Démontage, livraison, installation de matériels standards de restauration collective

Mindef/SCA/Cescof

Démontage, livraison, installation de matériels standards de restauration collective.
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée d'un an reconductible annuellement dans la limite de quatre ans - cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-10 Avis de marché
2012-02-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de restauration
Quantité ou étendue:
Démontage, livraison, installation de matériels standards de restauration collective:Lot 1: matériels métalliques et inox - équipement de service divers;Lot 2: matériels divers (conteneurs isothermes, pesage, stockage);Lot 3: matériels électromécaniques de préparation;Lot 4: armoires frodes et chaudes de stockage - cellule de réfrigération;Lot 5: fontaines à eau et fabriques de glace;Lot 6: matériels de cuisson;Lot 7: fours mixtes;Lot 8: matériels de distribution;Lot 9: matériels de laverie à vaisselle;Lot 10: machines à café automatiques;Lot 11: traitement des déchets;Lot 12: matériels de nettoyage des locaux;Lot 13: lave-batterie;Lot 14: lave-batterie à granules.Marché à bons de commande d'une durée d'un an reconductible annuellement dans la limite de quatre ans - sans minimum et sans maximum - montant indicatif HT de la première année d'exécution du marché: 1 883 000 EUR et sans montant indicatif maximum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de restauration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: quartier Estienne - 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-10 📅
Date limite de soumission: 2011-07-22 📅
Date de publication: 2011-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 113-186753
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf adresse au 6-ii) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le " guide d'utilisation - utilisateur opérateur économique " figurant dans l'encart " aide " du site précité de la place de marché interministérielle (PMI). En cas de problème de téléchargement: tél +33 134574886. Les soumissions sous format papier seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé à: monsieur le directeur du Cescof - section analyse des offres - 11 rue de Groussay - BP 50098 - 78513 Rambouillet Cedex, FRANCE. Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00, le vendredi de 9:00 à 11:30. Le Cescof sera fermé le lundi 13 juin et le vendredi 15 juillet 2011. Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation. Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. La qualité des offres est évaluée au travers des dossiers techniques. Les dossiers techniques sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation. A l'attribution du marché, l'attributaire retenu aura 15 jours pour produire la documentation technique sous format informatique, exigée à l'article 2 du règlement de la consultation, et un dossier de développement durable. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Démontage, livraison, installation de matériels standards de restauration collective.
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée d'un an reconductible annuellement dans la limite de quatre ans - cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: matériels métalliques et inox - équipement de service divers
Brève description: Matériels métalliques et inox - équipement de service divers.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: matériels divers (conteneurs isothermes, pesage, stockage)
Brève description: Matériels divers (conteneurs isothermes, pesage, stockage).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: matériels électromécaniques de préparation
Brève description: Matériels électromécaniques de préparation.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: armoires froides et chaudes de stockage - cellule de réfrigération
Brève description: Armoires froides et chaudes de stockage - cellule de réfrigération.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fontaines à eau et fabriques de glace
Brève description: Fontaines à eau et fabriques de glace.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: matériels de cuisson
Brève description: Matériels de cuisson.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fours mixtes
Brève description: Fours mixtes.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: matériels de distribution
Brève description: Matériels de distribution.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: matériels de laverie à vaisselle
Brève description: Matériels de laverie à vaisselle.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: machines à café automatiques
Brève description: Machines à café automatiques.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: traitement des déchets
Brève description: Traitement des déchets.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: matériels de nettoyage des locaux
Brève description: Matériels de nettoyage des locaux.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: lave-batterie
Brève description: Lave-batterie.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: lave-batterie à granules
Brève description: Lave-batterie à granules.
Quantité ou étendue:
Démontage, livraison, installation de matériels standards de restauration collective:
Lot 1: matériels métalliques et inox - équipement de service divers;
Lot 2: matériels divers (conteneurs isothermes, pesage, stockage);
Lot 3: matériels électromécaniques de préparation;
Lot 4: armoires frodes et chaudes de stockage - cellule de réfrigération;
Lot 5: fontaines à eau et fabriques de glace;
Lot 6: matériels de cuisson;
Lot 7: fours mixtes;
Lot 8: matériels de distribution;
Lot 9: matériels de laverie à vaisselle;
Lot 10: machines à café automatiques;
Lot 11: traitement des déchets;
Lot 12: matériels de nettoyage des locaux;
Lot 13: lave-batterie;
Lot 14: lave-batterie à granules.
Marché à bons de commande d'une durée d'un an reconductible annuellement dans la limite de quatre ans - sans minimum et sans maximum - montant indicatif HT de la première année d'exécution du marché: 1 883 000 EUR et sans montant indicatif maximum.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: L318
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine, y compris la Corse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique " formulaires ".
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Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 (anciennement DC7) ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
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Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestations, objets du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou du (des deux) dernier(s) exercice(s) disponible(s) si la société a été créée depuis moins de trois ans,
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— une plaquette de présentation de l'entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, ou de la (des deux) dernière(s) année(s) si la société a été créée depuis moins de trois ans, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'Etat.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (50)
2. Prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/Cescof
Contact
Point de contact: chef de la section marchés 2
M. le directeur du Cescof
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Cescof
Adresse postale: quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50 098
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Téléphone: +33 134574864 📞
Point de contact: section analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: M. le directeur du Cescof
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: L318
Informations complémentaires
Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf adresse au 6-ii) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le " guide d'utilisation - utilisateur opérateur économique " figurant dans l'encart " aide " du site précité de la place de marché interministérielle (PMI). En cas de problème de téléchargement: tél +33 134574886.
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Les soumissions sous format papier seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé à: monsieur le directeur du Cescof - section analyse des offres - 11 rue de Groussay - BP 50098 - 78513 Rambouillet Cedex, FRANCE.
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Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00, le vendredi de 9:00 à 11:30.
Le Cescof sera fermé le lundi 13 juin et le vendredi 15 juillet 2011.
Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
Afficher plus
Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation.
Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
La qualité des offres est évaluée au travers des dossiers techniques.
Les dossiers techniques sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation.
A l'attribution du marché, l'attributaire retenu aura 15 jours pour produire la documentation technique sous format informatique, exigée à l'article 2 du règlement de la consultation, et un dossier de développement durable.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50 098- 78513 Rambouillet Cedex, FRANCE - téléphone: +33 134574881 - télécopie: +33 134576155./ Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles, FRANCE téléphone: +33 139205400 - télécopie: +33 139205487 - mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2011/S 113-186753 (2011-06-10)
Avis d'attribution de marché (2012-02-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / SCA / Cescof

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-27 📅
Date de publication: 2012-02-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 41-065836
Se réfère à l'avis: 2011/S 113-186753
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Les lots n° 4, 6, 11 et 12 ont été déclarés infructueux. Marché sans montant minimum, ni maximum. Annonce n° 386, BOAMP 118 B du 18.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.2.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-01 📅
Nom: Enodis France
Adresse postale: 23 rue Condorcet parc activités les Radars
Commune postale: Fleury-Mérogis
Code postal: 91712
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Artiplast
Adresse postale: lieu dit Le Devey 5 rue Victorin Delauzin
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000

3️⃣
Nom: JD Euroconfort
Adresse postale: 13 rue de l'Oseraie
Commune postale: Cesson-Sevigné
Code postal: 35510

4️⃣
Nom: Réseau Gasel
Adresse postale: 13 avenue Charles-de-Gaulle
Commune postale: Boissy-Saint-Léger
Code postal: 94470

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-07 📅
Nom: SN Landot
Adresse postale: ZA Sauvy
Commune postale: Virieu-le-Grand
Code postal: 01510

8️⃣
Nom: Pelican Rouge
Adresse postale: 26-28 avenue du Vieux Chemin de Saint-Denis
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne Cedex
Code postal: 92397

9️⃣

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-09 📅
Nom: Eurochef
Adresse postale: 12 avenue Carnot BP 32
Commune postale: Déville-lès-Rouen
Code postal: 76250
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
3
6
1
7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50 098 - 78513 Rambouillet Cedex - téléphone: +33 134574881 - télécopie: +33 134576155 / Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles téléphone: +33 139205400 - télécopie: +33 139205487 - courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2012/S 041-065836 (2012-02-27)
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Produits/services:
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