Les travaux s'inscrivent dans une opération dont la finalité est la réalisation du "Complexe multi activités Tv5 à Tourris" au profit de la Pyrotechnie de Tourris. Les travaux sont réalisés en 2 phases distinctes. La seconde phase fait l'objet du présent appel d'offre. Elle est décomposée en 2 tranches de travaux. La tranche ferme comprend la construction d'un atelier Tv5.1, d'un dépôt relais d'atelier Tdra5.1 pour le stockage intermédiaire des munitions exploitées dans les 2 ateliers et d'un ensemble de bâtiments et aires Tv5.3, ainsi que les voiries de desserte et aires de retournement au droit de ces ateliers et dépôts. La tranche conditionnelle comprend la construction d'un atelier Tv5.2, d'un dépôt relais d'atelier Tdra5.2 pour le stockage intermédiaire des munitions exploitées dans les 2 ateliers, ainsi que les voiries de desserte et aires de retournement au droit de ces ateliers et dépôts. L'opération est décomposée en 3 lots traités par marchés séparés, répartis comme suit: Lot 1: Gros œuvre - étanchéité - menuiseries métalliques - menuiseries bois - revêtements céramiques - peintures - plancher technique - pont roulant. Lot 2: Électricité - courants faibles - génie climatique - plomberie sanitaire - fluides sous pression. Lot 3: Réseaux - voiries. Le projet est situé sur un terrain militaire à accès réglementé.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2011-07-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2011-07-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments et d'installations militaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments et d'installations militaires📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: BCRM Toulon - ESID TLN - boîte postale n° 71
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-07-28 📅
Date limite de soumission: 2011-09-20 📅
Date de publication: 2011-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 145-240360
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Renseignements techniques: M. Joël Kohler, chargé d'affaires (INV/BMO/SMO2).
Tél. +33 422424792 / Fax +33 422434251.
Administratifs: Mme l'AMD Geneviève Lucchesi, chef du service achats infrastructures.
Tél. +33 422424510 / Fax +33 422434409.
Les candidatures et les offres seront remises contre récépissé avant les date et heure limite indiquées ci-avant, à l'adresse géographique suivante (Attention: une demande d'accès à la base navale devra être formulée au moins 3 jours ouvrables à l'avance au +33 422423884 ou 422426499 ou 422426102.
Établissement de Toulon du service d'infrastructure de la défense - service achats infrastructure,
BRCM Toulon - BP 71 - 83800 Toulon Cedex 09 - FRANCE.
Ou envoyées en recommandé avec avis de réception à la même adresse.
Toute candidature et offre parvenant après la date et l'heure limites mentionnées ci-dessus sera irrecevable.
Les candidats sont informés que les candidatures ou les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le site "Marches-Publics.Gouv.Fr".
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats en faisant la demande par fax au +33 422434409.
Les candidats sont informés que le dossier de consultation peut être retiré sur le portail achats du ministère de la défense "www.marches-publics.gouv.fr", organisme SGA/DCSID/ESID-Toulon.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2011.
Renseignements techniques: M. Joël Kohler, chargé d'affaires (INV/BMO/SMO2).
Tél. +33 422424792 / Fax +33 422434251.
Administratifs: Mme l'AMD Geneviève Lucchesi, chef du service achats infrastructures.
Tél. +33 422424510 / Fax +33 422434409.
Les candidatures et les offres seront remises contre récépissé avant les date et heure limite indiquées ci-avant, à l'adresse géographique suivante (Attention: une demande d'accès à la base navale devra être formulée au moins 3 jours ouvrables à l'avance au +33 422423884 ou 422426499 ou 422426102.
Établissement de Toulon du service d'infrastructure de la défense - service achats infrastructure,
BRCM Toulon - BP 71 - 83800 Toulon Cedex 09 - FRANCE.
Ou envoyées en recommandé avec avis de réception à la même adresse.
Toute candidature et offre parvenant après la date et l'heure limites mentionnées ci-dessus sera irrecevable.
Les candidats sont informés que les candidatures ou les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le site "Marches-Publics.Gouv.Fr".
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats en faisant la demande par fax au +33 422434409.
Les candidats sont informés que le dossier de consultation peut être retiré sur le portail achats du ministère de la défense "www.marches-publics.gouv.fr", organisme SGA/DCSID/ESID-Toulon.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2011.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux s'inscrivent dans une opération dont la finalité est la réalisation du "Complexe multi activités Tv5 à Tourris" au profit de la Pyrotechnie de Tourris.
Les travaux sont réalisés en 2 phases distinctes. La seconde phase fait l'objet du présent appel d'offre. Elle est décomposée en 2 tranches de travaux.
La tranche ferme comprend la construction d'un atelier Tv5.1, d'un dépôt relais d'atelier Tdra5.1 pour le stockage intermédiaire des munitions exploitées dans les 2 ateliers et d'un ensemble de bâtiments et aires Tv5.3, ainsi que les voiries de desserte et aires de retournement au droit de ces ateliers et dépôts.
La tranche ferme comprend la construction d'un atelier Tv5.1, d'un dépôt relais d'atelier Tdra5.1 pour le stockage intermédiaire des munitions exploitées dans les 2 ateliers et d'un ensemble de bâtiments et aires Tv5.3, ainsi que les voiries de desserte et aires de retournement au droit de ces ateliers et dépôts.
La tranche conditionnelle comprend la construction d'un atelier Tv5.2, d'un dépôt relais d'atelier Tdra5.2 pour le stockage intermédiaire des munitions exploitées dans les 2 ateliers, ainsi que les voiries de desserte et aires de retournement au droit de ces ateliers et dépôts.
La tranche conditionnelle comprend la construction d'un atelier Tv5.2, d'un dépôt relais d'atelier Tdra5.2 pour le stockage intermédiaire des munitions exploitées dans les 2 ateliers, ainsi que les voiries de desserte et aires de retournement au droit de ces ateliers et dépôts.
L'opération est décomposée en 3 lots traités par marchés séparés, répartis comme suit:
Lot 1: Gros œuvre - étanchéité - menuiseries métalliques - menuiseries bois - revêtements céramiques - peintures - plancher technique - pont roulant.
Lot 2: Électricité - courants faibles - génie climatique - plomberie sanitaire - fluides sous pression.
Lot 3: Réseaux - voiries.
Le projet est situé sur un terrain militaire à accès réglementé.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: aoo no2011/esid-tln/812
Brève description:
Quantité ou étendue: Tranche ferme: Tv5.1: 550 mètres carrés, Tv5.3: 350 mètres carrés; Tdra5.1: 144 mètres carrés.
Informations complémentaires sur les lots:
À compter du 1.2.2012. Tranche ferme: avec un délai particulier de 14 mois au sein d'un délai global de 14 mois pour l'ensemble des travaux. Tranche conditionnelle: avec un délai particulier de 10 mois au sein d'un délai global de 10 mois pour l'ensemble des travaux.
À compter du 1.2.2012. Tranche ferme: avec un délai particulier de 14 mois au sein d'un délai global de 14 mois pour l'ensemble des travaux. Tranche conditionnelle: avec un délai particulier de 10 mois au sein d'un délai global de 10 mois pour l'ensemble des travaux.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: aoo no2011/esid-tln/813
Brève description:
À compter du 1.2.2012. Tranche ferme: avec un délai particulier de 10 mois au sein d'un délai global de 14 mois pour l'ensemble des travaux. Tranche conditionnelle: avec un délai particulier de 7 mois au sein d'un délai global de 10 mois pour l'ensemble des travaux.
À compter du 1.2.2012. Tranche ferme: avec un délai particulier de 10 mois au sein d'un délai global de 14 mois pour l'ensemble des travaux. Tranche conditionnelle: avec un délai particulier de 7 mois au sein d'un délai global de 10 mois pour l'ensemble des travaux.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: aoo no2011/esid-tln/814
Brève description:
Tranche ferme: Raccordement des réseaux, réalisation des voieries et des plateformes raccordant les bâtiments construits par le lot n° 1 (Tv5.1, Tv5.3 et TDRA…
… 5.1).Tranche conditionnelle: Raccordement des réseaux, réalisation des voieries et des plateformes raccordant les bâtiments construits par le lot n° 1 (Tv5.2, Tdra5.2).
… 5.1).
Tranche conditionnelle: Raccordement des réseaux, réalisation des voieries et des plateformes raccordant les bâtiments construits par le lot n° 1 (Tv5.2, Tdra5.2).
Quantité ou étendue: Tranche ferme: 1 100 m de voiries + Raccordement des réseaux à proximité des bâtiments.
Informations complémentaires sur les lots:
À compter du 1.2.2012. Tranche ferme: avec un délai particulier de 6 mois au sein d'un délai global de 14 mois pour l'ensemble des travaux. Tranche conditionnelle: avec un délai particulier de 4 mois au sein d'un délai global de 10 mois pour l'ensemble des travaux.
À compter du 1.2.2012. Tranche ferme: avec un délai particulier de 6 mois au sein d'un délai global de 14 mois pour l'ensemble des travaux. Tranche conditionnelle: avec un délai particulier de 4 mois au sein d'un délai global de 10 mois pour l'ensemble des travaux.
Durée de l'accord: 28 mois
Numéro de référence: 2011-esid-tln-812à814
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pyrotechnie de Tourris (83), 83800 Toulon, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
En cas de groupements, tous les justificatifs sont à fournir par chacun des membres du groupement.
— pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— lettre d'habilitation des cotraitants (ou Dc1),
— déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou Dc2),
— copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire,
— les formulaires Dc1 et Dc2 relatif à la déclaration du candidat sont disponibles sur le site www.minefi.gouv.fr dans l'espace marchés publics, rubrique "Formulaires".
Renseignements relatifs à la capacité:
— Chiffre d'affaire global réalisé au cours des 3 dernières années,
— effectif moyen annuel,
— liste des moyens en matériels,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années (joindre un dossier de références) ou certificats de capacités,
En cas de sous-traitance, le candidat fournira les mêmes documents ainsi qu'un engagement écrit pour chaque sous-traitant.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il est prévu une retenue de garantie de 5 %.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Acomptes mensuels, prix révisables, paiement à 30 jours, avance de 20 %,
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'état.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché séparé. Chaque marché séparé sera passé avec un entrepreneur unique ou avec un groupement dont la forme est laissée librement au choix des candidats mais dont le mandataire sera obligatoirement solidaire de chacun des membres de ce groupement. Si les candidats se présentent en groupement conjoint, ils devront impérativement proposer une répartition des prestations entre cotraitants.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché séparé. Chaque marché séparé sera passé avec un entrepreneur unique ou avec un groupement dont la forme est laissée librement au choix des candidats mais dont le mandataire sera obligatoirement solidaire de chacun des membres de ce groupement. Si les candidats se présentent en groupement conjoint, ils devront impérativement proposer une répartition des prestations entre cotraitants.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/DTM Toulon
Contact
Point de contact: l'IGTM, directeur régional du SID de Toulon
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-esid-tln-812à814
Informations complémentaires
Renseignements techniques: M. Joël Kohler, chargé d'affaires (INV/BMO/SMO2).
Tél. +33 422424792 / Fax +33 422434251.
Administratifs: Mme l'AMD Geneviève Lucchesi, chef du service achats infrastructures.
Tél. +33 422424510 / Fax +33 422434409.
Les candidatures et les offres seront remises contre récépissé avant les date et heure limite indiquées ci-avant, à l'adresse géographique suivante (Attention: une demande d'accès à la base navale devra être formulée au moins 3 jours ouvrables à l'avance au +33 422423884 ou 422426499 ou 422426102.
Les candidatures et les offres seront remises contre récépissé avant les date et heure limite indiquées ci-avant, à l'adresse géographique suivante (Attention: une demande d'accès à la base navale devra être formulée au moins 3 jours ouvrables à l'avance au +33 422423884 ou 422426499 ou 422426102.
Établissement de Toulon du service d'infrastructure de la défense - service achats infrastructure,
BRCM Toulon - BP 71 - 83800 Toulon Cedex 09 - FRANCE.
Ou envoyées en recommandé avec avis de réception à la même adresse.
Toute candidature et offre parvenant après la date et l'heure limites mentionnées ci-dessus sera irrecevable.
Les candidats sont informés que les candidatures ou les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le site "Marches-Publics.Gouv.Fr".
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats en faisant la demande par fax au +33 422434409.
Les candidats sont informés que le dossier de consultation peut être retiré sur le portail achats du ministère de la défense "www.marches-publics.gouv.fr", organisme SGA/DCSID/ESID-Toulon.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2011.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏
Fax: +33 494427989 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille
Adresse postale: préfecture de la région PACA - bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Source: OJS 2011/S 145-240360 (2011-07-28)
Informations complémentaires (2011-09-15) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-09-15 📅
Date limite de soumission: 2011-10-11 📅
Date de publication: 2011-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 181-293629
Se réfère à l'avis: 2011/S 145-240360
Numéro JO-S: 181
Source: OJS 2011/S 181-293629 (2011-09-15)
Avis d'attribution de marché (2011-12-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 295 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/SGA/DCSID/DTM.Toulon
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-12-14 📅
Date de publication: 2011-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 242-391810
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Annonce n°249, BOAMP 150 A du 4.8.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.12.2011.
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pyrotechnie de Tourris (83), 83800 Toulon - FRANCE.
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-29 📅
Nom: Eiffage TP
Adresse postale: 4 rue copenhague bp 30199
Commune postale: vitrolles cedex
Code postal: 13745
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-05 📅
Nom: SA Axima Seitha/Spie Batignolles
Adresse postale: Athélia - 180 voie Ariane
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13600
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-06 📅
Nom: Eiffage TP/Sade CGTH
Adresse postale: 674 avenue Estienne d'Orves boîte postale 161
Commune postale: La Seyne sur mer
Code postal: 83503
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
1
Source: OJS 2011/S 242-391810 (2011-12-14)