Construction d'un complexe sportif au stade du lac

Commune de Courcouronnes

Construction d'un complexe sportif au stade du lac.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-03.

Qui ?

• Commune de Courcouronnes

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'installations sportives › Travaux de construction d'installations sportives polyvalentes › Travaux de construction de gymnases
• Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
• Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
• Travaux de parachèvement de bâtiment › Revêtement de sols et de murs
• Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
• Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux préparatoires de viabilité › Travaux d'aménagement du terrain

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-11-03	Avis de marché
2012-06-25	Informations complémentaires

Avis de marché (2011-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de gymnases
Quantité ou étendue:

Lot 1: gros oeuvre: démolition / construction de fondations, murs et bétons / charpente / couverture étanchéité / menuiseries extérieures / serrurerie / ascenseurs. Optiono 1: Couverture membrane photovoltaïque option no 2: façade vitrée en polycarbonate lot 2: second oeuvre: résine / menuiseries intérieures / cloisons doublages / faux plafonds / revêtement de sols souples / peinture / électricité / plomberie / chauffage, ventilation / équipements sportifs option no 1: installation photovoltaïque lot 3: aménagements extérieurs: VRD / espaces verts / terrains de sports. Option no 1: terrain d'évolution en enrobé coloré. Option no 2: eclairage du terrain d'honneur. Option no 3: cuve de récupération des EP 400 m3. Option no 4: arrosage automatique sur terrain synthétique. Option no 5: suppression du rond point.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de gymnases 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Courcouronnes
Adresse postale: 2 rue Paul Puech
Code postal: 91080
Commune postale: Courcouronnes
Contact
Téléphone: +33 169366666 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-03 📅
Date limite de soumission: 2011-12-15 📅
Date de publication: 2011-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 214-349102
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.11.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Construction d'un complexe sportif au stade du lac.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: gros oeuvre
Brève description:

— démolition - construction de fondations, murs et bétons - charpente - couverture etanchéité - menuiseries extérieures - serrurerie - ascenseurs.

Informations complémentaires sur les lots:

Option: no 1 couverture membrane photovoltaïque. Option: no 2 façade vitrée en polycarbonate.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: second oeuvre
Brève description:

Résine - menuiseries intérieures - cloisons doublages - faux plafonds - revêtement de murs et sols durs - revêtement de sols souples - peinture - electricité - plomberie - chauffage / Ventilation - équipements sportifs.

Informations complémentaires sur les lots: Option:no1 Installation photovoltaïque.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: amenagements exterieurs
Brève description: VRD - espaces verts - terrains de sports.
Informations complémentaires sur les lots:

Option: no 1 terrain d'évolution en enrobé coloré option: no 2 eclairage du terrain d'honneur option: no 3 cuve de récupération des EP 400…

… m3 option: no 4 arrosage automatique sur terrain synthétique option: no 5 suppression du rond-point.

… m

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Durée de l'accord: 18 mois
Numéro de référence: STADE2011

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: recevabilité des candidatures au regard: - des dispositions fiscales et sociales, ainsi que des garanties professionnelles, - références équivalentes dans le domaine considéré sur des prestations d'importance et de complexité équivalentes. Les candidatures non recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics, ou non accompagnées des pièces mentionnées aux articles 44 et 45 du code des marchés publics ou ne présentant pas de garanties techniques et financières suffisantes ne sont pas admises. Les candidats établis ou domiciliés hors de France produiront tous documents ou déclarations sur l'honneur attestant de leur régularité au regard des règles nationales ou, le cas échéant, au regard de règles d'effet équivalent aux dites règles. Conformément à l'article 45 du code des marchés publics, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. En cas de groupement, les documents mentionnés au présent avis doivent être fournis par chaque membre du groupement. Les capacités techniques, professionnelles et financières des membres seront appréciées globalement.

Situation économique et financière:

Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat devra fournir une attestation sur l'honneur indiquant qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées au code du travail ou documents d'effet équivalent pour les candidats étrangers, une attestation de non-condamnation pour les infractions au code du travail ou document d'effet équivalent pour les candidats étrangers, une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance couvrant les risques professionnels, une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'interdiction de soumissionner, conformément à l'article 43 du code des marchés publics et enfin, une copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire ou document d'effet équivalent pour les candidats étrangers. Le candidat fournira également une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les candidats qui ne sont pas en mesure de fournir les éléments demandés ci-dessus en raison de la récente création de leur entreprise, peuvent prouver leurs capacités techniques, économiques et financières par tous autres moyens.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années, - présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations des destinataires publics, et par des attestations ou déclarations de l'opérateur économique pour les destinataires privés, - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, - description de l'équipement technique. Les sociétés qui ne sont pas en mesure de fournir les éléments demandés ci-dessus, en raison de leur date récente de création, peuvent prouver leur capacité technique par tout autre moyen.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Dépense inscrite au budget communal. Délai global de paiement à 30 jours à réception de facture par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-12-16 📅
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: courcouronnes

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Stéphane Beaudet
Nom: Services techniques
Adresse postale: 3 rue du Bois d'Entre Deux
Point de contact: Valérie Escriva
Téléphone: +33 164973610 📞
Courrier électronique: achats@courcouronnes.fr 📧
Fax: +33 164973662 📠
Nom: Omnikles
Adresse postale: 56 rue de Londres
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Téléphone: +33 144889650 📞
Fax: +33 142360396 📠
URL des documents: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Nom: Mairie de courcouronnes
Adresse postale: 3 rue du Bois de l'Entre Deux
Point de contact: services techniques
Téléphone: +33 164972111 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: STADE2011

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours contentieux pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la notification de la décision. Référé pré contractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 15 jours. Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la notification de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2011/S 214-349102 (2011-11-03)

Informations complémentaires (2012-06-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-25 📅
Date de publication: 2012-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 124-203878
Se réfère à l'avis: 2011/S 214-349102
Numéro JO-S: 124
Source: OJS 2012/S 124-203878 (2012-06-25)

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