Denrées alimentaires épicerie,appertisées,surgelées,boissons et réfrigérées
Économat des armées
Denrées alimentaires épicerie,appertisées,surgelées,boissons et réfrigérées.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Amidons et produits amylacés › Semoule
- • Conserves de fruits › Fruits secs
- • Céréales › Riz
- • Eau minérale › Eaux minérales aromatisées
- • Eau à l'état solide › Glace
- • Fruits et fruits à coque tropicaux › Fruits tropicaux
- • Légumes › Légumes-fruits
- • Poisson préparé et conserves de poisson › Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve
- • Produits à base de pommes de terre › Purée de pommes de terre instantanée
- • Produits à base de sucre › Desserts
- • Sucre et produits connexes › Sucre
- • Viandes diverses › Gibier
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons sans alcool
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons sans alcool 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 26 rue delizy
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin
Contact
Adresse Internet: http://www.economat-armees.com 🌏
Courrier électronique: secretariat.cao@economat-armees.fr 📧
: nathalie.klaric@economat-armees.fr 📧
: emilie.janczyk.gomez@economat-armees.fr 📧
Téléphone: +33 149426454 📞
Fax: +33 149428400 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-04 📅
Date limite de soumission: 2011-04-20 📅
Date de publication: 2011-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 46-075448
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Denrées alimentaires épicerie,appertisées,surgelées,boissons et réfrigérées.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: sucre épicerie
Brève description: Montant minimum financier annuel en 250 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fruits secs épicerie
Brève description: Montant sans minimum ni maximum financier annuel.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fruits moelleux épicerie
Brève description: Montant sans minimum ni maximum fianciers annuels.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fruits secs en coque apéritifs
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fruits au sirop appertisés
Brève description: Montant minimun financier annuel est de 190 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fruits exotiques au sirop appertisés
Brève description: Montant minimum financier annuel de 30 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: purée épicerie
Brève description: Montant minimun financier est de 210 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: riz épicerie
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 400 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: semoule épicerie
Brève description: Montant minimum financier annuel de 100 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: viandes de gibier surgelées
Brève description: Montant minimum financier annuel de 450 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: dessert et barres glacées
Brève description: Montant minimum financier annuel de 280 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: glaces
Brève description: Montant minimum financier annuel de 110 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: eaux minérales diverses
Brève description: Montant minimum financier annuel de 350 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: boissons,spécialités aux agrumes et sodas pulpés ou amer
Brève description: Montant minimum financier de 280 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: semi - conserves de la mer
Brève description: Montant minimum financier annuel 40 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: desserts lactés ultra frais BIS
Brève description: Montant minimum financier annuel 850 000 EUR (HT).
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 32/EdA-DA/2011
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Neant.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Economat des Armées
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 32/EdA-DA/2011
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradem.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 046-075448 (2011-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons sans alcool
Quantité ou étendue:
Les lots 1, 5 à 16, les marchés sont passés avec des minimums financiers annuels.Les lots 2 à 4 sont des nouveaux besoins et sont passés sans minimum financiers annuels.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons sans alcool 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 26 rue delizy
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin
Contact
Adresse Internet: http://www.economat-armees.com 🌏
Courrier électronique: secretariat.cao@economat-armees.fr 📧
: nathalie.klaric@economat-armees.fr 📧
: emilie.janczyk.gomez@economat-armees.fr 📧
Téléphone: +33 149426454 📞
Fax: +33 149428400 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-04 📅
Date limite de soumission: 2011-04-20 📅
Date de publication: 2011-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 46-075448
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande avec minimum financier annuel pour les lots 1, 5 à 16, sans minimum ni maximum financier annuel pour les lots 2 à 4 au sens de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 bien que le point II.1.3 indique qu'il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire.
Les marchés sont notifiés à compter du 2éme trimestre 2011 puis reconductibles 2 fois 12 mois.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Denrées alimentaires épicerie,appertisées,surgelées,boissons et réfrigérées.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: sucre épicerie
Brève description: Montant minimum financier annuel en 250 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fruits secs épicerie
Brève description: Montant sans minimum ni maximum financier annuel.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fruits moelleux épicerie
Brève description: Montant sans minimum ni maximum fianciers annuels.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fruits secs en coque apéritifs
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fruits au sirop appertisés
Brève description: Montant minimun financier annuel est de 190 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fruits exotiques au sirop appertisés
Brève description: Montant minimum financier annuel de 30 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: purée épicerie
Brève description: Montant minimun financier est de 210 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: riz épicerie
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 400 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: semoule épicerie
Brève description: Montant minimum financier annuel de 100 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: viandes de gibier surgelées
Brève description: Montant minimum financier annuel de 450 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: dessert et barres glacées
Brève description: Montant minimum financier annuel de 280 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: glaces
Brève description: Montant minimum financier annuel de 110 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: eaux minérales diverses
Brève description: Montant minimum financier annuel de 350 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: boissons,spécialités aux agrumes et sodas pulpés ou amer
Brève description: Montant minimum financier de 280 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: semi - conserves de la mer
Brève description: Montant minimum financier annuel 40 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: desserts lactés ultra frais BIS
Brève description: Montant minimum financier annuel 850 000 EUR (HT).
Quantité ou étendue:
Les lots 1, 5 à 16, les marchés sont passés avec des minimums financiers annuels.
Les lots 2 à 4 sont des nouveaux besoins et sont passés sans minimum financiers annuels.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) La lettre de candidature DC1 (imprimé mis à jour le 15.9.2010) comprenant les attestations sur l'honneur prévues à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et l'article 17 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 (modifié);
2) La déclaration du candidat DC2 (imprimé mis à jour le 15.9.2010);
3) Le candidat retenu devra, s'il ne l'a pas fait dans le cadre de son dossier de candidature, fournir préalablement à la notification du marché, et ceci dans un délai de 10 jours francs à compter de la réception de la demande de l'economat des Armées (EDA) les éléments suivants:
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— une copie de l'état annuel des certificats reçus NOTI 2 ou des certificats fiscaux et sociaux (certifiés conforme à l'original) à jour du dernier exercice comptable clos,
— une déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé NOTI 1 (anciennement DC6) (imprimé mis à jour en octobre 2008) accompagnée des documents qui y sont demandés.
Un candidat étranger produira les documents équivalents prévus par la législation en vigueur dans son pays.
A défaut de fournir les imprimés précités, le marché pourra être attribué au concurrent ayant transmis les documents demandés et dont l'offre aura été classée immédiatement après.
(Ces imprimés DC et NOTI peuvent être obtenus auprès des chambres de commerce et d'industries CCI ou par le réseau Internet http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm (ministère/commande publique/marchés publics/formulaires/formulaires nationaux non obligatoires).
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1) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles;
2) une déclaration concernant le chiffre d'affaires du candidat relatif aux prestations objet du marché réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
1) Renseignements relatifs aux moyens du candidat (en personnel et en matériel);
2) Références contrôlables concernant des fournitures similaires sur les 3 dernières années (avec indication du destinataire public ou privé, de la date, de l'objet des marchés et de leur montant);
3) Au vu des renseignements demandés aux paragraphes III.2.2 et III.2.3, les critères d'élimination seront les suivants: irrecevabilité des candidatures en application de l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et l'article 17 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 (modifié). Capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes.
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Dépôts et garanties exigés: Neant.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Economat des Armées
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 32/EdA-DA/2011
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande avec minimum financier annuel pour les lots 1, 5 à 16, sans minimum ni maximum financier annuel pour les lots 2 à 4 au sens de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 bien que le point II.1.3 indique qu'il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire.
Afficher plus
Les marchés sont notifiés à compter du 2éme trimestre 2011 puis reconductibles 2 fois 12 mois.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradem.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 046-075448 (2011-03-04)
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