Com 11.178 AV
Conseil général de Saône et Loire
Acquisition d'objets promotionnels aux couleurs du département de Saône-et-Loire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-21 | Avis de marché |
| 2011-12-12 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Saône et Loire
Adresse postale: service commande publique et assurances espace Duhesme, 18 rue de Flacé
Code postal: 71026
Commune postale: Mâcon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Fax: +33 385397652 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-21 📅
Date limite de soumission: 2012-01-09 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-365351
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
“Remise des offres sous forme électronique sur la plate-forme d'administration électronique e-bourgogne (https://marches.e-bourgogne.fr). Date d'envoi du...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition d'objets promotionnels aux couleurs du département de Saône-et-Loire.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Fourniture d'objets promotionnels incitant ou non au développement durable.”
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
200 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Fourniture d'objets promotionnels recyclés, recyclables et/ou organiques.”
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
300 000 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: COM 11.178 AV
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“Lettre de candidature et déclaration du candidat.”
Capacité technique et professionnelle:
“Références et/ou qualifications de l'entreprise pour des prestations similaires.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Mandat administratif (virement bancaire) et délai maximum de paiement de 30 jours.”
“Financement sur le budget départemental.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Procédure
Duration of the framework agreement in years: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Conseil général de Saône-et-Loire, direction de la communication
Adresse postale: rue de Lingendes
Commune postale: Mâcon Cedex 9
Code postal: 71026
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 385396666 📠
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: COM 11.178 AV
Informations complémentaires
“Remise des offres sous forme électronique sur la plate-forme d'administration électronique e-bourgogne (https://marches.e-bourgogne.fr).”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas - BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature devant le juge des référés précontractuels du TA (article L. 551-1 du CJA).”
Afficher plus
“Recours en annulation devant le TA dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R....”
Afficher plus
“Recours pour tout concurrent, tiers évincé contestant la validité du contrat ou de certaines de ces clauses exercé dans un délai de 2 mois à compter de...”
Afficher plus
“Référé contractuel devant le TA dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R....”
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Source: OJS 2011/S 225-365351 (2011-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Saône et Loire
Adresse postale: service commande publique et assurances espace Duhesme, 18 rue de Flacé
Code postal: 71026
Commune postale: Mâcon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Fax: +33 385397652 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-21 📅
Date limite de soumission: 2012-01-09 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-365351
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
“Remise des offres sous forme électronique sur la plate-forme d'administration électronique e-bourgogne (https://marches.e-bourgogne.fr). Date d'envoi du...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition d'objets promotionnels aux couleurs du département de Saône-et-Loire.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Fourniture d'objets promotionnels incitant ou non au développement durable.”
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
200 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Fourniture d'objets promotionnels recyclés, recyclables et/ou organiques.”
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
300 000 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: COM 11.178 AV
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“Lettre de candidature et déclaration du candidat.”
Capacité technique et professionnelle:
“Références et/ou qualifications de l'entreprise pour des prestations similaires.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Mandat administratif (virement bancaire) et délai maximum de paiement de 30 jours.”
“Financement sur le budget départemental.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Procédure
Duration of the framework agreement in years: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Conseil général de Saône-et-Loire, direction de la communication
Adresse postale: rue de Lingendes
Commune postale: Mâcon Cedex 9
Code postal: 71026
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 385396666 📠
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: COM 11.178 AV
Informations complémentaires
“Remise des offres sous forme électronique sur la plate-forme d'administration électronique e-bourgogne (https://marches.e-bourgogne.fr).”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas - BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature devant le juge des référés précontractuels du TA (article L. 551-1 du CJA).”
“Recours en annulation devant le TA dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R....”
Afficher plus (2)
“Recours pour tout concurrent, tiers évincé contestant la validité du contrat ou de certaines de ces clauses exercé dans un délai de 2 mois à compter de...”
“Référé contractuel devant le TA dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R....”
Informations complémentaires (2011-12-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-12 📅
Date de publication: 2011-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 240-387850
Se réfère à l'avis: 2011/S 225-365351
Numéro JO-S: 240
Source: OJS 2011/S 240-387850 (2011-12-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-12 📅
Date de publication: 2011-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 240-387850
Se réfère à l'avis: 2011/S 225-365351
Numéro JO-S: 240
Source: OJS 2011/S 240-387850 (2011-12-12)
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