Dal/dah 2011-01: fourniture de greffons osseux

CHU Saint-Étienne

Dal/dah 2011-01: fourniture de greffons osseux. Marché à bons de commandes composé de 13 lots, indivisibles et dissociables. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Durée du marché: du 1.5.2011 au 31.12.2011, reconductible 2 fois 12 mois. Fin du marché au 31.12.2013. Prix fermes pour la 1ere période. Ajustement à chaque reconduction.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Biobank
• OSTEO-banque

Qui ?

• CHU Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses › Implants chirurgicaux
• Suppléance orthopédique › Implants orthopédiques

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-22	Avis de marché
2011-08-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants orthopédiques
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du codes des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants orthopédiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: direction des achats et de la logistique
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
Fax: +33 477127315 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-22 📅
Date limite de soumission: 2011-04-04 📅
Date de publication: 2011-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 38-062229
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: DAL/DAH 201101
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Saint-Étienne, 42055 Saint-Étienne Cedex 2, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— Lettre de candidature pour les candidats se présentant sous forme de groupement (DC1),

— Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,

— Déclaration sur l'honneur, datée et signée en original par le candidat (DC1 ou forme libre) pour justifier qu'il:

1) n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal: les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1;

2) n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts;

3) n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions mentionnées à l'article L. 152-6 du code du travail;

4) n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du code du travail;

5) n'est pas en état de liquidation judiciaire;

6) n'est pas déclaré en état de faillite personnelle ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;

7) satisfait aux obligations fiscales et sociales à la date du 31 décembre de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence;

8) était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.323-1, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— la copie du jugement en cas de redressemnet judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget de l'établissement, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (%) (60)
2. Valeur technique (%) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Étienne
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Laurence Vétard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: hôpital Bellevue - pavillon 1
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Code postal: 42055
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: direction des achats et logisitique
Mme Vetard Laurence
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: direction des achats et de la logistique
Commune postale: Saint-Étienne
Adresse postale: direction des achats et de la logistique - hôpital Bellevue, pavillon 1
Téléphone: +33 477127913 📞
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-05-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAL/DAH 201101

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2011/S 038-062229 (2011-02-22)

Avis d'attribution de marché (2011-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 454,24 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-18 📅
Date de publication: 2011-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 161-264982
Se réfère à l'avis: 2011/S 38-062229
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

Annonce no 246, BOAMP 39 B du 24.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.8.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-10 📅

2️⃣
Source: OJS 2011/S 161-264982 (2011-08-18)

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