Confection de tenues de travail pour les agents fossoyeurs et prestation d'entretien et livraison hebdomadaires - 2 lots

Ville de Marseille

Confection de tenues de travail pour les agents fossoyeurs et prestation d'entretien et livraison hebdomadaires, 2lots.
Marché conclu pour une durée de un an renouvelable 3 fois:
Lot no 1.
— la confection annuelle et le marquage de 5 tenues par agent (au maximum 40 agents).
Le candidat proposera un délai de confection.
Les tenues en coton majoritaire se déclinent comme suit:
Blouse bleu marine à manches longues,
Pantalon bleu marine.
Lot no 2.
— l'entretien hebdomadaire de, au maximum, 5 tenues par agent (au maximum 40 agents),
— La livraison et l'enlèvement hebdomadaire des tenues sur trois points de livraison:
Magasin général: cimetière Saint- pierre.
Secteur EST: cimetière des Vaudrans.
Secteur NORD: cimetière du Canet.
Periode transitoire.
Ce marché comporte une période transitoire pendant le délai de confection par le titulaire du lot no 1 pendant laquelle le titulaire du lot no 2 pourvoiera à l'entretien et la livraison des tenues faisant partie du stock de la ville, régie Municipale des Pompes Funèbres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-16 Avis de marché
2012-08-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de textile
Quantité ou étendue:
Confection de tenues de travail pour les agents fossoyeurs et prestation d'entretien et livraison hebdomadaires, 2lots.Marché à bons de commande conclu pour une durée de un an renouvelable trois fois:Lot no1: minimum annuel 4 125 EUR HT maximum annuel 11 000 EUR (HT).— la confection annuelle et le marquage de 5 tenues par agent (au maximum 40 agents).Le candidat proposera un délai de confection.Les tenues en coton majoritaire se déclinent comme suit:Blouse bleu marine à manches longues,Pantalon bleu marine.Lot no 2: minimum annuel 5 850 EUR HT maximimum annuel 15 600 EUR (HT).— L'entretien hebdomadaire de, au maximum, 5 tenues par agent (au maximum 40 agents),— La livraison et l'enlèvement hebdomadaire des tenues sur trois points de livraison.Magasin général: cimetière Saint- pierre.Secteur EST: cimetière des Vaudrans.Secteur NORD: cimetière du Canet.Periode transitoire.Ce marché comporte une période transitoire pendant le délai de confection par le titulaire du lot no 1 pendant laquelle le titulaire du lot no 2 pourvoiera à l'entretien et la livraison des tenues faisant partie du stock de la ville, régie municipale des Pompes Funèbres.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de textile 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: quai du Port Cedex 20
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-16 📅
Date limite de soumission: 2011-10-10 📅
Date de publication: 2011-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 157-261361
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
La consultation est lancée par Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Critères de jugement des offres: voir le détail dans le règlement de consultation. Pour le lot 1: prix de l'offre 60 points valeur technique 20 points délais 20 points. Pour le lot 2: prix de l'offre 60 points valeur technique 40 points. La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne, sous forme de marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être retirés sur place transmis sur demande envoyée par courrier à l'adresse suivante: Direction de la DOF/ - 67 traverse du moulin de la Villette 13003 Marseille. De 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30. Mode de transmission des candidatures et offres retenu par le pouvoir adjudicateur (art. 56 du CMP): remisesur support matériel (papier). Toutefois les remises sous forme dématérialisée seront acceptées. Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr et signent la totalité des fichiers constituant la candidature ou l'offre au moyen d'un certificat de signature électronique conforme au référentiel intersectoriel de sécurité et référencé sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'etat (référentiel et liste disponibles à l'adresse http://www.Entreprises.Minefi.Gouv.Fr/certificats). Remise des offres et des échantillons contre récépissé: Service des marchés publics - passage Timon David 13001 Marseille de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1): — Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Attention: les formulaires DC4 et DC5 ont été remplacés par les formulaires DC1 et DC2. Les opérateurs mentionnés ci-dessus sont le cas échéant chacun des membres du groupement, des sous-traitants ou tout autre opérateur dont le candidat indique disposer des capacités pour l'exécution du marché. Référence professionnelle et capacité technique - références requises. — liste des principales références présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, — certificats de contrôle de qualité: certificats de qualifications professionnelles des entreprises, certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Confection de tenues de travail pour les agents fossoyeurs et prestation d'entretien et livraison hebdomadaires, 2lots.
Marché conclu pour une durée de un an renouvelable 3 fois:
Lot no 1.
— la confection annuelle et le marquage de 5 tenues par agent (au maximum 40 agents).
Le candidat proposera un délai de confection.
Les tenues en coton majoritaire se déclinent comme suit:
Blouse bleu marine à manches longues,
Pantalon bleu marine.
Lot no 2.
— l'entretien hebdomadaire de, au maximum, 5 tenues par agent (au maximum 40 agents),
— La livraison et l'enlèvement hebdomadaire des tenues sur trois points de livraison:
Magasin général: cimetière Saint- pierre.
Secteur EST: cimetière des Vaudrans.
Secteur NORD: cimetière du Canet.
Periode transitoire.
Ce marché comporte une période transitoire pendant le délai de confection par le titulaire du lot no 1 pendant laquelle le titulaire du lot no 2 pourvoiera à l'entretien et la livraison des tenues faisant partie du stock de la ville, régie Municipale des Pompes Funèbres.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: confection et livraison de tenues de travail pour les agents fossoyeurs
Brève description:
La tenue se compose d'une veste manche longue et un pantalon coloris bleu marine.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: entretien et livraison hebdomadaires des tenues
Brève description: L'entretien hebdomadaire de 5 tenues maximum par agent (au maximum 40 agents).
Quantité ou étendue:
Confection de tenues de travail pour les agents fossoyeurs et prestation d'entretien et livraison hebdomadaires, 2lots.
Marché à bons de commande conclu pour une durée de un an renouvelable trois fois:
Lot no1: minimum annuel 4 125 EUR HT maximum annuel 11 000 EUR (HT).
— la confection annuelle et le marquage de 5 tenues par agent (au maximum 40 agents).
Le candidat proposera un délai de confection.
Les tenues en coton majoritaire se déclinent comme suit:
Blouse bleu marine à manches longues,
Pantalon bleu marine.
Lot no 2: minimum annuel 5 850 EUR HT maximimum annuel 15 600 EUR (HT).
— L'entretien hebdomadaire de, au maximum, 5 tenues par agent (au maximum 40 agents),
— La livraison et l'enlèvement hebdomadaire des tenues sur trois points de livraison.
Magasin général: cimetière Saint- pierre.
Secteur EST: cimetière des Vaudrans.
Secteur NORD: cimetière du Canet.
Periode transitoire.
Ce marché comporte une période transitoire pendant le délai de confection par le titulaire du lot no 1 pendant laquelle le titulaire du lot no 2 pourvoiera à l'entretien et la livraison des tenues faisant partie du stock de la ville, régie municipale des Pompes Funèbres.
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Numéro de référence: entretienfossoyeur11

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Garanties et capacités financières: situation économique et financière de l'entreprise présentée à travers ses comptes financiers.
Capacité technique et professionnelle:
Références professionnelles: Cf règlement de consultation. Exigence de certification professionnelle en rapport avec la prestation demandée.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par les ressources budgétaires.
Sauf renoncement de sa part, le titulaire pourra bénéficier du versement d'une avance forfaitaire si les conditions de l'article 87 du code des marchés publics sont réunies.
Le marché fixe les modalités de versement des acomptes.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans le délai précisé au CCAP.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.
Le marché est conclu à prix révisable.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Formes des groupements acceptées pour pouvoir soumissionner en vue de l'obtention d'un des lots:
Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint.
L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement attributaire:
Si le candidat qui s'est vu attribué un lot, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché.
En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de la personne publique jusqu'à la date à laquelle ces obligations prennent fin. Le mandataire représente, jusqu'à la date ci-dessus, l'ensemble des entrepreneurs conjoints, vis-à-vis du représentant du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie de Marseille
Adresse postale: 67 traverse du Moulin de la Villette
Code postal: 13003
Point de contact: Mme Gouiran Solange
Téléphone: +33 491554021 📞
Fax: +33 491554026 📠
Adresse postale: service des opérations funéraires (SOF) - 67 traverse du Moulin de la Villette
service des marchés publics (DSJ) - 39 bis rue Sainte Cedex 20

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: entretienfossoyeur11
Informations complémentaires
La consultation est lancée par Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Critères de jugement des offres: voir le détail dans le règlement de consultation.
Pour le lot 1: prix de l'offre 60 points valeur technique 20 points délais 20 points.
Pour le lot 2: prix de l'offre 60 points valeur technique 40 points.
La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne, sous forme de marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être retirés sur place transmis sur demande envoyée par courrier à l'adresse suivante:
Direction de la DOF/ - 67 traverse du moulin de la Villette 13003 Marseille.
De 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30.
Mode de transmission des candidatures et offres retenu par le pouvoir adjudicateur (art. 56 du CMP): remisesur support matériel (papier). Toutefois les remises sous forme dématérialisée seront acceptées.
Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr et signent la totalité des fichiers constituant la candidature ou l'offre au moyen d'un certificat de signature électronique conforme au référentiel intersectoriel de sécurité et référencé sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'etat (référentiel et liste disponibles à l'adresse http://www.Entreprises.Minefi.Gouv.Fr/certificats).
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Remise des offres et des échantillons contre récépissé:
Service des marchés publics - passage Timon David 13001 Marseille de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1):
— Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Attention: les formulaires DC4 et DC5 ont été remplacés par les formulaires DC1 et DC2.
Les opérateurs mentionnés ci-dessus sont le cas échéant chacun des membres du groupement, des sous-traitants ou tout autre opérateur dont le candidat indique disposer des capacités pour l'exécution du marché.
Référence professionnelle et capacité technique - références requises.
— liste des principales références présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— certificats de contrôle de qualité: certificats de qualifications professionnelles des entreprises, certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques.
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Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil Cedex 6
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 157-261361 (2011-08-16)
Avis d'attribution de marché (2012-08-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-03 📅
Date de publication: 2012-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 151-252137
Se réfère à l'avis: 2011/S 157-261361
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Critères d'attribution: lot 1: prix de l'offre: 60 % valeur technique de l'offre: 20 % Délai de livraison: 20 %. Lot 2: prix de l'offre: 60 % valeur technique: 40 % service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi): mairie de marseille - délégation générale modernisation et gestion des ressources (Dgmgr) direction des services juridiques - service des marchés publics - 39 bis rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20, FRANCE. fax +33 491551927 tél +33 491551930 Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille 22-24 rue Breteuil 13281 Marseille Cédex 6, FRANCE. Tél +33 491134833 télécopieur +33 491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr. Annonce no105, BOAMP 159 B du 18.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2012.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-29 📅
Nom: Maj Elis Provence
Adresse postale: 31 avenue des Platanes - La Capelette
Commune postale: Marseille cedex 10
Code postal: 13395
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Rld
Adresse postale: Centre de Vitrolles Z.I. Les Estroublans 42 avenue de Rome - Le Forum
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Source: OJS 2012/S 151-252137 (2012-08-03)
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Fournisseurs:
Maj Elis Provence RLD
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Vêtements professionnels, vêtements de... Vêtements professionnels Autres services communautaires, sociaux... Services divers Services de blanchisserie et de nettoyage à sec Services de nettoyage de textile