Déchets ménagers et assimilés/déchets industriels banals humides et secs et assimilés/déchets industriels spéciaux

Hopitaux Drôme Nord

Mise à disposition de compacteurs et conteneurs pour stockage des déchets ménagers et assimilés,déchets industriels banals humides et secs et assimilés,déchets industriels spéciaux, leur transport et traitement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-27.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-27 Avis de marché
2011-12-08 Informations complémentaires
Avis de marché (2011-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à déchets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à déchets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 607 avenue Geneviève de Gaulle Anthonioz
Code postal: 26102
Commune postale: Romans Cedex
Contact
Adresse Internet: http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: i.maitre@ch-hdn.fr 📧
Téléphone: +33 475054695 📞
Fax: +33 475054696 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-27 📅
Date limite de soumission: 2011-09-20 📅
Date de publication: 2011-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 144-239430
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Modalités de retrait du dossier: en priorité par téléchargement gratuit sur le site de dématérialisation: http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com. Ou par courrier rappelant les références de la consultation télécopiée au +33 475054696 et indiquant le mode de retrait (sur place, par envoi postal ou électronique en mentionnant l'adresse exact). Modalité de dépôt des offres: par tout moyen permettant de justifier la date et l'heure de dépôt des offres au secrétariat de la direction des achats, equipements et logistique ouvert du lundi au vendredi sauf jours fériés de 8:30 à 16:00 permettant de garantir l'anonymat. Tout dépôt dans un autre service ne sera pas pris en compte. Le soumissionnaire peut également envoyer son dossier sous forme électronique à http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com en s'étant assuré de répondre aux pré-requis techniques de la plateforme e-marchespublics.com. Il est recommandé de respecter les points suivants: — formats des fichiers envoyés ne pourront être que: .doc/.rtf/.pdf/.xls, — ne pas utiliser certains formats notamment les ".exe", les formats video, — ne pas utiliser certains outils, notamment les "macros", — faire en sorte que l'offre ne soit pas trop volumineuse, — traiter les fichiersà l'anti-virus. Les offres contenant des virus seront réputées n'avoir jamais été reçues et les candidats informés. Le candidat retenu, s'il a transmis ses dossiers par voie électronique sera tenu d'accepter la signature manuscrite d'un marché papier. Le fuseau horaire de référence: (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mise à disposition de compacteurs et conteneurs pour stockage des déchets ménagers et assimilés,déchets industriels banals humides et secs et assimilés,déchets industriels spéciaux, leur transport et traitement.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: prestations relatives au site de romans
Brève description:
Compacteur 24 m3 déchets: ménagers.Compacteurs 20 m3: papiers et cartons.Conteneurs 15 m3: déchets industriels banals vracs.Bidon pour collecte des piles.Conteneur pour collecte des néons et ampoules.Conteneur pour collecte des matériels informatiques.Bennes 9 à 15 m3: ponctuelle.Benne 9 m3: gravats.Benne 15 m3: vrac.Benne 15 m3: ferraille.
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Compacteur 24 m
Compacteurs 20 m
Conteneurs 15 m
Bidon pour collecte des piles.
Conteneur pour collecte des néons et ampoules.
Conteneur pour collecte des matériels informatiques.
Bennes 9 à 15 m
Benne 9 m
Benne 15 m
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: prestations relatives ai site de st vallier
Brève description:
Compacteur 30 m3: déchets ménagers.Coneteneur 17 m3: déchets industriels banals vracs.Bidon pour collecte des piles.Conteneur pour collecte des néons et ampoules.Conteneur pour collecte des matériels informatiques.Benne 9 à 15 m3: ponctuelle.Benne 9 m3: gravats.Benne 15 m3: vrac.Benne 15 m3: ferraille.Trache conditionnelle:Conteneur papier et carton.
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Compacteur 30 m
Coneteneur 17 m
Benne 9 à 15 m
Trache conditionnelle:
Conteneur papier et carton.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: Ao Dom + Dib +Dis 2011/109
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 607 av g de Gaulle Anthonioz, 26102 Romans-et-Saint-Vallier

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité financière:
— chiffres d'affaire global et spécifique à ce type de fourniture et de maintenance.
Fourniture de l'ensemble des pièces prévues aux articles 44, 45 et 46 du code des marchés publics accompagné d'une lettre de candidature selon modèle DC1, déclaration du candidat selon modèle DC2, la déclaration relative à la lutte contre le travail clandestin selon modèle DC6, déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre pas dans les cas d'interdiction de soumissionner visés à l'article 43 du code des marchés publics et de l'article 29 de la loi no 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
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Capacité technique et professionnelle:
Capacité technique:
— description des moyens matériels et humains sur l'ensemble de l'entreprise et localement dans la zone desservie où se situe l'établissement.
Capacité professionnelle:
— justification des qualifications ou compétences sur le type de produit objet de la consultation,
— références dans le domaine considéré.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ou garantie n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur budget d'exploitation crédité par la t2a.
Paiement dans le délai maximum de 50 jours pour la fourniture: après service fait (livraison, mise en service et formation) sur présentation d'un mémoire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'entreprises, après attribution du marché, le groupement d'entreprises devra revêtir la forme d'un groupement solidaire d'un groupement conjoint dont le mandataire est solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique des équipements (30)
2. Coût prévisionnel des prestations annuelles (25)
3. Délais d'intervention (retrait et retour des conteneurs ou compacteurs) (25)
4. Service après vente et assitance technique (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux Drôme Nord
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Hopitaux Drôme Nord
Commune postale: Romans-sur-Isère
Téléphone: +33 475057565 📞
Nom: Hopitaus Drôme Nord

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Ao Dom + Dib +Dis 2011/109
Informations complémentaires
Modalités de retrait du dossier: en priorité par téléchargement gratuit sur le site de dématérialisation: http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com.
Ou par courrier rappelant les références de la consultation télécopiée au +33 475054696 et indiquant le mode de retrait (sur place, par envoi postal ou électronique en mentionnant l'adresse exact).
Modalité de dépôt des offres: par tout moyen permettant de justifier la date et l'heure de dépôt des offres au secrétariat de la direction des achats, equipements et logistique ouvert du lundi au vendredi sauf jours fériés de 8:30 à 16:00 permettant de garantir l'anonymat.
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Tout dépôt dans un autre service ne sera pas pris en compte.
Le soumissionnaire peut également envoyer son dossier sous forme électronique à http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com en s'étant assuré de répondre aux pré-requis techniques de la plateforme e-marchespublics.com.
Il est recommandé de respecter les points suivants:
— formats des fichiers envoyés ne pourront être que: .doc/.rtf/.pdf/.xls,
— ne pas utiliser certains formats notamment les ".exe", les formats video,
— ne pas utiliser certains outils, notamment les "macros",
— faire en sorte que l'offre ne soit pas trop volumineuse,
— traiter les fichiersà l'anti-virus. Les offres contenant des virus seront réputées n'avoir jamais été reçues et les candidats informés.
Le candidat retenu, s'il a transmis ses dossiers par voie électronique sera tenu d'accepter la signature manuscrite d'un marché papier.
Le fuseau horaire de référence: (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de réglement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 472847855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: avant la conclusion du marché (article l551-1 à l551-4 et l551-10 à l551-12 du code de justice administrative).
Référé contractuel en application des articles l551-13 à l551-16 du code de justice administrative.
Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles r421-1 à r421-3 du code de justice administrative).
Recours de plein contentieux: dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue Maréchal Le Saxe Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847856 📞
Source: OJS 2011/S 144-239430 (2011-07-27)
Informations complémentaires (2011-12-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-08 📅
Date de publication: 2011-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 238-383274
Se réfère à l'avis: 2011/S 144-239430
Numéro JO-S: 238
Source: OJS 2011/S 238-383274 (2011-12-08)
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Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Citernes, réservoirs, conteneurs;... Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves... Grands conteneurs Bennes à déchets