Délégation de service public de transports urbains
Communauté de communes de la région de Château-Thierry
Délégation de service public de transports urbains.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-27.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
“Le service d’exploitation des transports urbains comprend les composantes suivantes:— 1 navette urbaine régulière interne à la ville de Château-Thierry,— 6...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la région de Château-Thierry
Adresse postale: 9 rue de vallée - BP 50272
Code postal: 02400
Commune postale: Château-Thierry
Contact
Adresse Internet: http://www.ccrct.com 🌏
Courrier électronique: jean-jacques.corbier@ccrct.com 📧
Téléphone: +33 323695746 📞
Fax: +33 323697542 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-27 📅
Date limite de soumission: 2011-11-07 📅
Date de publication: 2011-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 187-305959
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
“Date prévisionnelle d'entrée en vigueur du futur contrat: 1.7.2012. Critères de sélection des candidatures ou demande de participation: La commission de...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Délégation de service public de transports urbains.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Le service d’exploitation des transports urbains comprend les composantes suivantes:”
“— 1 navette urbaine régulière interne à la ville de Château-Thierry,”
“— 6 lignes régulières,”
“— 6 lignes virtuelles de transport à la demande,”
“— 1 ligne de marché hebdomadaire,”
“— 1 navette circulant les dimanches et jours fériés,”
“— 6 circuits spéciaux scolaires.”
“Pour la période correspondant au premier trimestre 2011, les caractéristiques du réseau étaient les suivantes:”
“— services réguliers, spéciaux et scolaires: 149 424 kilomètres pour 31 017 voyages,”
“— transport à la demande: 23 687 kilomètres pour 5 838 voyages.”
“L’exploitation du réseau régulier de bus mobilise 35 personnes dont 31 conducteurs et 20 véhicules. Les véhicules et le dépôt / atelier sont fournis par le...”
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“Le délégataire assume à ses risques et périls, l’exécution des services en mettant en place les moyens les plus adéquats pour satisfaire les besoins...”
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“— l’exploitation technique et commerciale du service, incluant les services de transport à la demande et ceux destinés aux personnes à mobilité réduite,”
“— l’entretien et la maintenance des biens mobiliers et immobiliers nécessaires à cette exploitation,”
“— la mise à disposition (en moyens propres ou sous-traitance) des moyens nécessaires au service qui ne sont pas fournis par l’autorité organisatrice,”
“— la gestion des relations avec les usagers,”
“— la gestion commerciale du service (vente des titres de transport, lutte contre la fraude ...),”
“— la promotion des transports publics urbains,”
“— l’information et le conseil à l’autorité organisatrice.”
Durée de l'accord: 84 mois
Numéro de référence: DSP 2011-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Périmètre de transport urbain de la communauté de communes de la région de Château-Thierry et la commune de Chartèves (25 communes, 31 457 habitants).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— lettre de candidature remplie, datée, signée (ou formulaire DC1). En cas de candidature groupée, elle doit indiquer l’identité de chaque membre du...”
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“— extrait Kbis de moins de 6 mois où équivalent étranger et composition du capital social,”
“— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration relative au respect de l’obligation d’emploi de travailleurs handicapés mentionnée aux articles L.5212-1 à L. 5212-4 du code du travail,”
“— déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun cas d’interdiction de soumissionner aux marchés publics mentionner à l’article...”
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Situation économique et financière:
“— chiffre d’affaires général et dans le secteur concerné par le contrat sur 3 derniers exercices, extrait des bilans, des comptes de résultat des 3 derniers...”
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“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels datant de moins de 3 mois,”
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années.”
Capacité technique et professionnelle:
“Capacité professionnelle:”
“— certificats de qualifications professionnelles (preuve par tout moyen).”
“En outre, le candidat devra transmettre les documents suivants:”
“—— l’attestation certifiée sincère et conforme à l’original d’inscription sur le registre des entreprises de transport public routier de leur département de...”
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“—— l’attestation de moins de 3 mois, certifiée sincère et conforme, de capacité de l’exercice de la profession de transporteur public routier de personnes,”
“—— la justification de la régularité du transporteur face à l’assurance véhicules professionnels,”
“— effectifs moyens annuels et importance du personnel d’encadrement sur les 3 dernières années (ou formulaire DC2),”
“— titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise,”
“— attestation ou déclaration concernant les principales références sur les 3 dernières années.”
“Capacité technique:”
“— un mémoire présentant les capacités techniques et commerciales du candidat dans le domaine de l’exploitation de transports publics ainsi que ces...”
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“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,”
“— description de l’équipement technique, des mesures de qualité, des moyens d’étude et de recherche (fournitures et services),”
“— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.”
“Éléments spécifiques:”
“— sous-traitance, filiales: pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un...”
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“— en cas d'appartenance du candidat à un groupe, un organigramme financier faisant apparaître les principaux actionnaires ainsi que les bilans et comptes de...”
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“— en cas de groupement du candidat, chaque membre du groupement devra produire les pièces demandées ci dessus à l’exception de la lettre de candidature...”
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Procédure
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: pôle aménagement développement
Jean-Jacques Corbier
Nom: Communauté de communes de la région de Château-Thierry
Adresse postale: 9 rue vallée - BP 50272
Commune postale: Château-Thierry
Code postal: 02400
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service marchés publics
Frédérique Léandre
Téléphone: +33 323853223 📞
Courrier électronique: frederique.leandre@ccrct.fr 📧
URL pour la participation: http://ccrct.ccrct.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: DSP 2011-01
Informations complémentaires
“Date prévisionnelle d'entrée en vigueur du futur contrat: 1.7.2012.”
“Critères de sélection des candidatures ou demande de participation:”
“La commission de délégation de service public dressera la liste des candidats admis à présenter une offre après examen de leurs garanties professionnelles...”
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“Le délégataire sera rémunéré, d’une part par les recettes perçues auprès des usagers, les compensations tarifaires, les recettes annexes, et d’autre part...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier - CS 81114
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier - CS 81114
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Source: OJS 2011/S 187-305959 (2011-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
“Le service d’exploitation des transports urbains comprend les composantes suivantes:— 1 navette urbaine régulière interne à la ville de Château-Thierry,— 6...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la région de Château-Thierry
Adresse postale: 9 rue de vallée - BP 50272
Code postal: 02400
Commune postale: Château-Thierry
Contact
Adresse Internet: http://www.ccrct.com 🌏
Courrier électronique: jean-jacques.corbier@ccrct.com 📧
Téléphone: +33 323695746 📞
Fax: +33 323697542 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-27 📅
Date limite de soumission: 2011-11-07 📅
Date de publication: 2011-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 187-305959
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
“Date prévisionnelle d'entrée en vigueur du futur contrat: 1.7.2012. Critères de sélection des candidatures ou demande de participation: La commission de...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Délégation de service public de transports urbains.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Le service d’exploitation des transports urbains comprend les composantes suivantes:”
“— 1 navette urbaine régulière interne à la ville de Château-Thierry,”
Afficher plus (17)
“— 6 lignes régulières,”
“— 6 lignes virtuelles de transport à la demande,”
“— 1 ligne de marché hebdomadaire,”
“— 1 navette circulant les dimanches et jours fériés,”
“— 6 circuits spéciaux scolaires.”
“Pour la période correspondant au premier trimestre 2011, les caractéristiques du réseau étaient les suivantes:”
“— services réguliers, spéciaux et scolaires: 149 424 kilomètres pour 31 017 voyages,”
“— transport à la demande: 23 687 kilomètres pour 5 838 voyages.”
“L’exploitation du réseau régulier de bus mobilise 35 personnes dont 31 conducteurs et 20 véhicules. Les véhicules et le dépôt / atelier sont fournis par le...”
“Le délégataire assume à ses risques et périls, l’exécution des services en mettant en place les moyens les plus adéquats pour satisfaire les besoins...”
“— l’exploitation technique et commerciale du service, incluant les services de transport à la demande et ceux destinés aux personnes à mobilité réduite,”
“— l’entretien et la maintenance des biens mobiliers et immobiliers nécessaires à cette exploitation,”
“— la mise à disposition (en moyens propres ou sous-traitance) des moyens nécessaires au service qui ne sont pas fournis par l’autorité organisatrice,”
“— la gestion des relations avec les usagers,”
“— la gestion commerciale du service (vente des titres de transport, lutte contre la fraude ...),”
“— la promotion des transports publics urbains,”
“— l’information et le conseil à l’autorité organisatrice.”
Numéro de référence: DSP 2011-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Périmètre de transport urbain de la communauté de communes de la région de Château-Thierry et la commune de Chartèves (25 communes, 31 457 habitants).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— lettre de candidature remplie, datée, signée (ou formulaire DC1). En cas de candidature groupée, elle doit indiquer l’identité de chaque membre du...”
“— extrait Kbis de moins de 6 mois où équivalent étranger et composition du capital social,”
Afficher plus (3)
“— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration relative au respect de l’obligation d’emploi de travailleurs handicapés mentionnée aux articles L.5212-1 à L. 5212-4 du code du travail,”
“— déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun cas d’interdiction de soumissionner aux marchés publics mentionner à l’article...”
“— chiffre d’affaires général et dans le secteur concerné par le contrat sur 3 derniers exercices, extrait des bilans, des comptes de résultat des 3 derniers...”
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels datant de moins de 3 mois,”
Afficher plus (1)
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années.”
“Capacité professionnelle:”
“— certificats de qualifications professionnelles (preuve par tout moyen).”
Afficher plus (16)
“En outre, le candidat devra transmettre les documents suivants:”
“—— l’attestation certifiée sincère et conforme à l’original d’inscription sur le registre des entreprises de transport public routier de leur département de...”
“—— l’attestation de moins de 3 mois, certifiée sincère et conforme, de capacité de l’exercice de la profession de transporteur public routier de personnes,”
“—— la justification de la régularité du transporteur face à l’assurance véhicules professionnels,”
“— effectifs moyens annuels et importance du personnel d’encadrement sur les 3 dernières années (ou formulaire DC2),”
“— titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise,”
“— attestation ou déclaration concernant les principales références sur les 3 dernières années.”
“Capacité technique:”
“— un mémoire présentant les capacités techniques et commerciales du candidat dans le domaine de l’exploitation de transports publics ainsi que ces...”
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,”
“— description de l’équipement technique, des mesures de qualité, des moyens d’étude et de recherche (fournitures et services),”
“— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.”
“Éléments spécifiques:”
“— sous-traitance, filiales: pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un...”
“— en cas d'appartenance du candidat à un groupe, un organigramme financier faisant apparaître les principaux actionnaires ainsi que les bilans et comptes de...”
“— en cas de groupement du candidat, chaque membre du groupement devra produire les pièces demandées ci dessus à l’exception de la lettre de candidature...”
Procédure
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: pôle aménagement développement
Jean-Jacques Corbier
Nom: Communauté de communes de la région de Château-Thierry
Adresse postale: 9 rue vallée - BP 50272
Commune postale: Château-Thierry
Code postal: 02400
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service marchés publics
Frédérique Léandre
Téléphone: +33 323853223 📞
Courrier électronique: frederique.leandre@ccrct.fr 📧
URL pour la participation: http://ccrct.ccrct.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: DSP 2011-01
Informations complémentaires
“Date prévisionnelle d'entrée en vigueur du futur contrat: 1.7.2012.”
“Critères de sélection des candidatures ou demande de participation:”
Afficher plus (2)
“La commission de délégation de service public dressera la liste des candidats admis à présenter une offre après examen de leurs garanties professionnelles...”
“Le délégataire sera rémunéré, d’une part par les recettes perçues auprès des usagers, les compensations tarifaires, les recettes annexes, et d’autre part...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier - CS 81114
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier - CS 81114
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Source: OJS 2011/S 187-305959 (2011-09-27)
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