Déneigement des routes départementales secondaires - 11 lots

Conseil général de l'Aveyron

Déneigement des routes départementales secondaires - 11 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de l'Aveyron

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-09	Avis de marché
2011-12-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande - sans montant minimum - sans montant maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction routes grands travaux, route du Monastère, CS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.cg12.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@cg12.fr 📧
Téléphone: +33 565593420 📞
Fax: +33 565733292 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-09 📅
Date limite de soumission: 2011-07-25 📅
Date de publication: 2011-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 112-184995
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: bureau des marchés - DCE papier gratuit à demander par fax ou courrier, DCE à télécharger à l'adresse www.cg12.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Déneigement des routes départementales secondaires - 11 lots.
Numéro du lot: 01
Brève description:

Subdivision sud - canton de Camares "Couffouleux".Environ 25 km de routes départementales.

Subdivision sud - canton de Camares "Couffouleux".

Environ 25 km de routes départementales.

Numéro du lot: 02
Brève description:

Subdivision sud - canton de Saint-Sernin-sur-Rance…

… "Martrin".Environ 33 km de routes départementales.

… "Martrin".

Environ 33 km de routes départementales.
Numéro du lot: 03
Brève description:

Subdivision sud - canton de Saint-Rome-de-Tarn "Asseynes" - environ 65 km de routes départementales.

Numéro du lot: 04
Brève description:

Subdivision sud - cantons de Saint-Affrique et Saint-Rome-de-Tarn…

… "Broquiès".Environ 80 km de routes départementales.

… "Broquiès".

Environ 80 km de routes départementales.
Numéro du lot: 05
Brève description:

Subdivision sud - canton de Camares "Sylvanès".Environ 25 km de routes départementales.

Subdivision sud - canton de Camares "Sylvanès".

Numéro du lot: 06
Brève description:

Subdivision sud - canton de Saint-Affrique "La Bastide…

… Pradines".Environ 17 km de routes départementales.

… Pradines".

Environ 17 km de routes départementales.
Numéro du lot: 07
Brève description:

Subdivision sud - canton de Saint-Affrique…

… "Roquefort".Environ 23 km de routes départementales.

… "Roquefort".

Environ 23 km de routes départementales.
Numéro du lot: 08
Brève description:

Subdivision Centre - canton de Pont-de-Salars…

… "Trémouilles".Environ 63 km de routes départementales.

… "Trémouilles".

Environ 63 km de routes départementales.
Numéro du lot: 09
Brève description:

Subdivision centre - canton de Salles-Curan…

… "Alrance".Environ 56 km de routes départementales.

… "Alrance".

Environ 56 km de routes départementales.
Numéro du lot: 10
Brève description:

Subdivision centre - canton de Salles-Curan…

… "Curan".Environ 31 km de routes départementales.

… "Curan".

Environ 31 km de routes départementales.
Numéro du lot: 11
Brève description:

Subdivision nord -Canton de Sévérac-le-Château.Environ 56 km de routes départementales.

Subdivision nord -Canton de Sévérac-le-Château.

Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: 11S0096
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

— lot 01: subdivision sud,

— lot 02: subdivision sud,

— lot 03: subdivision sud,

— lot 04: subdivision sud,

— lot 05: subdivision sud,

— lot 06: subdivision sud,

— lot 07: subdivision sud,

— lot 08: subdivision centre,

— lot 09: subdivision centre,

— lot 10: subdivision centre,

— lot 11: subdivision nord.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pièces relatives à la candidature:

1°) Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager:

— l'imprimé DC1 ou document équivalent (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics) dûment complété,

— l'imprimé DC2 ou document équivalent (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics) dûment complété.

2°) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

3°) la déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir, conformément à l'article 43 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires afférent aux fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour la réalisation de marché de même nature,

— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Virement bancaire (mandat administratif).

Délai de paiement: 30 jours.

Aucune avance n'est prévue.

Le financement est assuré par les ressources propres de la personne publique. Des acomptes seront versés au titulaire du marché dans les conditions de l'article 91 du code des marchés publics. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux marginal de la Banque centrale européenne majoré de 7 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aveyron
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Conseil général de l'Aveyron
Adresse postale: direction services techniques DSA, bureau des marchés, route du Monastère
URL des documents: http://www.cg12.fr 🌏
Adresse postale: direction services techniques DSA, bureau des marchés, route du Monastère CS 10024
URL pour la participation: http://www.cg12.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0096
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: bureau des marchés - DCE papier gratuit à demander par fax ou courrier, DCE à télécharger à l'adresse www.cg12.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La présente décision peut faire l'objet devant le Tribunal administratif de Toulouse:

— soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du code de justice administrative),

— soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code),

— soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la décision faisant grief (articles R.421-1 à 7 du même code),

— soit d'un recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision.

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat: http://www.conseil-etat.fr.

Source: OJS 2011/S 112-184995 (2011-06-09)

Avis d'attribution de marché (2011-12-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 236-381985
Se réfère à l'avis: 2011/S 112-184995
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Annonce n° 225, BOAMP 118 B du 18.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.12.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 700,00 💰
4 000,00 💰
2 663,96 💰
6 000,00 💰
1 800,00 💰
3 200,00 💰
3 600,00 💰
3 640,00 💰
6 300,00 💰
7 000,00 💰
6 700,00 💰
8 000,00 💰
10 000,00 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

— Lot 1: Subdivision Sud,

— Lot 2: Subdivision Sud,

— Lot 3: Subdivision Sud,

— Lot 4: Subdivision Sud,

— Lot 5: Subdivision Sud,

— Lot 6: Subdivision Sud,

— Lot 7: Subdivision Sud,

— Lot 8: Subdivision Centre,

— Lot 9: Subdivision Centre,

— Lot 10: Subdivision Centre,

— Lot 11: Subdivision Nord.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-09 📅
Nom: Gaec de Fregeville
Adresse postale: Mounes
Commune postale: Belmont sur Rance
Code postal: 12370
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-10 📅
Nom: Bories David
Adresse postale: Rayrolles
Commune postale: Coupiac
Code postal: 12550

3️⃣
Nom: Gdtp
Adresse postale: ZI de Bournac
Commune postale: Saint-Affrique
Code postal: 12400

4️⃣
Adresse postale: ZI Bournac

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-19 📅
Nom: Les Bucherons de la Sorgue
Adresse postale: Le Mas de Gely
Commune postale: Saint Félix-de-Sorgues

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-30 📅
Nom: Boutonnet François
Adresse postale: La Bastide Pradines
Commune postale: Saint Rome-de-Cernon
Code postal: 12490

7️⃣
Nom: Sarl la Saint Jeantaise
Adresse postale: 1 quartier Saint-Jean
Commune postale: Saint-Jean-d'Alcapiès
Code postal: 12250

8️⃣
Nom: Fabie TP
Adresse postale: route d'Arvieu
Commune postale: Pont-de-Salars
Code postal: 12290

9️⃣
Nom: Sarl Soteg Vermorel
Commune postale: Salles-Curan
Code postal: 12410

1️⃣0️⃣
Nom: EURL Marty Levezou TP
Adresse postale: La Deveze route de Larguies

1️⃣1️⃣
Nom: Sevigne
Adresse postale: La Borie Sèche
Commune postale: Aguessac
Code postal: 12520
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du code de justice administrative),

— Soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code),

— Soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la décision faisant grief (articles R.421-1 à 7 du même code),

— Soit d'un recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent la présente décision.

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr.

Source: OJS 2011/S 236-381985 (2011-12-05)

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