Construction de 70 logements collectifs et 5 maisons individuelles avec parkings et abords

SFHE

75 logements sociaux répartis comme suit:
— Cage A: 15 logements BBC, 1 niveau de parking sous sol,
— Cage B: 31 logements BBC, 1 niveau de parking sous sol,
— Bâtiment C: 24 logements BBC,
— 5 villas en bande non BBC.
Avec leurs VRD.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sogea

Qui ?

• SFHE

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction de bâtiments › Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

Où ?

• Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-20	Avis de marché
2012-08-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 974 avenue du Pirée
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier Cedex 02
Contact
Courrier électronique: fabien.sapet@groupe-arcade.com 📧
Téléphone: +33 467156850 📞
Fax: +33 467220217 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-20 📅
Date limite de soumission: 2011-08-12 📅
Date de publication: 2011-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 118-194612
Numéro JO-S: 118

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

75 logements sociaux répartis comme suit:

— Cage A: 15 logements BBC, 1 niveau de parking sous sol,

— Cage B: 31 logements BBC, 1 niveau de parking sous sol,

— Bâtiment C: 24 logements BBC,

— 5 villas en bande non BBC.

Avec leurs VRD.

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 16 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Quartier La Valsière,

Rue Ranchin,

34790 Grabels, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée attestant que le candidat n'entre pas dans un des cas d'interdiction de participation posés à l'article 8 de l'ordonnance précitée (modèle joint au présent règlement);

2. Si le candidat est placé en redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés à cet effet

Situation économique et financière:

1. Chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire concernant les travaux objets du marché sur les 3 dernières années;

2. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des travaux exécutés équivalents au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Opérations équivalentes.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Précisions dans pièces contractuelles.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement par fonds propres et recours à l'emprunt ou subventions.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec solidarité du mandataire.

Procédure
Mode de paiement des documents:

Prix approximatif à confirmer par le reprographe.

Dossier à la charge de l'entreprise,

Mode de paiement à voir avec le reprographe.

Date d'ouverture des offres: 2011-08-17 📅
Lieu d’ouverture: SFHE, 974 avenue du Pirée, CS 49539, 34961 Montpellier Cedex 2, FRANCE.
Lieu: SFHE, 974 avenue du Pirée, CS 49539, 34961 Montpellier Cedex 2, FRANCE.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sfhe
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. Fabien Sapet
Nom: Sfhe
Adresse postale: 974 avenue du Pirée, CS 49539
Code postal: 34061
Point de contact: M. Scoupe et M. Sapet
Téléphone: +33 467156840 📞
Nom: Arts Helio
Adresse postale: 1350 avenue Albert Einstein
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Téléphone: +33 467929129 📞
Courrier électronique: arelio@arelio.fr 📧
Fax: +33 499133511 📠
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Point de contact: Fabien Sapet

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Introduction d’un référé précontractuel jusqu’à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile.

Introduction d’un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché au Journal officiel de l’Union européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l’absence de publication d’un avis d’attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Marseille
Source: OJS 2011/S 118-194612 (2011-06-20)

Avis d'attribution de marché (2012-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 962 824,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-27 📅
Date de publication: 2012-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 166-274497
Se réfère à l'avis: 2011/S 118-194612
Numéro JO-S: 166

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Quartier La Valsière, rue Ranchin, 34790 Grabels, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique de l'Offre (30)
2. Délais de réalisation (15)
3. Prix des prestations (35)
4. "Chantier Faible Nuisance" (20)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-05 📅
Nom: Sogea
Adresse postale: 381 avenue du Mas d'Argelliers, CS 9005
Commune postale: Montpellier Cedex 3
Code postal: 34078
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Introduction d’un référé précontractuel jusqu’àla signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile.

Introduction d’un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attributiondu marché au Journal Officiel de l’Union européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants del’ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile,sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compterde la conclusion du contrat en l’absence de publication d’un avis d’attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Grande Instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Source: OJS 2012/S 166-274497 (2012-08-27)

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