Création, grosses réparations et entretien des espaces verts lots AD - aT - aP

Ville de Marseille

Appel d'offres en 5 lots séparés de caractéristiques suivantes:
— les lots AD concernent les travaux d'arboriculture (tailles, traitements phytosanitaires, abattage, dessouchage, irrigation, plantations, etc ....), de débroussaillement et de fauche, de travaux forestiers, dans les parcs, jardins, squares, écoles, espaces naturels, délaissés de voirie et propriétés communales:
—— lot Ad1: secteur géographique 1°-2°-3°-6°-7°-8° arrondissement (150 000 EUR - 600 000 EUR),
—— lot Ad2: secteur géographique 4°-5°-9°-10°-11°-12° arrondissement (150 000 EUR - 600 000 EUR),
—— lot Ad3: secteur géographique 13°-14°-15°-16° arrondissement (150 000 EUR - 600 000 EUR),
— le lot AT concerne les travaux d'arboriculture (tailles, traitements phytosanitaires, etc ....), sur les voiries communales (180 000 EUR - 720 000 EUR),
— le lot AP concerne les travaux d'arboriculture (abattages, dessouchage, irrigation, platations, et travaux d'accompagnement: revêtements de sol, minéralisation, etc ...), sur les voiries communales (180 000 EUR - 720 000 EUR).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-23 Avis de marché
2011-12-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue: Création, grosses réparations et entretien des espaces verts lots AD - aT - aP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: quai du Port Cedex 20
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-23 📅
Date limite de soumission: 2011-07-18 📅
Date de publication: 2011-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 102-167134
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
La publication au JOUE est effectuée volontairement et non par obligation réglementaire. Critères de jugement des offres: voir le détail dans le règlement de consultation. La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne, sous forme de marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être retirés sur place à l'adresse suivante: Service esp. verts littoral, mer - 48 avenue Clot Bey 13008 Marseille, FRANCE 9:00-12:00 13:30-16:00. Les dossiers peuvent être transmis sur demande envoyée (voir adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus ci-dessous) par courrier. Mode de transmission des candidatures et offres retenu par le pouvoir adjudicateur (art. 56 du CMP): remise sur support matériel (papier). Toutefois les remises sous forme dématérialisée seront acceptées. Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr et signent la totalité des fichiers constituant la candidature ou l'offre au moyen d'un certificat de signature électronique conforme au référentiel intersectoriel de sécurité et référencé sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'État (référentiel et liste disponibles à l'adresse http://www.Entreprises.Minefi.Gouv.Fr/certificats). Remise des offres contre récépissé: service des marchés publics 2. Service des marchés publics 2 - impasse Timon David 13001 Marseille, FRANCE 9:00-12:00 13:30-16:00. Demande de renseignements complémentaires: — contact pour toute question technique: M. Gabriel M. Sarrailh, 48 avenue Clot Bey 13008 Marseille, FRANCE. Téléphone: +33 491552515, courriel: dsarrailh@mairie-marseille.fr. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: — Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail, — Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger, — DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics). Attention: les formulaires DC4 et DC5 ont été remplacés par les formulaires DC1 et DC2. Les opérateurs mentionnés ci-dessus sont le cas échéant chacun des membres du groupement, des sous-traitants ou tout autre opérateur dont le candidat indique disposer des capacités pour l'exécution du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres en 5 lots séparés de caractéristiques suivantes:
— les lots AD concernent les travaux d'arboriculture (tailles, traitements phytosanitaires, abattage, dessouchage, irrigation, plantations, etc ....), de débroussaillement et de fauche, de travaux forestiers, dans les parcs, jardins, squares, écoles, espaces naturels, délaissés de voirie et propriétés communales:
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—— lot Ad1: secteur géographique 1°-2°-3°-6°-7°-8° arrondissement (150 000 EUR - 600 000 EUR),
—— lot Ad2: secteur géographique 4°-5°-9°-10°-11°-12° arrondissement (150 000 EUR - 600 000 EUR),
—— lot Ad3: secteur géographique 13°-14°-15°-16° arrondissement (150 000 EUR - 600 000 EUR),
— le lot AT concerne les travaux d'arboriculture (tailles, traitements phytosanitaires, etc ....), sur les voiries communales (180 000 EUR - 720 000 EUR),
— le lot AP concerne les travaux d'arboriculture (abattages, dessouchage, irrigation, platations, et travaux d'accompagnement: revêtements de sol, minéralisation, etc ...), sur les voiries communales (180 000 EUR - 720 000 EUR).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Arboriculture 1-2-3-6-7-8
Brève description: Arboriculture 1-2-3-6-7-8.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Arboriculture 4-5-9-10-11-12
Brève description: Arboriculture 4-5-9-10-11-12.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Arboriculture 13-14-15-16
Brève description: Arboriculture 13-14-15-16.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Arboriculture sur voiries communales
Brève description: Arboriculture sur voiries communales.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Arboriculture abattages, dessouchage, irrigation, plantations et travaux d'accompagnement: revêtements de sol
Brève description:
Arboriculture abattages, dessouchage, irrigation, plantations et travaux d'accompagnement: revêtements de sol.
Numéro de référence: 11/41704/TRX/ADATTP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel de Ville, quai du Port, 13233 Marseille, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacités économiques et financières: chiffre d'affaires des 3 derniers exercices.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie: 5 % de la valeur du marché.
Possibilité de substitution d'une garantie à première demande ou d'une caution dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par ressources budgétaires.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.
Le marché est à prix unitaires.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Formes des groupements acceptées pour pouvoir soumissionner en vue de l'obtention d'un des lots:
Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint.
L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de la personne publique jusqu'à la date à laquelle ces obligations prennent fin. Le mandataire représente, jusqu'à la date ci-dessus, l'ensemble des entrepreneurs conjoints, vis-à-vis du représentant du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre d'après les indications du bordereau des prix unitaires (BPU) et du détail quantitatif estimatif (DQE) (60)
2. Qualité environnementale d'après le mémoire fourni (40)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie de Marseille
Adresse postale: 48 avenue Clot Bey
Code postal: 13008
Point de contact: M. M. Voisin Gabriel
Courrier électronique: gvoisin@mairie-marseille.fr 📧
Adresse postale: service esp. verts littoral, mer - 48 avenue Clot Bey
direction des marchés publics (DGAJ) - 39 bis rue Sainte Cedex 20

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11/41704/TRX/ADATTP
Informations complémentaires
La publication au JOUE est effectuée volontairement et non par obligation réglementaire.
Critères de jugement des offres: voir le détail dans le règlement de consultation.
La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne, sous forme de marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être retirés sur place à l'adresse suivante:
Service esp. verts littoral, mer - 48 avenue Clot Bey 13008 Marseille, FRANCE 9:00-12:00 13:30-16:00.
Les dossiers peuvent être transmis sur demande envoyée (voir adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus ci-dessous) par courrier.
Mode de transmission des candidatures et offres retenu par le pouvoir adjudicateur (art. 56 du CMP): remise sur support matériel (papier). Toutefois les remises sous forme dématérialisée seront acceptées.
Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr et signent la totalité des fichiers constituant la candidature ou l'offre au moyen d'un certificat de signature électronique conforme au référentiel intersectoriel de sécurité et référencé sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'État (référentiel et liste disponibles à l'adresse http://www.Entreprises.Minefi.Gouv.Fr/certificats).
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Remise des offres contre récépissé: service des marchés publics 2.
Service des marchés publics 2 - impasse Timon David 13001 Marseille, FRANCE 9:00-12:00 13:30-16:00.
Demande de renseignements complémentaires:
— contact pour toute question technique: M. Gabriel M. Sarrailh, 48 avenue Clot Bey 13008 Marseille, FRANCE. Téléphone: +33 491552515, courriel: dsarrailh@mairie-marseille.fr.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
— Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger,
— DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics).
Attention: les formulaires DC4 et DC5 ont été remplacés par les formulaires DC1 et DC2.
Les opérateurs mentionnés ci-dessus sont le cas échéant chacun des membres du groupement, des sous-traitants ou tout autre opérateur dont le candidat indique disposer des capacités pour l'exécution du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil Cedex 6
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 102-167134 (2011-05-23)
Avis d'attribution de marché (2011-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-07 📅
Date de publication: 2011-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 239-385814
Se réfère à l'avis: 2011/S 102-167134
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Annonce no 132, BOAMP 103 A du 26.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de Ville quai du Port, 13233 Marseille, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-25 📅
Nom: Sas ips
Adresse postale: 900 chemin de la Vallée
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Nom: Chailan
Adresse postale: 18 promenade du Cavaou
Commune postale: Plan e Cuques
Code postal: 13380

5️⃣
Nom: Edea
Adresse postale: Le Pont de Bayeux
Commune postale: Meyreuil
Code postal: 13590
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2011/S 239-385814 (2011-12-07)
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Fournisseurs:
Chailan EDEA SAS IPS
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services sylvicoles Services de débardage Services liés au débardage Services d'élagage Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts