Conception, réalisation, rédaction, impression et régie publicitaire des publications municipales et autres supports de communication (2 lots)
Ville d'Arnouville
Marché à bons de commande - durée une année renouvelable 3 fois sans que la durée totale n'excède 4 années - lot 1 - montant minimum annuel 0 EUR HT - montant maximum annuel 60 000 EUR HT.
Lot 2 - montant minimum annuel 0 EUR HT - montant maximum annuel 40 000 EUR HT.
Le délai de réception des offres était de 2011-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • RDVA
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-01 | Avis de marché |
| 2011-11-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Supports d'informations
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Supports d'informations 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 15/17 rue Robert Schuman
Code postal: 95400
Commune postale: Arnouville-lès-Gonesse
Contact
Courrier électronique: jlantoine@95arnouville.org 📧
Téléphone: +33 130111616 📞
Fax: +33 130111636 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-01 📅
Date limite de soumission: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 126-208854
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: La conception, la réalisation, la rédaction des publications municipales ainsi que la régie publicitaire des différents supports de communication
Informations complémentaires sur les lots: Reconduction 3 fois sans que la durée totale n'excède 4 années.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Impression des publications municipales et autres supports de communication
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 030-2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Application des articles 43-44-45-46 et 52 du code des marchés publics.
Situation économique et financière: Application des articles 43-44-45-46 et 52 du code des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle: Application des articles 43-44-45-46 et 52 du code des marchés publics.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-09-08 📅
Lieu d’ouverture: Hôtel de ville - 15-17 rue Robert Schuman 95400 Arnouville, FRANCE.
Lieu: Hôtel de ville - 15-17 rue Robert Schuman 95400 Arnouville, FRANCE.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Critère: 1. Délai d'exécution (20)
2. Valeur technique (30)
3. Prix des prestations (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arnouville
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des marchés publics - Ville d'Arnouville - 15-17 rue Robert Schuman 95400 Arnouville
Lantoine Jeannine
Référence
Dates
Date de début: 2011-12-19 📅
Date de fin: 2012-12-19 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 030-2011
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 126-208854 (2011-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Supports d'informations
Quantité ou étendue:
Lot 1 - la conception, la réalisation, la rédaction des publications municipales ainsi que la régie publicitaire des différents supports de communication.Lot 2 - impression des publication municipales et autres supports de communication.100 000,00
Valeur totale du marché: 60 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Supports d'informations 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 15/17 rue Robert Schuman
Code postal: 95400
Commune postale: Arnouville-lès-Gonesse
Contact
Courrier électronique: jlantoine@95arnouville.org 📧
Téléphone: +33 130111616 📞
Fax: +33 130111636 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-01 📅
Date limite de soumission: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 126-208854
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Pour tous renseignements d'ordre technique: service de la communication - direction des affaires générales et de la communication - hôtel de ville d'Arnouville, tél. +33 130111616 ou tél +33 130111612, fax +33 130111605.
Le dossier de consultation peut être télécharger sur le site de dématérialisation https://achatpublic.com
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande - durée une année renouvelable 3 fois sans que la durée totale n'excède 4 années - lot 1 - montant minimum annuel 0 EUR HT - montant maximum annuel 60 000 EUR HT.
Lot 2 - montant minimum annuel 0 EUR HT - montant maximum annuel 40 000 EUR HT.
Intitulé du lot: La conception, la réalisation, la rédaction des publications municipales ainsi que la régie publicitaire des différents supports de communication
Informations complémentaires sur les lots: Reconduction 3 fois sans que la durée totale n'excède 4 années.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Impression des publications municipales et autres supports de communication
Quantité ou étendue:
Lot 1 - la conception, la réalisation, la rédaction des publications municipales ainsi que la régie publicitaire des différents supports de communication.
Lot 2 - impression des publication municipales et autres supports de communication.
Numéro de référence: 030-2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Hôtel de ville.
15-17 rue Robert Schuman
95400 Arnouville, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Application des articles 43-44-45-46 et 52 du code des marchés publics.
Situation économique et financière: Application des articles 43-44-45-46 et 52 du code des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle: Application des articles 43-44-45-46 et 52 du code des marchés publics.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement à 30 jours par mandat administratif auprès du comptable: trésorier de Gonesse.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Article 51 du CMP - groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-09-08 📅
Lieu d’ouverture: Hôtel de ville - 15-17 rue Robert Schuman 95400 Arnouville, FRANCE.
Lieu: Hôtel de ville - 15-17 rue Robert Schuman 95400 Arnouville, FRANCE.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Les membres de la Commission d'appel d'offres - Dgccrf - monsieur le trésorier comptable.
Critères d'attribution
Critère: 1. Délai d'exécution (20)
2. Valeur technique (30)
3. Prix des prestations (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arnouville
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des marchés publics - Ville d'Arnouville - 15-17 rue Robert Schuman 95400 Arnouville
Lantoine Jeannine
Référence
Dates
Date de début: 2011-12-19 📅
Date de fin: 2012-12-19 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 030-2011
Informations complémentaires
Pour tous renseignements d'ordre technique: service de la communication - direction des affaires générales et de la communication - hôtel de ville d'Arnouville, tél. +33 130111616 ou tél +33 130111612, fax +33 130111605.
Le dossier de consultation peut être télécharger sur le site de dématérialisation https://achatpublic.com
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 126-208854 (2011-07-01)
Avis d'attribution de marché (2011-11-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-17 📅
Date de publication: 2011-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 223-361543
Se réfère à l'avis: 2011/S 126-208854
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-14 📅
Nom: Rdva
Adresse postale: 20 rue Saint Jacques
Commune postale: Montmorency
Code postal: 95160
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 130173459 📞
Source: OJS 2011/S 223-361543 (2011-11-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-17 📅
Date de publication: 2011-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 223-361543
Se réfère à l'avis: 2011/S 126-208854
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Débyt des prestations - 19 décembre 2011 - Durée un an renouvelable 3 fois - durée totale 4 années.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Hôtel de Ville.
15/17 rue Robert Schuman
95400 Arnouville
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-14 📅
Nom: Rdva
Adresse postale: 20 rue Saint Jacques
Commune postale: Montmorency
Code postal: 95160
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 130173459 📞
Source: OJS 2011/S 223-361543 (2011-11-17)
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