Conception, réalisation et suivi d'exploitation du stand d'exposition pour les besoins de l'Institut national du cancer (Inca)

Institut national du cancer (INCA)

Conception, réalisation et suivi d'exploitation du stand d'exposition pour les besoins de l'Institut national du cancer (Inca).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-24 Avis de marché
2011-11-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stands d'exposition
Quantité ou étendue:
— Marché à bons de commande sans engagement ni de montant ni de quantité. Montant estimé en euros hors taxes sur la durée totale du marché (reconductions incluses): 450 000 (HT),— l'Institut national du cancer a été présent au moyen d'un stand sur 14 événements en 2008, 14 en 2009, 20 en 2010. Pour 2011, l'Institut national du cancer a prévu d'être présent sur 14 évènements.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stands d'exposition 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 52 avenue André Morizet
Code postal: 92513
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Contact
Adresse Internet: http://www.e-cancer.fr 🌏
Courrier électronique: achat-public@institutcancer.fr 📧
Téléphone: +33 141107032 📞
Fax: +33 141107019 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-24 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 59-095790
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
— le marché à bons de commande cité à la rubrique "caractéristiques principales" du présent avis est un accord cadre au sens de l'article de la directive numéro 2004/18 du parlement européen et du conseil du 31.3.2004 et relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures, de services. La procédure fait l'objet d'une dématérialisation au sens de l'article 14 du décret 2005-1742 modifié pris en application de l'ordonnance 2005-649 modifiée auxquel l'inca est soumis pour la passation de ses procédures de mise en concurrence, — le dossier de consultation des entreprises (DCE) est adressé gratuitement par courrier postal ou peut être téléchargé sur le site Internet www.achatpublic.com (aller dans "espace entreprises": cliquer sur: "accédez à la salle des marchés"; après avoir accédé à la salle des marchés, dans le formulaire "critères de recherche", dans le champ "objet de la recherche" choisir dans le menu déroulant: "télécharger un DCE"; puis, dans le champ de saisie "référence de la consultation": saisir: "Aoo22dafdci11"; puis, dans le champ de saisie "organisme": saisir: "INca"), — le dossier de consultation est en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Les candidats ont la possibilité de déposer un pli soit par voie papier soit par voie électronique (via la plate-forme "www.achatpublic.com": les modalités de téléchargement et de dépôt figure en annexe au Règlement de la consultation). Il est interdit de déposer un pli sous forme papier et sous forme dématérialisée. En cas de réponse dématérialisée, une copie de sauvegarde peut néanmoins être adressée dans les conditions déterminées en annexe au reglement d'avis d'appel à la concurrence, — aucune prime ne sera versée aux candidats au titre de la présente mise en concurrence. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Conception, réalisation et suivi d'exploitation du stand d'exposition pour les besoins de l'Institut national du cancer (Inca).
Quantité ou étendue:
— Marché à bons de commande sans engagement ni de montant ni de quantité. Montant estimé en euros hors taxes sur la durée totale du marché (reconductions incluses): 450 000 (HT),
— l'Institut national du cancer a été présent au moyen d'un stand sur 14 événements en 2008, 14 en 2009, 20 en 2010. Pour 2011, l'Institut national du cancer a prévu d'être présent sur 14 évènements.
Description des options:
Le marché à passer est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit 2 fois par décision expresse de l'inca pour une période supplémentaire de douze (12) mois par période(s) de reconduction. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne peut donc excéder 3 ans à compter de sa notification.
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La décision de reconduction du marché prise par l'inca est notifiée au titulaire au plus tard 30 jours calendaires avant la date d'expiration de la durée initiale du marché, et, le cas échéant, 30 jours calendaires avant la date d'expiration de la première période de reconduction.
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Numéro de référence: AOO22DAFDCI11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France metropolitaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le ratio suivant doit être inférieur ou égal à 40 %: montant estimé annuel / chiffre d'affaires moyen des 3 derniers exercices disponibles. A défaut, la candidature est éliminée.
Capacité technique et professionnelle:
— le candidat renseigne ses effectifs moyens annuels sur les 3 dernières années,
— une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années en lien avec l'objet du marché à passer indiquant l'objet, le montant, la date et le destinataire (public ou privé).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— le candidat doit posséder au moins 2 références en lien avec les prestations objet du marché à passer (institutionnel). A défaut, la candidature est éliminée.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Aucune avance.acomptes prévus au marché. Paiement sous 30 jours par virement à compter de la réception de la demande de paiement.financement sur budget propre.origine des ressources de l'INca: subventions du ministère de la santé et de l'agence nationale de la recherche. L'INca est soumis aux règles de la comptabilité publique applicables aux Epic. Les prix des prestations objet du marché du sont des prix nets unitaires et forfaitaires à l'unité. Ces prix sont fermes et non actualisables sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme n'est imposée pour le groupement attributaire du marché. Le mandataire du groupement ou l'un des membres du groupement ne peut présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupement. Le mandataire est financièrement solidaire de l'ensemble des co-traitants pour l'exécution du marché à passer. Pour l'exécution du marché, en cas de groupement solidaire, le paiement est effectué sur un compte unique géré par le mandataire.
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Autres conditions particulières:
Éléments relatifs à la présentation de la candidature:
1 - le candidat renseigne les conditions de sa candidature (seul ou en groupement d'opérateurs économiques; en cas de groupement: il indique la forme solidaire ou conjointe et, le cas échéant, produit l'habilitation du mandataire par le ou les autres membres du groupement);
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2 - les attestations sur l'honneur en application de l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 modifiée;
3 - si le candidat est en situation de redressement judiciaire, il fournit la/les copie(s) du (des) jugement(s) du Tribunal prononcé(s) à cet effet et prouvant que le candidat a été habilité à poursuivre son activité sur la durée totale du marché (reconductions comprises);
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4 - les éléments de capacités demandés ci-dessous ("capacité économique et financière" "capacité technique").
En cas de groupement d'opérateurs économiques, l'ensemble des éléments demandés aux points 2,le cas échéant 3 et 4 ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement. En cas de groupement, la recevabilité de la candidature est analysée pour chaque opérateur économique membre du groupement, que le groupement soit conjoint ou solidaire. L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières est globale.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (40)
3. Compétence des intervenants (10)
4. Délai (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national du cancer (INca)
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: juriste achats marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO22DAFDCI11
Informations complémentaires
— le marché à bons de commande cité à la rubrique "caractéristiques principales" du présent avis est un accord cadre au sens de l'article de la directive numéro 2004/18 du parlement européen et du conseil du 31.3.2004 et relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures, de services.
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La procédure fait l'objet d'une dématérialisation au sens de l'article 14 du décret 2005-1742 modifié pris en application de l'ordonnance 2005-649 modifiée auxquel l'inca est soumis pour la passation de ses procédures de mise en concurrence,
— le dossier de consultation des entreprises (DCE) est adressé gratuitement par courrier postal ou peut être téléchargé sur le site Internet www.achatpublic.com (aller dans "espace entreprises": cliquer sur: "accédez à la salle des marchés"; après avoir accédé à la salle des marchés, dans le formulaire "critères de recherche", dans le champ "objet de la recherche" choisir dans le menu déroulant: "télécharger un DCE"; puis, dans le champ de saisie "référence de la consultation": saisir: "Aoo22dafdci11"; puis, dans le champ de saisie "organisme": saisir: "INca"),
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— le dossier de consultation est en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Les candidats ont la possibilité de déposer un pli soit par voie papier soit par voie électronique (via la plate-forme "www.achatpublic.com": les modalités de téléchargement et de dépôt figure en annexe au Règlement de la consultation). Il est interdit de déposer un pli sous forme papier et sous forme dématérialisée. En cas de réponse dématérialisée, une copie de sauvegarde peut néanmoins être adressée dans les conditions déterminées en annexe au reglement d'avis d'appel à la concurrence,
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— aucune prime ne sera versée aux candidats au titre de la présente mise en concurrence.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, heures d'ouverture: 9:00 - 12:30 / 13:30 - 17:00 du lundi au vendredi. Vous pouvez: - déposer vos requêtes à l'accueil, pendant les heures d'ouverture, - les insérer dans la boîte aux lettres du Tribunal située sur le côté gauche de la porte d'entrée. Dans le cadre de la computation des délais, vous disposez d'un horodateur à proximité immédiate de la boîte aux lettres qui enregistre les jours et heures de dépôt. - adresser votre requête par la poste, de préférence par envoi recommandé avec avis de réception, mais seule la date d'arrivée de la requête au tribunal pourra être prise en compte pour la computation du délai de recours, sauf difficultés dûment justifiées; - les adresser par télécopie au numéro indiqué (télécopieur: +33 130173459), toutefois l'envoi original accompagné du nombre d'exemplaires requis (autant que de parties augmenté de deux) doit impérativement être adressé par courrier au tribunal pour que le recours soit recevable
Source: OJS 2011/S 059-095790 (2011-03-24)
Avis d'attribution de marché (2011-11-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national du cancer (INCa)
Adresse postale: 52 avenue andré Morizet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-29 📅
Date de publication: 2011-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 232-375478
Se réfère à l'avis: 2011/S 59-095790
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
— la date d'attribution s'entend comme la date de notification - le nombre d'offres reçues s'entend comme le nombre de plis reçus en réponse à la procédure. - la procédure est un appel d'offres ouvert à lot unique. - le marché à bons de commande est conclu sans engagement de montant ni de quantité (le montant estimé à 450 000 EUR HT sur la durée totale du marché (reconduction comprise) a été publié dans l'avis d'appel public à la concurrence/avis de marché. - le marché à bons de commande cité dans le présent avis est un accord cadre au sens de la directive 2004/18 du parlement européen et du conseil du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures, de services. Rappel des quantités annoncées dans l'avis d'appel public à la concurrence paru le 29.3.2011 au BOAMP (référence BOAMP B no62 annonce no424) et le 25.3.2011 au JOUE (référence no2011/S 59-095790): l'Institut national du cancer a été présent au moyen d'un stand sur 14 évènements en 2008, 14 en 2009, 20 en 2010. Pour 2011, l'Institut national du cancer a prévu d'être présent sur 14 évènements. Annonce no424, BOAMP 62 B du 29.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.11.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-02 📅
Nom: Stand by me
Adresse postale: 13 rue de la Forêt
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.michel@standbyme.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'Hautil; heures d'ouverture: 9:00 - 12:30 / 13:30 - 17:00 du lundi au vendredi. Vous pouvez: - déposer vos requêtes à l'accueil, pendant les heures d'ouverture, - les insérer dans la boîte aux lettres du tribunal située sur le côté gauche de la porte d'entrée. Dans le cadre de la computation des délais, vous disposez d'un horodateur à proximité immédiate de la boîte aux lettres qui enregistre les jours et heures de dépôt. - adresser votre requête par la poste, de préférence par envoi recommandé avec avis de réception, mais seule la date d'arrivée de la requête au tribunal pourra être prise en compte pour la computation du délai de recours, sauf difficultés dûment justifiées; - les adresser par télécopie au numéro indiqué (télécopieur: +33 130173459), toutefois l'envoi original accompagné du nombre d'exemplaires requis (autant que de parties augmenté de 2) doit impérativement être adressé par courrier au tribunal pour que le recours soit recevable.
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Source: OJS 2011/S 232-375478 (2011-11-29)
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