Dispositifs médicaux à usage unique et implants pour chirurgie du Rachis
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Dispositifs médicaux à usage unique et implants pour chirurgie du Rachis. La consultation est composée de 13 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Arthrocare France
- • Medtronic France
- • Merit Medical France
- • Optimed sarl
- • Phoenix Pharma (Heraeus)
- • Stryker France
- • Synthes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-15 | Avis de marché |
| 2012-02-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Téléphone: +33 369553125 📞
Fax: +33 369553229 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-15 📅
Date limite de soumission: 2011-10-06 📅
Date de publication: 2011-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 136-226384
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux à usage unique et implants pour chirurgie du Rachis
Brève description: L'appel d'offre est composé de 13 lots.
Description des options: Le marché est reconductible 2 fois 1 an.
Numéro de référence: RACHI_2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sites des HUS, 67000 Strasbourg, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français.
Capacité technique et professionnelle: Application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et clinique du produit et compétence du candidat en % (Analyse des résultats cliniques ou médico-économiques:70 %; compétence du candidat: 10 %; analyse du dossier technique et analyse technique des produits: 20 %) (80)
2. Incidence économique en % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pharmacie - pôle logistique secteur marché
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Point de contact: Pharmacie pôle logistique - secteur marché; A l'attention de Melle Marine Loffroy, pour les renseignements administratifs
Mme Sandra Wisniewski, pour les renseignements techniques
Pharmacie pôle logistique - secteur marché
Fax: +33 369553228 📠
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires de Strasbourg-pharmacie - pôle logistique secteur marché
Adresse postale: pour les transporteurs: quai réception marchandises, 70 rue de l'Engelbreit
Commune postale: Strasbourg Koenigshoffen
Code postal: 67200
Point de contact: Par pli postal: BP426, 67091 Strasbourg Cedex
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2013-05-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: RACHI_2012
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 136-226384 (2011-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue:
Chaque lot constitue un marché fractionné à bons de commandes sur la base de quantités indicatives figurant à l'annexe "catalogue des besoins" (article 77 du code des marchés public français et accord cadre au sens de la directive européenne).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Téléphone: +33 369553125 📞
Fax: +33 369553229 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-15 📅
Date limite de soumission: 2011-10-06 📅
Date de publication: 2011-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 136-226384
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Pour les tous les lots sauf les lots 6, 7 et 13, un échantillon témoin sera adressé, pour le 6.10.2011 au plus tard à la pharmacie des Hôpitaux universitaires de Strasbourg à l'adresse indiquée au 6.3 du présent Rc.
Pour le lot 2, les candidats devront procéder à des essais sur une période d'une semaine maximum. Ces essais pourront commencer de suite, dès la publication de la présente consultation et devront être achevés au plus tard le 6.10.2011.
Pour le lot 11, les candidats doivent envoyer des échantillons conformément aux quantités énoncées au catalogue des besoins, dès la publication de la présente consultation et au plus tard pour le 6.10.2011.
Pour tous les lots à l'exeption du lot 11, le candidat prendra toutes les dispositions nécessaires pour faire connaître ses produits dans le(s) service(s) concerné(s). Cette présentation devra avoir eu lieu pendant les 12 mois précédent la date de retour des offres, soit avant le 6.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dispositifs médicaux à usage unique et implants pour chirurgie du Rachis. La consultation est composée de 13 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux à usage unique et implants pour chirurgie du Rachis
Brève description: L'appel d'offre est composé de 13 lots.
Description des options: Le marché est reconductible 2 fois 1 an.
Numéro de référence: RACHI_2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sites des HUS, 67000 Strasbourg, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français.
Capacité technique et professionnelle: Application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des Hôpitaux universitaires de Strasbourg; délai de paiement: selon les règles de la comptabilité publique (article 98 du décret 2006-975 du 1.8.2006).
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et clinique du produit et compétence du candidat en % (Analyse des résultats cliniques ou médico-économiques:70 %; compétence du candidat: 10 %; analyse du dossier technique et analyse technique des produits: 20 %) (80)
2. Incidence économique en % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pharmacie - pôle logistique secteur marché
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Point de contact: Pharmacie pôle logistique - secteur marché; A l'attention de Melle Marine Loffroy, pour les renseignements administratifs
Mme Sandra Wisniewski, pour les renseignements techniques
Pharmacie pôle logistique - secteur marché
Fax: +33 369553228 📠
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires de Strasbourg-pharmacie - pôle logistique secteur marché
Adresse postale: pour les transporteurs: quai réception marchandises, 70 rue de l'Engelbreit
Commune postale: Strasbourg Koenigshoffen
Code postal: 67200
Point de contact: Par pli postal: BP426, 67091 Strasbourg Cedex
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2013-05-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: RACHI_2012
Informations complémentaires
Pour les tous les lots sauf les lots 6, 7 et 13, un échantillon témoin sera adressé, pour le 6.10.2011 au plus tard à la pharmacie des Hôpitaux universitaires de Strasbourg à l'adresse indiquée au 6.3 du présent Rc.
Pour le lot 2, les candidats devront procéder à des essais sur une période d'une semaine maximum. Ces essais pourront commencer de suite, dès la publication de la présente consultation et devront être achevés au plus tard le 6.10.2011.
Pour le lot 11, les candidats doivent envoyer des échantillons conformément aux quantités énoncées au catalogue des besoins, dès la publication de la présente consultation et au plus tard pour le 6.10.2011.
Pour tous les lots à l'exeption du lot 11, le candidat prendra toutes les dispositions nécessaires pour faire connaître ses produits dans le(s) service(s) concerné(s). Cette présentation devra avoir eu lieu pendant les 12 mois précédent la date de retour des offres, soit avant le 6.10.2011.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'art. L551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit de l'art. R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— soit de la jurisprudence du CE du 16.7.2007, société Tropic travaux (REQ n° 291455) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat.
Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'art L521-1 du CJA.
Avis d'attribution de marché (2012-02-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-22 📅
Date de publication: 2012-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 38-060714
Se réfère à l'avis: 2011/S 136-226384
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et clinique du produit et Compétence du candidat en % (analyse des résultats cliniques ou médico-économiques:70 %; Compétence du candidat: 10 %; Analyse du dossier technique et analyse technique des produits:20 %) (80)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-16 📅
Nom: Arthrocare France
Adresse postale: 9 rue Noirot
Commune postale: Vesoul
Code postal: 70000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 122 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92514
3️⃣
Nom: Merit Medical France
Adresse postale: 136 avenue Joseph Kessel
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
4️⃣
Nom: Optimed SARL
Adresse postale: 245 rue Henri Dunant
Commune postale: Ermont
Code postal: 95120
5️⃣
Nom: Phoenix Pharma (Heraeus)
Adresse postale: 12 avenue du Quebec
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91140
6️⃣
Nom: Stryker France
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69881
7️⃣
Nom: Synthes
Adresse postale: 1078 avenue Oehmichen
Commune postale: Etupes Cedex
Code postal: 25461
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Code postal: 67070
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-22 📅
Date de publication: 2012-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 38-060714
Se réfère à l'avis: 2011/S 136-226384
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Conformément à l'article 77 du codes des marchés publics, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un marché fractionné à bons de commande conclu du 16.1.2012 au 31.5.2013, reconductible 2 fois 1 an, soit jusqu'au 31.5.2015. Lots infructueux: 4-6 Lot sans suite: 12.
Annonce no211, BOAMP 140 B du 21.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2012.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et clinique du produit et Compétence du candidat en % (analyse des résultats cliniques ou médico-économiques:70 %; Compétence du candidat: 10 %; Analyse du dossier technique et analyse technique des produits:20 %) (80)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-16 📅
Nom: Arthrocare France
Adresse postale: 9 rue Noirot
Commune postale: Vesoul
Code postal: 70000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 122 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92514
3️⃣
Nom: Merit Medical France
Adresse postale: 136 avenue Joseph Kessel
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
4️⃣
Nom: Optimed SARL
Adresse postale: 245 rue Henri Dunant
Commune postale: Ermont
Code postal: 95120
5️⃣
Nom: Phoenix Pharma (Heraeus)
Adresse postale: 12 avenue du Quebec
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91140
6️⃣
Nom: Stryker France
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69881
7️⃣
Nom: Synthes
Adresse postale: 1078 avenue Oehmichen
Commune postale: Etupes Cedex
Code postal: 25461
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Code postal: 67070
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits sur le fondement: - soit de l'article L 551-1 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.
Source: OJS 2012/S 038-060714 (2012-02-22)
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