Construction du complexe culturel de la ville de Biguglia (Haute-Corse)

Ville de Biguglia

Réalisation d'un complexe culturel sur la commune de Biguglia (Haute-Corse). Construction neuve comprenant: une salle de spectacle, une médiathèque avec studios de danse, musique et son, aménagement paysager comprenant parking, voirie et cheminements piétons.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-18 Avis de marché
2011-09-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Quantité ou étendue: Estimation globale des travaux: 7 millions d'EUR HT.Shon d'environ 3 000 m².
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville
Code postal: 20620
Commune postale: Biguglia
Contact
Adresse Internet: http://www.biguglia.fr 🌏
Courrier électronique: mairie.biguglia@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 495589858 📞
Fax: +33 495307287 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-18 📅
Date limite de soumission: 2011-06-14 📅
Date de publication: 2011-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 78-127968
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Procédure ouverte selon les articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Unitaire monétaire: euros. Les prix seront révisables. Les prestations seront exécutées dans un délai de dix huit (18) mois (y compris les mois d'août), augmenté de deux (2) mois de préparation. Les plis seront adressés en courrier recommandé avec avis de réception postale ou par tout moyen de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception ou remise contre récépissé à l'adresse suivante: M. le député-maire de la ville de Biguglia 20620 Biguglia, FRANCE sous pli fermé portant la mention "appel d'offres pour" La construction du futur complexe culturel de la ville de Biguglia (Haute-Corse) - lot no:...............intitulé du. Lot:................................. - ne pas ouvrir ". Horaires de la mairie: 8:30 à 11:30 et 13:30 à 17:00. Fermeture le vendredi à 16:00. En cas de réception tardive le pli sera renvoyé à son auteur. Transmission des offres par voie électronique: Les candidats peuvent transmettre leur offre dématérialisée, via le profil acheteur: www.biguglia.fr: rubrique "la mairie à votre service": marchés publics. L'offre dématérialisée doit parvenir à destination avant la date et l'heure limite de remise des plis. Pour les modalités de dépôt des documents, se référer aux conditions générales du profil d'acheteur. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation d'un complexe culturel sur la commune de Biguglia (Haute-Corse). Construction neuve comprenant: une salle de spectacle, une médiathèque avec studios de danse, musique et son, aménagement paysager comprenant parking, voirie et cheminements piétons.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: gros oeuvre
Brève description: Préparation, terrassements, gros oeuvre.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: charpentes métalliques - couvertures
Brève description: Véture: ossature primaire, secondaire, véture ouvrages divers.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: étancheité
Brève description: Étanchéité verticale, horizontale, ouvrages complémentaires.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: menuiseries aluminium
Brève description: Occultations, menuiseries extérieures, murs rideaux, porte d'entrée.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: menuiseries Bois
Brève description: Blocs portes, parquets, chassis, équipements, habillages.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: serrurerie
Brève description: Protections portes, portails, escaliers, ouvrages de sécurité.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: cloisons doublages isolation
Brève description:
Plafonnements: cloisons, doublages, isolation thermique, traitement acoustique, plafonds.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: electricité courants faibles
Brève description:
Tgbt, distribution équipement, éclairage, éclairage de sécurité, téléphone, informatique, alarme incendie, anti intrusion.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: plomberie sanitaires/CVC
Brève description: Distribution, appareillages (fourniture et pose), raccordements.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: revêtements en dur
Brève description: Ouvrages verticaux et horizontaux.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: ascenseur
Brève description: Equipements ascenseur.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: peintures sols souples
Brève description: Préparation, peinture, sols souples, nettoyage.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: faux plafonds
Brève description: Fourniture et pose de plafonds suspendus.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Vrd
Brève description: Terrasements, revêtements en surface, ouvrages d'art, éclairage public.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: espaces verts
Brève description: Préparation, plantations, entretien.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: equipement scénographique
Brève description: Machinerie, éclairage scénique, audiovisuel, tentures, fauteuils.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Estimation globale des travaux: 7 millions d'EUR HT.
Shon d'environ 3 000 m².
Numéro de référence: 31.11

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères d'évaluation des candidats:
Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
En application des articles 43 à 46 et 52 du code des marchés publics, les opérateurs économiques devront fournir dans le cadre de la soumission:
— imprimé DC1 (ex DC4) "lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants",
— imprimé DC2 (ex DC5) "déclaration du candidat" comprenant les renseignements permanents du candidat,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales et respecter l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.5212-4 du code du travail.
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Ces imprimés sont téléchargeables sur www.minefe.gouv.fr.
Documents à produire au stade de l'attribution du marché:
— imprimé DC6 ou pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D.8222-8 du code du travail,
— imprimé DC7 ou attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat à satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Chaque candidat pourra fournir directement s'il le souhaite, une copie certifiée conforme de ses certificats sociaux et fiscaux ou de l'état annuel des.
Certificats reçus (imprimé DC7). Dans ce cas, il n'aura pas à les produire ultérieurement s'il est retenu.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des prestations exécutées au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— attestation d'assurance garantie décennale et responsabilité civile se rapportant à la nature des prestations à exécuter,
— justificatif de l'inscription au registre du commerce ou de la profession,
— si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie: elle peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les 2 parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire. (articles 101 à 103 du CMP).
Avance: le versement de cette avance est toutefois conditionné à la constitution préalable d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance conformément aux dispositions de l'article 89 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par subventions de l'Etat et la collectivité territoriale de Corse et par les fonds propres de la commune ou par le recours à l'emprunt.
Paiement par mandat administratif.
Délai maximum de paiement: 30 jours.
Marchés à prix global et forfaitaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les marchés seront conclus avec des prestataires uniques ou avec des groupements de prestataires.
En vertu de l'article 51-vi du CMP, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Mode de paiement des documents:
Le dossier de consultation des entreprises pourra être téléchargé gratuitement sur le site: www.biguglia.fr: rubrique "la mairie à votre service": marchés publics. Les entreprises désirant les documents relatifs au DCE sur support papier, devront s'adresser au prestataire chargé de la reprographie:
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SARL bureau 20 - 3 rue Victor Hugo - 20600 Bastia, FRANCE - tèl: +33 495334050 - fax: +33 495331946.
En application de l'article 41 du code des marchés publics les documents leur seront remis contre paiement des frais de reprographie. Le montant et les modalités de règlement des ces frais seront établis par la sarl bureau 20 en fonction des documents sollicités.
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Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les membres élus de la commission d'appel d'offres.
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique appréciée au vu du contenu du mémoire technique (60)
2. prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Biguglia
Contact
Point de contact: M. le député maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.biguglia.fr 🌏
Nom: SARL Anonymes Architectes
Adresse postale: immeuble Le Riviera - rue Paratojo - le Fango
Commune postale: Bastia
Code postal: 20200
Téléphone: +33 495484927 📞
Courrier électronique: anonymes.architectes@orange.fr 📧
Fax: +33 495484973 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 31.11
Informations complémentaires
Procédure ouverte selon les articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Unitaire monétaire: euros. Les prix seront révisables.
Les prestations seront exécutées dans un délai de dix huit (18) mois (y compris les mois d'août), augmenté de deux (2) mois de préparation. Les plis seront adressés en courrier recommandé avec avis de réception postale ou par tout moyen de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception ou remise contre récépissé à l'adresse suivante: M. le député-maire de la ville de Biguglia 20620 Biguglia, FRANCE sous pli fermé portant la mention "appel d'offres pour" La construction du futur complexe culturel de la ville de Biguglia (Haute-Corse) - lot no:...............intitulé du.
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Lot:................................. - ne pas ouvrir ".
Horaires de la mairie: 8:30 à 11:30 et 13:30 à 17:00. Fermeture le vendredi à 16:00.
En cas de réception tardive le pli sera renvoyé à son auteur.
Transmission des offres par voie électronique:
Les candidats peuvent transmettre leur offre dématérialisée, via le profil acheteur: www.biguglia.fr: rubrique "la mairie à votre service": marchés publics.
L'offre dématérialisée doit parvenir à destination avant la date et l'heure limite de remise des plis.
Pour les modalités de dépôt des documents, se référer aux conditions générales du profil d'acheteur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20247
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Fax: +33 495323855 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 078-127968 (2011-04-18)
Avis d'attribution de marché (2011-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 261 153,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de ville, BP 48

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-09 📅
Date de publication: 2011-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 176-287998
Se réfère à l'avis: 2011/S 78-127968
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Les lots 1, 2, 3, 8, 9 et 11 déclarés infructueux seront relancés par marchés négociés sans publicité préalable avec mise en concurrence. Les lots 15 et 16 seront relancés ultèrieurement. Annonce n° 199, BOAMP 80 A. Annonce n° 231, BOAMP 80 B du 22.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Biguglia (Haute-Corse), 20620, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-07 📅
Adresse postale: lot n° 4, ZA Petre Turchine
Commune postale: Borgo
Code postal: 20290
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: Suertolo
Commune postale: Vescovato
Code postal: 20215

3️⃣
Adresse postale: Rond-Point de Ceppe, lot Arbuceta
Commune postale: Biguglia
Code postal: 20620

4️⃣
Adresse postale: PA de Purettone allée n° 30

5️⃣
Commune postale: Furiani
Code postal: 20600

6️⃣
Adresse postale: PA de Purettone allée Jaune n° 30

7️⃣

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
6
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: chemin de Montepiano
Code postal: 20200
Source: OJS 2011/S 176-287998 (2011-09-09)
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