Construction d'un gymnase et d'une aire d'évolution dans la ZAC bords de Seine
Ville d'Asnières-sur-Seine
Le présent marché est relatif aux travaux pour la construction d'un gymnase et d'une aire d'évolution dans la ZAC des bords de Seine.
La description des ouvrages et les spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP).
Le marché est traité en "entreprise générale" et se compose uniquement de "lots techniques".
Le délai de réception des offres était de 2011-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-08 | Avis de marché |
| 2011-03-25 | Informations complémentaires |
| 2012-01-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
“Les travaux sont traités en entreprise générale. Cependant pour la bonne compréhension du projet, le cahier des charges se présente suivant la composition...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place de l'hôtel de ville
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.asnieres-sur-seine.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
Téléphone: +33 141111620 📞
Fax: +33 141111238 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-08 📅
Date limite de soumission: 2011-05-02 📅
Date de publication: 2011-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 48-078678
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
“Conditions de remise des offres: les pièces seront présentées sous enveloppe cachetée: l'enveloppe devra contenir la candidature et l'offre, l'ensemble sera...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché est relatif aux travaux pour la construction d'un gymnase et d'une aire d'évolution dans la ZAC des bords de Seine.”
“La description des ouvrages et les spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP).”
“Le marché est traité en "entreprise générale" et se compose uniquement de "lots techniques".”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Les travaux sont traités en entreprise générale. Cependant pour la bonne compréhension du projet, le cahier des charges se présente suivant la composition...”
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“Titre 0: Préambule (prescriptions communes aux entreprises).”
“— CE 01: Gros œuvre,”
“— CE 02: Charpente lamellé collé & Parois ossature bois,”
“— CE 03: Traitement des façades,”
“— CE 04: Étanchéités,”
“— CE 05: Menuiseries extérieures - serrurerie,”
“— CE 06: Chauffage - ventilation,”
“— CE 07: Plomberie - sanitaires,”
“— CE 08: Électricité courants forts et faibles,”
“— CE 09: Ouvrages plaques de plâtre - plafonds,”
“— CE 10: Menuiseries intérieures,”
“— CE 11: Métallerie - serrurerie,”
“— CE 12: Revêtements de sols durs & souples - faïence,”
“— CE 13: Peintures,”
“— CE 14: VRD - aménagements extérieures - espaces verts.”
“Les variantes sont autorisées dans les conditions définies à l'acte d'engagement. Les différentes options sont également définies dans l'acte d'engagement.”
Description des options:
“Les différentes options sont également définies dans l'acte d'engagement.”
Numéro de référence: AO11 gymnase zac bords
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Asnières-sur-Seine, 92600 Asnières-sur-Seine, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Sous peine d'exclusion de la consultation, le candidat devra fournir les pièces suivantes à l'appui de sa candidature:”
“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 version du 15.9.2010 ou ultérieure) ou document équivalent, complété, daté et signé,”
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“— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 version du 15.9.2010 ou ultérieure), présentant les chiffres d'affaires des 3 derniers...”
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“— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat ne rentre pas dans les cas soumis à l'article 43 du code des marchés publics (interdiction de...”
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“— la déclaration indiquant l'organisation générale de l'entreprise et son organigramme,”
“— le pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat y compris en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour...”
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Situation économique et financière:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
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“— Déclaration appropriée des banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
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“— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés de même nature,”
“— certificats de qualifications professionnelles: certifications Qualibat ou références équivalentes pour des chantiers de restructuration, réaménagement de...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Dans les conditions définies au Cahier des clauses administratives particulières.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le délai global de paiement est fixé à 30 jours le point de départ de ce délai est la date de réception de la facture ou la date de service fait lorsque...”
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“En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas d'attribution du marché à un groupement d'entreprises, la forme juridique choisie pourra être le groupement d'entreprises solidaire ou conjoint. Le...”
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“Conformément à l'article 51-vi du code des marchés publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en...”
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“Chaque membre du groupement devra impérativement fournir un dossier de candidature.”
“L'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant total du marché et l'ensemble des prestations que les membres du groupement s'engagent...”
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“Un mandataire ne peut pas représenter plus d'un groupement d'entreprises.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique de l'offre jugée en fonction du mémoire technique demandé joint à l'offre détaillé comme suit (en terme de moyens humains, soit Les compétences et l'expérience du personnel mis en œuvre pour le chantier avec identification des partenaires (structure interne, BET, sous-traitants) et des référents du chantier, 10 pts; en terme de moyens techniques 20 pts répartis de la façon suivante: moyens mis en œuvre pour assurer les respects des délais avec un planning détaillé et méthodologie mise en place pour la gestion des approvisionnements, 15 pts; conditions d'organisation du chantier, 5 pts) (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: mairie d'Asnières-sur-Seine
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Asnières-sur-Seine
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie d'Asnières-sur-Seine
Adresse postale: 1 place de l'hôtel de ville
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Code postal: 92600
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Le Corre Cendrine
Nom: Asnières-sur-Seine
URL pour la participation: http://www.asnieres-sur-seine.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO11 gymnase zac bords
Informations complémentaires
“Conditions de remise des offres: les pièces seront présentées sous enveloppe cachetée: l'enveloppe devra contenir la candidature et l'offre, l'ensemble sera...”
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“Date prévisionnelle de notification: semaine 23/2011.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Un recours pour excès de pouvoir et/ou un recours indemnitaire peuvent être formés à l'encontre des décisions faisant grief, dans les 2 mois de leur...”
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“À titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions définies à l'article L.521-1 du code de justice administrative.”
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“En cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, cette consultation peut également faire l'objet:”
“— 1) d'un référé précontractuel, avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies par les articles L.551-1 et suivants, R.551-1 et suivants du...”
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“— 2) d'un référé contractuel, au plus tard le 31”
“En application de la décision "Société Tropic Travaux Signalisation" de la haute assemblée du 16.7.2007, tout concurrent évincé de la conclusion d'un...”
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Source: OJS 2011/S 048-078678 (2011-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
“Les travaux sont traités en entreprise générale. Cependant pour la bonne compréhension du projet, le cahier des charges se présente suivant la composition...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place de l'hôtel de ville
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.asnieres-sur-seine.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
Téléphone: +33 141111620 📞
Fax: +33 141111238 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-08 📅
Date limite de soumission: 2011-05-02 📅
Date de publication: 2011-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 48-078678
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
“Conditions de remise des offres: les pièces seront présentées sous enveloppe cachetée: l'enveloppe devra contenir la candidature et l'offre, l'ensemble sera...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché est relatif aux travaux pour la construction d'un gymnase et d'une aire d'évolution dans la ZAC des bords de Seine.”
“La description des ouvrages et les spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP).”
Afficher plus (1)
“Le marché est traité en "entreprise générale" et se compose uniquement de "lots techniques".”
Quantité ou étendue:
“Les travaux sont traités en entreprise générale. Cependant pour la bonne compréhension du projet, le cahier des charges se présente suivant la composition...”
“Titre 0: Préambule (prescriptions communes aux entreprises).”
Afficher plus (15)
“— CE 01: Gros œuvre,”
“— CE 02: Charpente lamellé collé & Parois ossature bois,”
“— CE 03: Traitement des façades,”
“— CE 04: Étanchéités,”
“— CE 05: Menuiseries extérieures - serrurerie,”
“— CE 06: Chauffage - ventilation,”
“— CE 07: Plomberie - sanitaires,”
“— CE 08: Électricité courants forts et faibles,”
“— CE 09: Ouvrages plaques de plâtre - plafonds,”
“— CE 10: Menuiseries intérieures,”
“— CE 11: Métallerie - serrurerie,”
“— CE 12: Revêtements de sols durs & souples - faïence,”
“— CE 13: Peintures,”
“— CE 14: VRD - aménagements extérieures - espaces verts.”
“Les variantes sont autorisées dans les conditions définies à l'acte d'engagement. Les différentes options sont également définies dans l'acte d'engagement.”
“Les différentes options sont également définies dans l'acte d'engagement.”
Numéro de référence: AO11 gymnase zac bords
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Asnières-sur-Seine, 92600 Asnières-sur-Seine, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Sous peine d'exclusion de la consultation, le candidat devra fournir les pièces suivantes à l'appui de sa candidature:”
“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 version du 15.9.2010 ou ultérieure) ou document équivalent, complété, daté et signé,”
Afficher plus (5)
“— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 version du 15.9.2010 ou ultérieure), présentant les chiffres d'affaires des 3 derniers...”
“— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat ne rentre pas dans les cas soumis à l'article 43 du code des marchés publics (interdiction de...”
“— la déclaration indiquant l'organisation générale de l'entreprise et son organigramme,”
“— le pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat y compris en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour...”
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
“— Déclaration appropriée des banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
Afficher plus (2)
“— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés de même nature,”
“— certificats de qualifications professionnelles: certifications Qualibat ou références équivalentes pour des chantiers de restructuration, réaménagement de...”
Dépôts et garanties exigés:
“Dans les conditions définies au Cahier des clauses administratives particulières.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le délai global de paiement est fixé à 30 jours le point de départ de ce délai est la date de réception de la facture ou la date de service fait lorsque...”
“En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas d'attribution du marché à un groupement d'entreprises, la forme juridique choisie pourra être le groupement d'entreprises solidaire ou conjoint. Le...”
“Conformément à l'article 51-vi du code des marchés publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en...”
Afficher plus (3)
“Chaque membre du groupement devra impérativement fournir un dossier de candidature.”
“L'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant total du marché et l'ensemble des prestations que les membres du groupement s'engagent...”
“Un mandataire ne peut pas représenter plus d'un groupement d'entreprises.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique de l'offre jugée en fonction du mémoire technique demandé joint à l'offre détaillé comme suit (en terme de moyens humains, soit Les compétences et l'expérience du personnel mis en œuvre pour le chantier avec identification des partenaires (structure interne, BET, sous-traitants) et des référents du chantier, 10 pts; en terme de moyens techniques 20 pts répartis de la façon suivante: moyens mis en œuvre pour assurer les respects des délais avec un planning détaillé et méthodologie mise en place pour la gestion des approvisionnements, 15 pts; conditions d'organisation du chantier, 5 pts) (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: mairie d'Asnières-sur-Seine
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Asnières-sur-Seine
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie d'Asnières-sur-Seine
Adresse postale: 1 place de l'hôtel de ville
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Code postal: 92600
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Le Corre Cendrine
Nom: Asnières-sur-Seine
URL pour la participation: http://www.asnieres-sur-seine.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO11 gymnase zac bords
Informations complémentaires
“Conditions de remise des offres: les pièces seront présentées sous enveloppe cachetée: l'enveloppe devra contenir la candidature et l'offre, l'ensemble sera...”
“Date prévisionnelle de notification: semaine 23/2011.”
Afficher plus (1)
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Un recours pour excès de pouvoir et/ou un recours indemnitaire peuvent être formés à l'encontre des décisions faisant grief, dans les 2 mois de leur...”
“À titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions définies à l'article L.521-1 du code de justice administrative.”
Afficher plus (4)
“En cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, cette consultation peut également faire l'objet:”
“— 1) d'un référé précontractuel, avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies par les articles L.551-1 et suivants, R.551-1 et suivants du...”
“— 2) d'un référé contractuel, au plus tard le 31”
“En application de la décision "Société Tropic Travaux Signalisation" de la haute assemblée du 16.7.2007, tout concurrent évincé de la conclusion d'un...”
Informations complémentaires (2011-03-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-25 📅
Date de publication: 2011-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 61-097846
Se réfère à l'avis: 2011/S 48-078678
Numéro JO-S: 61
Source: OJS 2011/S 061-097846 (2011-03-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-25 📅
Date de publication: 2011-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 61-097846
Se réfère à l'avis: 2011/S 48-078678
Numéro JO-S: 61
Source: OJS 2011/S 061-097846 (2011-03-25)
Avis d'attribution de marché (2012-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 944 307,46 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-23 📅
Date de publication: 2012-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 16-024456
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
“Annonce no 132, BOAMP 50 A du 11.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.1.2012.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique de l'offre jugée en fonction du mémoire technique demandé joint à l'offre détaillé comme suit (en terme de moyens humains, soit Les compétences et l'expérience du personnel mis en oeuvre pour le chantier avec identification des partenaires (structure interne, BET, sous-traitants) et des référents du chantier, 10 pts; en terme de moyens techniques 20 pts répartis de la façon suivante: moyens mis en oeuvre pour assurer les respects des délais avec un planning détaillé et méthodologie mise en place pour la gestion des approvisionnements, 15 pts; conditions d'organisation du chantier, 5 pts) (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-08-22 📅
Nom: Nord France
Adresse postale: immeuble Technopolis, 14 rue des Fonds Pernants
Commune postale: Compiègne
Code postal: 60471
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30332
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions définies à l'article L.521-1 du code de justice administrative.”
Afficher plus
“— 2) d'un référé contractuel, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat, dans les conditions définies...”
Afficher plus
“En application de la décision "Société Tropic Travaux Signalisation" de la Haute Assemblée du 16.7.2007, tout concurrent évincé de la conclusion d'un...”
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Source: OJS 2012/S 016-024456 (2012-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 944 307,46 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-23 📅
Date de publication: 2012-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 16-024456
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
“Annonce no 132, BOAMP 50 A du 11.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.1.2012.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique de l'offre jugée en fonction du mémoire technique demandé joint à l'offre détaillé comme suit (en terme de moyens humains, soit Les compétences et l'expérience du personnel mis en oeuvre pour le chantier avec identification des partenaires (structure interne, BET, sous-traitants) et des référents du chantier, 10 pts; en terme de moyens techniques 20 pts répartis de la façon suivante: moyens mis en oeuvre pour assurer les respects des délais avec un planning détaillé et méthodologie mise en place pour la gestion des approvisionnements, 15 pts; conditions d'organisation du chantier, 5 pts) (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-08-22 📅
Nom: Nord France
Adresse postale: immeuble Technopolis, 14 rue des Fonds Pernants
Commune postale: Compiègne
Code postal: 60471
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30332
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions définies à l'article L.521-1 du code de justice administrative.”
“— 2) d'un référé contractuel, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat, dans les conditions définies...”
Afficher plus (1)
“En application de la décision "Société Tropic Travaux Signalisation" de la Haute Assemblée du 16.7.2007, tout concurrent évincé de la conclusion d'un...”
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