Dal /dah 2011/25 Fourniture d'articles textiles (vêtements de travail et oreillers)

CHU St Étienne

Dal /dah 2011/25 Fourniture d'articles textiles (vêtements de travail et oreillers).
Marché à bons de commandes composé de 22 lots indivisibles et dissociables - durée du marché du 1.1.2012 au 31.12.2012 reconductible 2 fois par période de 12 mois. Prix révisables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-22.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-22 Avis de marché
Avis de marché (2011-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements pour personnel médical
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du codes des marchés publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements pour personnel médical 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: direction des achats et de la logistique
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
Fax: +33 477127315 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-22 📅
Date limite de soumission: 2011-09-16 📅
Date de publication: 2011-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 142-235858
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Le CHU de Saint-Etienne est un établissement public de santé. Il agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il est coordonnateur du Groupement de commandes composé des établissements suivants suivants: CH Aix- CHU Amiens - CHU Angers -CH d'avignon - CH Bayonne- CH Belfort - Montbeliard- CHU de Besançon- CHU de Bordeaux- CHU de Brest- CHU de Clermont-Ferrand -CHU de Dijon- CH Eure et Seine-CHU Fort de France -CHU de Grenoble- CH Le Havre-CH Le Mans- CH de Lens - CH de Libourne -CHU de Lille - CHU Limoges- Assistance publique des hôpitaux de Lyon- CHU de Montpellier - CHU de Nancy- CHU de Nantes- CHU de Nice- CHU de Nîmes- CH d'Orléans-CH Perpignan- CHU de Poitiers- CH Pontoise- CHU de Reims- CHU de Rennes-CH Roubaix- CHU de Rouen- CHR Saint-Denis de le Réunion-Saint Pierre de la Réunion - CHU de Saint-Étienne- CHU Strasbourg- CH de Toulon- CHU de Toulouse- CHRU de Tours- CH de Valencienne - CH Villejuif. Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse indiquée au présent avis (point I.1) ou de manière dématérialisée sur le site: http://www.achats-hopitaux.com. Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Pour les modalités de retrait du DCE sous forme dématérialisé; Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: Word, Excel, Powerpoint, Access 2000, Acrobat Reader 5.0. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dal /dah 2011/25 Fourniture d'articles textiles (vêtements de travail et oreillers).
Marché à bons de commandes composé de 22 lots indivisibles et dissociables - durée du marché du 1.1.2012 au 31.12.2012 reconductible 2 fois par période de 12 mois. Prix révisables.
Numéro du lot: 22
Brève description: Détail des 22 lots voir cahier des charges.
Description des options: Cf. cahier des charges.
Numéro de référence: DAL/DAH 2011/25
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: dans chaque établissement adhérent à la procédure.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Lettre de candidature pour les candidats se présentant sous forme de groupement (DC1).
— Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,
— Déclaration sur l'honneur, datée et signée en original par le candidat (DC1 ou forme libre) pour justifier qu'il:
1) n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal: les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1;
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2) n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts;
3) n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions mentionnées à l'article L. 152-6 du code du travail;
4) n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du code du travail;
5) n'est pas en état de liquidation judiciaire;
6) n'est pas déclaré en état de faillite personnelle ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;
7) satisfait aux obligations fiscales et sociales à la date du 31 décembre de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence,
8) était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.323-1, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
— la copie du jugement en cas de redressemnet judiciaire.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget de chacun des adhérents du groupement de commandes, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (%) (75)
2. Analyse de l'échantillon après un et plusieurs lavages (%) (15)
3. Délais de livraison (%) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU St Etienne
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: Mlle Laurence Vétard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU St Etienne
Adresse postale: blanchisserie Centrale
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 2
Point de contact: Renseignements techniques
M. Reynaud René
Téléphone: +33 477794613 📞
Courrier électronique: rene.reynaud@chu-st-etienne.fr 📧
Fax: +33 477828060 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Commune postale: Saint-Etienne
Nom: Chu st etienne
Adresse postale: direction des achats et de la logistique - hôpital Bellevue Pavillon 1
Commune postale: St Etienne Cedex 2
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAL/DAH 2011/25
Informations complémentaires
Le CHU de Saint-Etienne est un établissement public de santé. Il agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il est coordonnateur du Groupement de commandes composé des établissements suivants suivants:
CH Aix- CHU Amiens - CHU Angers -CH d'avignon - CH Bayonne- CH Belfort - Montbeliard- CHU de Besançon- CHU de Bordeaux- CHU de Brest- CHU de Clermont-Ferrand -CHU de Dijon- CH Eure et Seine-CHU Fort de France -CHU de Grenoble- CH Le Havre-CH Le Mans- CH de Lens - CH de Libourne -CHU de Lille - CHU Limoges- Assistance publique des hôpitaux de Lyon- CHU de Montpellier - CHU de Nancy- CHU de Nantes- CHU de Nice- CHU de Nîmes- CH d'Orléans-CH Perpignan- CHU de Poitiers- CH Pontoise- CHU de Reims- CHU de Rennes-CH Roubaix- CHU de Rouen- CHR Saint-Denis de le Réunion-Saint Pierre de la Réunion - CHU de Saint-Étienne- CHU Strasbourg- CH de Toulon- CHU de Toulouse- CHRU de Tours- CH de Valencienne - CH Villejuif.
Afficher plus
Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse indiquée au présent avis (point I.1) ou de manière dématérialisée sur le site: http://www.achats-hopitaux.com.
Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.
Pour les modalités de retrait du DCE sous forme dématérialisé;
Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: Word, Excel, Powerpoint, Access 2000, Acrobat Reader 5.0.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 142-235858 (2011-07-22)
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