Construction de la piscine couverte communautaire - (relance des lots infructueux n° 4 et n° 20)

Communauté de communes de Beaufort-en-Anjou

Marché de construction d'une piscine couverte communautaire passé selon la procédure adaptée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Archi Made Folies
• SARL Vincent

Qui ?

• Communauté de communes de Beaufort-en-Anjou

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-01	Avis de marché
2012-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de piscines
Quantité ou étendue:

Construction d'un équipement aquatique comprenant un bassin sportif, un bassin loisirs et un espace remise en forme. Surface plan d'eau environ 430 m². Le bâtiment est un ERP de 3e catégorie de type X. La SHOB est de 3 851 m².

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de piscines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 16 rue de l'hôtel de ville
Code postal: 49250
Commune postale: Beaufort-en-Vallée
Contact
Adresse Internet: http://cc-beaufort-en-anjou.fr 🌏
Courrier électronique: president@beaufortenanjou.fr 📧
Téléphone: +33 241798999 📞
Fax: +33 241797461 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-01 📅
Date limite de soumission: 2011-09-27 📅
Date de publication: 2011-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 170-279729
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de construction d'une piscine couverte communautaire passé selon la procédure adaptée.

Numéro du lot: 04
Brève description: Traitement des façades.
Informations complémentaires sur les lots:

Options obligatoire à chiffrer:1. Tout le bâtiment en lame bois Meleze sauf rive et sous-faces de la couverture du hall des bassins;2. Tout le bâtiment en lame bois Douglas sauf rive et sous-faces de la couverture du hall des bassins;3. Tout le bâtiment en lame bois RED Cedar sauf rive et sous-faces de la couverture du hall des bassins.

Options obligatoire à chiffrer:

1. Tout le bâtiment en lame bois Meleze sauf rive et sous-faces de la couverture du hall des bassins;

2. Tout le bâtiment en lame bois Douglas sauf rive et sous-faces de la couverture du hall des bassins;

3. Tout le bâtiment en lame bois RED Cedar sauf rive et sous-faces de la couverture du hall des bassins.

Numéro du lot: 20
Brève description: Décoration minérale - enrochement artificiel.
Description des options:

Description de ces options: dans un délai de 3 ans à compter de la notification du lot ou du marché concerné, la maître de l'ouvrage se réserve le droit de passer un marché négocié sans mise en concurrence pour des prestations similaires avec le titulaire dudit lot ou du marché et ce en application des articles 35.II-5° et 35.II-6° du code des marchés publics. Ces options constituent des options au sens du droit communautaire.

Durée de l'accord: 20 mois
Numéro de référence: 413T1019
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chemin des Esquisseaux, 49250 Beaufort-en-Vallée, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature ou DC1,

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— le ou les pouvoirs du ou des signataires des documents de la procédure marché public le ou les habilitant à engager le candidat,

— une déclaration du candidat ou DC2,

— une liste de travaux exécutés, chiffrés et datés au cours des 3 dernières années,

— les déclarations datées et signées des effectifs moyens annuels du candidat et de l'importance du personnel d'encadrement, toutes deux pour chacune des 3 dernières années,

— une attestation bancaire.

Situation économique et financière:

Chiffre d'affaire moyen global avec l'objet des 3 dernières années et remise d'une attestation bancaire dûment remplie, datée et signée.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour le lot 4, un chiffre d'affaire moyen global minimum est précisé au règlement de consultation.

Capacité technique et professionnelle:

Moyens et matériels de l'entreprise, liste de références exécutées au cours des 3 dernières années attestant des capacités professionnelles à réaliser les prestations du marché. La preuve des qualifications professionnelles peut être apportée par tout moyen.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour chacun des lots, le candidat devra justifier qu'il possède en interne, par co-traitance ou sous traitance:

— un ingénieur (ou expérience professionnelle équivalente ou qualification) pour assurer la direction des travaux,

— un diplômé de bac+2 (ou expérience professionnel équivalente ou qualification) pour l'encadrement des travaux de chantier,

— un effectif suffisant pour réaliser les travaux dans les délais impartis au planning,

— une qualification professionnelle ou certificat d'identité professionnel ou 3 références de prestations d'importance équivalente en rapport avec l'objet du lot concerné.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 % pouvant être remplacée par une garantie à première demande. Il ne sera pas accepté de caution personnelle en lieu et place de la garantie à première demande. Avance prévue à l'article 87 du CMP en contrepartie d'une garantie à première demande non assimilable à la précédente.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement selon l'article 98 du CMP. Financement assuré pour partie par des fonds propres, emprunts et subventions publiques.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Les candidats se présentent sous la forme d'un prestataire unique ou d'un groupement dont la composition ne peut être modifiée après la remise des candidatures. En cas de groupement, la forme est imposée. En cas de groupement, le mandataire du groupement conjoint devra être solidaire.

Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou de plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.

Procédure
Mode de paiement des documents:

Le DCE est mis à disposition auprès de Berthelot reprographie après réservation par écrit (courriel ou fax): Berthelot reprographie, 20 place Louis Imbach, CS 40026, 49055 Angers Cedex, FTANCE. +33 241877397/fax: +33 241860315, mail: berthelot@cmbgroupe.fr. Les frais de reprographie sont à la charge de l'entreprise:

Prix d'un dossier: 225 EUR (TTC) (a faire confirmer auprès de Berthelot reprographie).

Frais d'envoi pour ce dossier: à la charge des entreprises en contre remboursement 38,27 EUR (TTC). (Collissimo suivi réglement à réception du Colis à la poste.

Mise à disposition du DCE par voie électronique (dématérialisation) selon les 48 et 56 du CMP dès la parution de l'avis d'appel public:

www.synapse-ouest.com

Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: 60 points
2. Valeur technique: 40 points
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Beaufort-en-Anjou
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-ouest.com 🌏
Nom: JAPAC architecture
Adresse postale: 6 rue Andréï Sakharov, BP 54
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76131
Point de contact: maitrise d'oeuvre
Téléphone: +33 235596440 📞
Courrier électronique: japac@japac.fr 📧
Fax: +33 235605020 📠
Nom: Berthelot reprographie
Adresse postale: 20 place Louis Imbach, CS 40026
Commune postale: Angers Cedex
Code postal: 49055
Téléphone: +33 241877397 📞
Courrier électronique: berthelot@cmbgroupe.fr 📧
Fax: +33 241860315 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 413T1019

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Ile Gloriette, 44041 Nantes, FRANCE. Tél.: +33 240994600/fax: +33 240994658.

Référé précontractuel: à engager avant la signature du marché devant le Tribunal administratif de Nantes.

Recours pour excès de pouvoir: à engager dans les 2 mois qui suivent la publication de la délibération autorisant la signature du marché devant le Tribunal administratif Nantes.

Référé - suspension: il peut être introduit parallèlement au recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Nantes en vue d'obtenir la suspension de toute décision relative à la passation du contrat.

Source: OJS 2011/S 170-279729 (2011-09-01)

Avis d'attribution de marché (2012-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 313 318,73 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 16 rue de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-20 📅
Date de publication: 2012-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 15-022859
Se réfère à l'avis: 2011/S 170-279729
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Annonce no 134, BOAMP 172 A. Annonce no 226, BOAMP 172 B du 6.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-11 📅
Nom: SARL Vincent
Adresse postale: 2 rue des Métiers
Commune postale: Saint-Quentin-en-Mauges
Code postal: 49110
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-18 📅
Nom: Archi Made Folies
Adresse postale: ZI des Acacias
Commune postale: Savenay
Code postal: 44260

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Ile Gloriette, 44041 Nantes, FRANCE. Tél. +33 240994600/fax +33 240994658.

Référé - suspension: il peut être introduit parallèlement au recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Nantes en vue d'obtenir la suspension de toute décision relative à la passation du contrat.

Source: OJS 2012/S 015-022859 (2012-01-20)

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