Gambro
Brève description: Quantité 450.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: aiguille à fistule artère orifice latéral - rayon gamma - avec variante sécurisée
Brève description: Quantité 12 000.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: cathéter court HD avec ailettes gauge 14 avec zone de clampage
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: cathéter dialyse temporaire double lumiere courbe polyurethane - 11,5 FR - 15 c
Brève description: Quantité 20.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: cathéter dialyse temporaire double lumiere droit polyurethane - 13 FR - 25 cm(s
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: cathéter dialyse temporaire droit double flux silicone 24 cm 13,5 FR
Brève description: Quantité 25.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: kit complet pour pose de catheter dialyse permanent silicone / methode canaud
Brève description: Quantité 40.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: set a fistule: emballage souple comprenant set de branchement ou de debrancheme
Brève description: Quantité 10 200.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: set de branchement cathéter: emballage souple
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: set de debranchement catheter: emballage souple
Brève description: Quantité 2800.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: pansement compressif hemostatique non resorbable
Brève description: Quantité 700.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: solution verrou pour catheter à base d'urokinase et d'acide citrique
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: bicarbonate de sodium en cartouches toutes références pour générateur AK 200-AK
Brève description: Quantité 7 000.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: poche de concentre acide avec acetate avec glucose - dilution 1 /45 - volume de
Brève description: Quantité 10 000.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: poche de concentre acide avec citrate et glucose - dilution 1 /45
Brève description: Quantité 300.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: kit concentré HD pour système bicart - select AK 200 - ttes références
Brève description: Quantité 200.
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Poches NACL 9 pm biluer 500 ml
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Poches NACL 9 pm biluer 2 000 ml
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: poches d'amorcage héparinée 2 litres 5 u / ml
Brève description: Quantité 6 000.
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: bandelette test peroxyde en hemodialyse
Brève description: Quantité 4 btes de 100.
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: desinfectant pour pré-traitement de la centrale de traitement d'eau à base d'aci
Brève description: Quantité 10.
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: acide citrique en liquide pour désinfection générateurs Nikkiso - bidons de 5 o
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: cartouches acide citrique pour désinfection générateur gambro AK 200
Brève description: Quantité 3 600.
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: cartouches carbonate de sodium pour désinfection générateur gambro Ak 200
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: kit pour épuration extra renale continue pour moniteur hospal
Brève description: Quantité 75.
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: ligne de rechauffeur SG pour moniteur prisma
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: perforateur
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: poche effluent 5 l pour prisma
Brève description: Quantité 540.
Les variantes sont acceptées
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Numéro de référence: 04/2012

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Situation économique et financière: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; descriptif de l'engagement éventuel dans une démarche de développenment durable.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements:
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Coût d'utilisation (35)
3. Performances du laboratoire (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Nom: Hopitaux du Léman
Adresse postale: service pharmacie 3 avenue de la Dame, BP 526
URL des documents: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 04/2012
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2011/S 181-294791 (2011-09-16)