Création d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et d'une unité de soins palliatifs au Centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins - 11dt001
CH d'Antibes Juan-Les-Pins
Création d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et d'une unité de soins palliatifs au Centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-01-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 107 avenue de Nice
Code postal: 06606
Commune postale: Antibes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-20 📅
Date limite de soumission: 2011-03-22 📅
Date de publication: 2011-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 15-022845
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
“Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la présente consultation sur la plateforme de l'acheteur public en utilisant le lien...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Création d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et d'une unité de soins palliatifs au Centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins.”
Description des options:
“Option nº 1: suppression de 23 places de stationnement au sous-sol de l'EHPAD.”
“Option nº 2: autonomie de 48 h du groupe électrogène au lieu de 96 h.”
“Option nº 3: rejet des EU de l'USP dans la voie nouvelle au Sud-Est.”
“Option nº 4: rejet des EU de l'EHPAD dans le réseau de l'hôpital au travers du jardin de psychiatrie.”
“Option nº 5: augmentation de la hauteur de la cheminée d'extraction du groupe électrogène.”
“Option nº 6: éclairage extérieur des panneaux brise-soleil par réglettes leds (2/3).”
“Option nº 7: électro-répulsion des oiseaux.”
Durée de l'accord: 21 mois
Numéro de référence: 11DT001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier d'Antibes Juan Les Pins, 06600 Antibes, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Lettre de candidature (DC1),”
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”
“— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.”
Situation économique et financière:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
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“— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,”
“— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
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“— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,”
“— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail,”
“— Note de motivation qui apporte toute précision utile sur la composition de l'équipe, l'expérience des membres dans l'objet de la consultation et...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie...”
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“Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande dans les conditions fixées à l'article 102 du code des...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalité de règlement des comptes: Le délai global de paiement des avances, acomptes, solde et indemnités, est fixé à 50 jours à compter.”
“De la date de réception par le maître d'oeuvre des factures ou des demandes de paiement équivalentes.”
“Modalités de financements:”
“EHPAD:”
“— subvention CNSA: 21.09 %,”
“— subvention du Cg06: 24.10 % travaux et 0,69 % mobilier,”
“— subvention Commune d'Antibes: 6,94 %,”
“— subvention Commune d'Antibes AMO: 0,18 %,”
“— fonds propres de l'établissement: 3,02 %,”
“— RSI/CRAM prêt sans intérêt: 0,92 %,”
“— avance remoursable Commune d'Antibes: 6,94 %,”
“— emprunt moyen terme: 6,03 %,”
“— emprunts long terme: 30,08 %.”
“USP: subvention ministérielle de la santé / assurance maladie: 43,48 %; emprunt: 56,52 %.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme...”
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“Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Prix des prestations (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH d'Antibes Juan-Les-Pins
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: ICADE promotion santé - Agence de Marseille
Adresse postale: 6 Allées Turcat Méry
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Fondanaiche / M. Maurice
Téléphone: +33 496208170 📞
Fax: +33 496208189 📠
Nom: Centre hospitalier d'Antibes
Adresse postale: 107 avenue de Nice
Commune postale: Antibes
Code postal: 06606
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_QQlMMLzSeN 🌏
Nom: Centre hospitalier d'Antibes Juan les Pins
Point de contact: direction des affaires économiques et travaux - bureau n° 7
Fax: +33 497247786 📠
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_QQlMMLzSeN&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11DT001
Informations complémentaires
“Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la présente consultation sur la plateforme de l'acheteur public en utilisant le lien...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le référé précontractuel doit être introduit avant la signature du marché (art. L 551-1 du code de justice administrative).”
“Le recours pour excès de pouvoir doit être introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision contestée (art. R421 et suivants du code de...”
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“Le recours en contestation de la validité du contrat doit être introduit dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.”
“Le référé contractuel doit être introduit dans le délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans les 6 mois suivant la...”
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Source: OJS 2011/S 015-022845 (2011-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 107 avenue de Nice
Code postal: 06606
Commune postale: Antibes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-20 📅
Date limite de soumission: 2011-03-22 📅
Date de publication: 2011-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 15-022845
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
“Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la présente consultation sur la plateforme de l'acheteur public en utilisant le lien...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Création d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et d'une unité de soins palliatifs au Centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins.”
Description des options:
“Option nº 1: suppression de 23 places de stationnement au sous-sol de l'EHPAD.”
“Option nº 2: autonomie de 48 h du groupe électrogène au lieu de 96 h.”
Afficher plus (5)
“Option nº 3: rejet des EU de l'USP dans la voie nouvelle au Sud-Est.”
“Option nº 4: rejet des EU de l'EHPAD dans le réseau de l'hôpital au travers du jardin de psychiatrie.”
“Option nº 5: augmentation de la hauteur de la cheminée d'extraction du groupe électrogène.”
“Option nº 6: éclairage extérieur des panneaux brise-soleil par réglettes leds (2/3).”
“Option nº 7: électro-répulsion des oiseaux.”
Numéro de référence: 11DT001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier d'Antibes Juan Les Pins, 06600 Antibes, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Lettre de candidature (DC1),”
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
Afficher plus (2)
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”
“— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.”
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
“— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,”
Afficher plus (1)
“— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
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“— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,”
“— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail,”
“— Note de motivation qui apporte toute précision utile sur la composition de l'équipe, l'expérience des membres dans l'objet de la consultation et...”
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie...”
“Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande dans les conditions fixées à l'article 102 du code des...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalité de règlement des comptes: Le délai global de paiement des avances, acomptes, solde et indemnités, est fixé à 50 jours à compter.”
“De la date de réception par le maître d'oeuvre des factures ou des demandes de paiement équivalentes.”
Afficher plus (12)
“Modalités de financements:”
“EHPAD:”
“— subvention CNSA: 21.09 %,”
“— subvention du Cg06: 24.10 % travaux et 0,69 % mobilier,”
“— subvention Commune d'Antibes: 6,94 %,”
“— subvention Commune d'Antibes AMO: 0,18 %,”
“— fonds propres de l'établissement: 3,02 %,”
“— RSI/CRAM prêt sans intérêt: 0,92 %,”
“— avance remoursable Commune d'Antibes: 6,94 %,”
“— emprunt moyen terme: 6,03 %,”
“— emprunts long terme: 30,08 %.”
“USP: subvention ministérielle de la santé / assurance maladie: 43,48 %; emprunt: 56,52 %.”
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme...”
“Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
Afficher plus (2)
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Prix des prestations (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH d'Antibes Juan-Les-Pins
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: ICADE promotion santé - Agence de Marseille
Adresse postale: 6 Allées Turcat Méry
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Fondanaiche / M. Maurice
Téléphone: +33 496208170 📞
Fax: +33 496208189 📠
Nom: Centre hospitalier d'Antibes
Adresse postale: 107 avenue de Nice
Commune postale: Antibes
Code postal: 06606
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_QQlMMLzSeN 🌏
Nom: Centre hospitalier d'Antibes Juan les Pins
Point de contact: direction des affaires économiques et travaux - bureau n° 7
Fax: +33 497247786 📠
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_QQlMMLzSeN&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11DT001
Informations complémentaires
“Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la présente consultation sur la plateforme de l'acheteur public en utilisant le lien...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le référé précontractuel doit être introduit avant la signature du marché (art. L 551-1 du code de justice administrative).”
“Le recours pour excès de pouvoir doit être introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision contestée (art. R421 et suivants du code de...”
Afficher plus (2)
“Le recours en contestation de la validité du contrat doit être introduit dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.”
“Le référé contractuel doit être introduit dans le délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans les 6 mois suivant la...”
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