Déneigement aux abords des bâtiments du Département de la Haute-Savoie

Département de la Haute-Savoie

Les bâtiments à déneiger sont les suivants:
— dans la zone d'Annecy Centre: le PMS d'Annecy-le-Vieux - l'hôtel du departement - le parking Dupanloup - les archives départementales - la DAMS de Chevenne,
— dans la zone de La Balme de Thuy: le musee de Morette,
— dans la zone de la vallée de l'Arve: le PMS de Cluses - la CAMS de Marignier,
— dans la zone d'Annecy Nord: Savoie Biblio - RDA - COS - le PMS de La Balme de Sillingy,
— dans la zone de Rumilly: le PMS De Rumilly,
— dans la zone de Chamonix: le PMS de Chamonix d'Annecy Nord, de La Balme de Thuy, de la Vallee de L'Arve, de Rumilly et de Chamonix.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Haute-Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-10	Avis de marché
2011-12-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 rue du 30ème R.I, BP 2444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.cg74.fr 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@cg74.fr 📧
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-10 📅
Date limite de soumission: 2011-09-12 📅
Date de publication: 2011-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 155-258258
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg74.fr. Marché à bons de commande. Criteres d'attributions: la valeur technique est jugée sur la base du mémoire précisant les effectifs et moyens (20 %) mis en oeuvre pour effectuer la prestation et le mode opératoire (20 %) pour respecter les délais d'intervention du CCTP. Unité monétaire utilisée, l'euro. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec tous les candidats en fonction du niveau financier des offres retenues. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les bâtiments à déneiger sont les suivants:

— dans la zone d'Annecy Centre: le PMS d'Annecy-le-Vieux - l'hôtel du departement - le parking Dupanloup - les archives départementales - la DAMS de Chevenne,

— dans la zone de La Balme de Thuy: le musee de Morette,

— dans la zone de la vallée de l'Arve: le PMS de Cluses - la CAMS de Marignier,

— dans la zone d'Annecy Nord: Savoie Biblio - RDA - COS - le PMS de La Balme de Sillingy,

— dans la zone de Rumilly: le PMS De Rumilly,

— dans la zone de Chamonix: le PMS de Chamonix d'Annecy Nord, de La Balme de Thuy, de la Vallee de L'Arve, de Rumilly et de Chamonix.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Annecy Centre.Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant de leur notification au 31.5.2012. Il est ensuite reconductible expressément au maximum 3 fois par période de 1 an, 1 mois avant la date anniversaire.

Annecy Centre.

Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant de leur notification au 31.5.2012. Il est ensuite reconductible expressément au maximum 3 fois par période de 1 an, 1 mois avant la date anniversaire.

Valeur estimée hors TVA: 1 125 💰
16 250 💰
Informations complémentaires sur les lots: Les montants minimum et maximum sont par période.
Numéro du lot: 2
Brève description:

La Balme de Thuy - musée de Morette.Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant du 10.2.2012 au 31.5.2012. Il est ensuite reconductible expressément au maximum 3 fois par période de 1 an, 1 mois avant la date anniversaire.

La Balme de Thuy - musée de Morette.

Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant du 10.2.2012 au 31.5.2012. Il est ensuite reconductible expressément au maximum 3 fois par période de 1 an, 1 mois avant la date anniversaire.

Valeur estimée hors TVA: 150 💰
3 750 💰
Informations complémentaires sur les lots: Les montants minimum et maximum ci-dessus sont par période.
Numéro du lot: 3
Brève description:

Vallée de l'Arve.Le marché est un marché à bons de commande passés pour une période allant de sa notification au 31.5.2012. Il est ensuite reconductible expressément au maximum 3 fois par période de 1 an, 1 mois avant la date anniversaire.- les prestations de déneigement relatives à la Cams du Faucigny débutent au plus tôt à la notification du marché.— Les prestations de déneigement relatives au PMS de Cluses (37 av du Docteur Arnaud) débutent au plus tôt le 17.12.2011.

Vallée de l'Arve.

Le marché est un marché à bons de commande passés pour une période allant de sa notification au 31.5.2012. Il est ensuite reconductible expressément au maximum 3 fois par période de 1 an, 1 mois avant la date anniversaire.- les prestations de déneigement relatives à la Cams du Faucigny débutent au plus tôt à la notification du marché.

— Les prestations de déneigement relatives au PMS de Cluses (37 av du Docteur Arnaud) débutent au plus tôt le 17.12.2011.

Valeur estimée hors TVA: 325 💰
5 500 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:

Annecy Nord.Le marché est un marché à bons de commande passés pour une période allant de sa notification au 31.5.2012. Il est ensuite reconductible expressément au maximum 3 fois par période de 1 an, 1 mois avant la date anniversaire.— Les prestations de déneigement relatives au C.O.S et au Pms de la Balme De Sillingy débutent au plus tôt à la notification du marché,— Les prestations de déneigement relatives à Savoie Biblio et à la Rda débutent au plus tôt le 26.12.2011.

Annecy Nord.

— Les prestations de déneigement relatives au C.O.S et au Pms de la Balme De Sillingy débutent au plus tôt à la notification du marché,

— Les prestations de déneigement relatives à Savoie Biblio et à la Rda débutent au plus tôt le 26.12.2011.

Valeur estimée hors TVA: 375 💰
11 250 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:

Rumilly.Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant du 29.12.2011 au 31.5.2012. Il est ensuite reconductible expressément au maximum 3 fois par période de 1 an, 1 mois avant la date anniversaire.

Rumilly.

Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant du 29.12.2011 au 31.5.2012. Il est ensuite reconductible expressément au maximum 3 fois par période de 1 an, 1 mois avant la date anniversaire.

Valeur estimée hors TVA: 225 💰
5 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description:

Chamonix.Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant de sa notification au 31.5.2012. Il est ensuite reconductible expressément au maximum 3 fois par période de 1 an, 1 mois avant la date anniversaire.

Chamonix.

Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant de sa notification au 31.5.2012. Il est ensuite reconductible expressément au maximum 3 fois par période de 1 an, 1 mois avant la date anniversaire.

Valeur estimée hors TVA: 300 💰
Numéro de référence: 11s0198

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (DC1),

— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (DC2),

— Une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application de l'article 43 du code des marchés publics (DC1).

Capacité technique et professionnelle:

— Une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Ces prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (DC2).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement sur fonds propres dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg74.fr 🌏
Nom: Département de le Haute-Savoie
Adresse postale: 23 rue de la Paix, BP 2444
Commune postale: Annecy Cedex
Point de contact: Mme Catherine Adami
Téléphone: +33 450332139 📞
Nom: Direction de la commande publique, secrétariat
Département de la Haute Savoie, direction de la commande publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix, 1° étage - bureau 111, (dépot possible en mains propres contre récepissé), BP 2444

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11s0198
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg74.fr.

Marché à bons de commande.

Criteres d'attributions: la valeur technique est jugée sur la base du mémoire précisant les effectifs et moyens (20 %) mis en oeuvre pour effectuer la prestation et le mode opératoire (20 %) pour respecter les délais d'intervention du CCTP.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec tous les candidats en fonction du niveau financier des offres retenues.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges en matière de marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 107 rue Servient, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie, direction de la commande publique
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri, BP 2444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Source: OJS 2011/S 155-258258 (2011-08-10)

Avis d'attribution de marché (2011-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 408 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue du 30ème RI, BP 2444

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-380492
Se réfère à l'avis: 2011/S 155-258258
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.cg74.fr Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact. Annonce no 118, BOAMP 157 A. Annonce no 213, BOAMP 157 B du 13.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.12.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-21 📅
Nom: Point Vert Services
Adresse postale: 6426 route de Clermont
Commune postale: La Combe de Sillygny
Code postal: 74330
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-25 📅
Nom: VG Tho
Adresse postale: 2 chemin de la Balmette
Commune postale: Thones
Code postal: 74230

3️⃣
Nom: Henon Christian Paysages
Adresse postale: 210 route de Marvay
Commune postale: Thyez
Code postal: 74300

4️⃣
Commune postale: La Combe de Sillyngy

5️⃣
Nom: Satp
Adresse postale: 6 rue de l'Industrie
Commune postale: Rumilly
Code postal: 74152

6️⃣
Nom: Benedetti
Adresse postale: 620 avenue du Mont Blanc
Commune postale: Passy
Code postal: 74190
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2011/S 235-380492 (2011-12-05)

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