Conception-rédaction de contenus de communication éditoriale

Inserm

Le présent marché a pour objet la conception et la rédaction de contenus de communication éditoriale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Inserm

Qu'est-ce que c'est ?

• Services prestés par les auteurs, les compositeurs, les sculpteurs et les artistes › Services prestés par les auteurs › Services d'agences de rédaction
• Services prestés par les auteurs, les compositeurs, les sculpteurs et les artistes › Services prestés par les auteurs › Services prestés par les rédacteurs techniques

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-22	Avis de marché
2012-02-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services prestés par les rédacteurs techniques
Quantité ou étendue:

Le présent marché est un marché à bons de commande sans montants minimum ni maximum, exécuté en application des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Sa procédure de passation est adaptée en application de l'article 30 du code des marchés publics. Les lots 1, 2, 4 et 5 sont conclus avec un unique titulaire. Conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, le lot 3 est attribué à un nombre maximum de trois titulaires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services prestés par les rédacteurs techniques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 101 rue de Tolbiac
Code postal: 75654
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.inserm.fr/ 🌏
Courrier électronique: bureaudesmarches@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 144236303 📞
Fax: +33 145856856 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-22 📅
Date limite de soumission: 2011-07-18 📅
Date de publication: 2011-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 120-199048
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la conception et la rédaction de contenus de communication éditoriale.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Conception-rédaction à caractère institutionnel et à destination du grand public.

Numéro du lot: 2
Brève description: Conception-rédaction à caractère scientifique et technique.
Numéro du lot: 3
Brève description: Conception-rédaction spécialisée en infectiologie.
Numéro du lot: 4
Brève description: Conception-rédaction à caractère historique.
Numéro du lot: 5
Brève description: Conception-rédaction à caractère évènementiel.
Description des options:

Le présent marché est conclu à compter de la date de sa notification pour une durée de douze mois reconductible 3 fois.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

a) Une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie sur papier libre ou sur l'imprimé DC1.

Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s'il se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, il doit indiquer conformément à l'article 51 du code des marchés publics:

— La forme du groupement (conjoint ou solidaire),

— Le mandataire,

— Si les candidatures et les offres sont signées par l'ensemble des entreprises groupées ou par le mandataire qui, dans ce cas, doit justifier des habilitations nécessaires.

b) Si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché.

c) Le candidat remet le document annexé au règlement de consultation dûment complété, daté et signé, et reprenant l'ensemble des déclarations et attestations. Toute déclaration sur l'honneur doit également, le cas échéant, être établie par les sous-traitants

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires HT global et le chiffre d'affaires HT concernant les services, objet de la présente procédure, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

a) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années;

b) Une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

C) Une déclaration indiquant les titres d'études et professionnels du candidat et notamment des responsables de prestations de services de même nature que celle du marché.

En cas de sous-traitance, le candidat produit les mêmes documents concernant les sous-traitants ainsi que le contrat de sous-traitance ou un engagement écrit du ou des sous-traitants.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est financé sur les fonds propres de l'Inserm. Les sommes dues sont mises en paiement dans un délai global maximal de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'Inserm.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère no1: démarche et expertise (20)
2. Critère no2: méthodologie (20)
3. Critère no3: mise en oeuvre des prestations (10)
4. Critère no4: organisation proposée et profils (30)
5. Critère no5: prix (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Inserm
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-epst.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service achat/immobilier de l'Inserm
Adresse postale: 101 rue de Tolbiac
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75654
Courrier électronique: bureaudesmarches@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 144236303 📞
Fax: +33 145856856 📠
Source: OJS 2011/S 120-199048 (2011-06-22)

Avis d'attribution de marché (2012-02-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-28 📅
Date de publication: 2012-02-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 41-066231
Se réfère à l'avis: 2011/S 120-199048
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Annonce no285, BOAMP 125 B du 29.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.2.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-21 📅
Nom: Inférences
Adresse postale: 56 rue Jacques Prévert
Commune postale: Saint-Leu-la-Foret
Code postal: 95320
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jl@inferences-conseil.com 📧
Adresse Internet: http://www.inferences-conseil.com 🌏

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-20 📅
Nom: Rambaud-Alexandre
Adresse postale: 44 avenue Jean-Baptiste Clément
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Courrier électronique: aude.rambaud@yahoo.fr 📧

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-25 📅
Nom: Pca
Adresse postale: 117 rue de Rennes
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Courrier électronique: philippe.clouet@pca-communication.com 📧

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: achat@inserm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service achat / immobilier
Commune postale: Paris
Source: OJS 2012/S 041-066231 (2012-02-28)

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