Curage d'avaloirs dans les 20 communes de la communauté 2011-2015
Communauté de communes de Cattenom et Environs
Marché fractionné à bons de commande, délai d'exécution 1 an, reconduction express 3 fois maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-01 | Avis de marché |
| 2011-09-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage des avaloirs
Quantité ou étendue:
“5178 avaloirs”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage des avaloirs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 rue de Gaulle
Code postal: 57570
Commune postale: Cattenom
Contact
Courrier électronique: ccce@wanadoo.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-01 📅
Date limite de soumission: 2011-07-12 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-176105
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
“Le DCE et les plis peuvent respectivement être retirés et transmis par voie électronique depuis le site internet de la CCCE: www.ccce.fr à partir de la...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché fractionné à bons de commande, délai d'exécution 1 an, reconduction express 3 fois maximum.”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 11705013
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Situation juridique: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le...”
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Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles; Déclaration d'assurance ou de banques pour les risques...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration des effectifs du candidat; liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années; déclaration d'outillage, matériel et équipement technique...”
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“DC1, DC2 et autres cf au règlement de la consultation.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande couvrant 5,000 % du montant de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du CMP. Prix unitaires révisables. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Règlement des comptes via un système de...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, il sera conjoint avec mandataire solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Cattenom et Environs
Contact
Nom: Renseignements techniques: M. Muller Pascal
Téléphone: +33 382820560 📞
Courrier électronique: pmuller@cc-ce.com 📧
Nom: Renseignements administratifs: Mme Frantz Paule
Téléphone: +33 382825923 📞
Courrier électronique: pfrantz@cc-ce.com 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11705013
Informations complémentaires
“Le DCE et les plis peuvent respectivement être retirés et transmis par voie électronique depuis le site internet de la CCCE: www.ccce.fr à partir de la...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Tribunal administratif de Strasbourg. Article R421-1 à R421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification de décision de rejet de...”
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Source: OJS 2011/S 107-176105 (2011-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage des avaloirs
Quantité ou étendue:
“5178 avaloirs”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage des avaloirs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 rue de Gaulle
Code postal: 57570
Commune postale: Cattenom
Contact
Courrier électronique: ccce@wanadoo.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-01 📅
Date limite de soumission: 2011-07-12 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-176105
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
“Le DCE et les plis peuvent respectivement être retirés et transmis par voie électronique depuis le site internet de la CCCE: www.ccce.fr à partir de la...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché fractionné à bons de commande, délai d'exécution 1 an, reconduction express 3 fois maximum.”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 11705013
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Situation juridique: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le...”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles; Déclaration d'assurance ou de banques pour les risques...”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration des effectifs du candidat; liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années; déclaration d'outillage, matériel et équipement technique...”
“DC1, DC2 et autres cf au règlement de la consultation.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande couvrant 5,000 % du montant de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du CMP. Prix unitaires révisables. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Règlement des comptes via un système de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, il sera conjoint avec mandataire solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Cattenom et Environs
Contact
Nom: Renseignements techniques: M. Muller Pascal
Téléphone: +33 382820560 📞
Courrier électronique: pmuller@cc-ce.com 📧
Nom: Renseignements administratifs: Mme Frantz Paule
Téléphone: +33 382825923 📞
Courrier électronique: pfrantz@cc-ce.com 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11705013
Informations complémentaires
“Le DCE et les plis peuvent respectivement être retirés et transmis par voie électronique depuis le site internet de la CCCE: www.ccce.fr à partir de la...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Tribunal administratif de Strasbourg. Article R421-1 à R421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification de décision de rejet de...”
Source: OJS 2011/S 107-176105 (2011-06-01)
Avis d'attribution de marché (2011-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 61 973,75 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-14 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-291832
Se réfère à l'avis: 2011/S 107-176105
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
“Annonce no111, BOAMP 111 A du 8.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2011.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-08-18 📅
Adresse postale: 1A rue des Prés
Commune postale: Merten
Code postal: 57550
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2011/S 178-291832 (2011-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 61 973,75 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-14 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-291832
Se réfère à l'avis: 2011/S 107-176105
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
“Annonce no111, BOAMP 111 A du 8.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2011.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-08-18 📅
Adresse postale: 1A rue des Prés
Commune postale: Merten
Code postal: 57550
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2011/S 178-291832 (2011-09-14)
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