Collecte, transport, valorisation et/ou élimination des déchets industriels banals produits par l'école normale supérieure

École normale supérieure

Collecte, transport, valorisation et/ou élimination des déchets industriels banals produits par l'école normale supérieure.
Principaux déchets à gérer:
— déchets banals en mélange (assimilables aux ordures ménagères),
— verre non-recyclable non-contaminé,
— papiers cartons,
— déchets verts,
— matières plastiques,
— verre recyclable d'emballages alimentaires,
— huiles et graisses alimentaires,
— cartouches d'impression ou d'encre.
Ces déchets sont issus des activités d'enseignement, de recherche, d'administration, de restauration, d'entretien des espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-05 Avis de marché
2011-11-10 Informations complémentaires
2011-11-17 Informations complémentaires
2012-02-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures ménagères
Quantité ou étendue:
Les sites de collecte sont situés à Paris dans les 5e et 14e arrondissement, et à Montrouge.Les quantités de déchets produits et la fréquence des collectes sont indiquées par type de déchets dans le Cahier des clauses techniques particulières.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: École normale supérieure
Adresse postale: 45 rue d'Ulm
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ens.fr 🌏
Courrier électronique: frederic.raviart@ens.fr 📧
Téléphone: +33 144323105 📞
Fax: +33 144323010 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-05 📅
Date limite de soumission: 2011-11-21 📅
Date de publication: 2011-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 194-316574
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible sur le site "www.achatpublic.com" - référence de la consultation 2012-001, et sur le site Web de l'ENS: http://www.ens.fr - rubrique "marchés publics", "achats envisagés", "services". Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante: bureau des marchés, 45 rue d'Ulm 75230, Paris Cedex 05, FRANCE. Dématérialisation des procédures: Les offres peuvent être transmises à l'adresse suivante: www.achatpublic.com La transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée. Visite des sites: la visite des sites est obligatoire. Contacts: — pour les sites de la Montagne Sainte Geneviève (Paris 5e arrondissement). M. Thierry Braban, responsable du pôle technique logistique Tél. +33 144323249 - fax +33 144323010 - courriel: thierry.braban@ens.fr, — pour les sites 48 boulevard Jourdan (Paris 14e) et 1 rue Maurice Arnoux (92120 Montrouge, FRANCE). Mme Isabelle Porte. Tél. +33 143136156 - fax +33 143136157 - courriel: isabelle.porte@ens.fr. M. Joël Vettoretti Tél. +33 143136135 - fax +33 143136157 - courriel: joel.vettoretti@ens.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Collecte, transport, valorisation et/ou élimination des déchets industriels banals produits par l'école normale supérieure.
Principaux déchets à gérer:
— déchets banals en mélange (assimilables aux ordures ménagères),
— verre non-recyclable non-contaminé,
— papiers cartons,
— déchets verts,
— matières plastiques,
— verre recyclable d'emballages alimentaires,
— huiles et graisses alimentaires,
— cartouches d'impression ou d'encre.
Ces déchets sont issus des activités d'enseignement, de recherche, d'administration, de restauration, d'entretien des espaces verts.
Quantité ou étendue:
Les sites de collecte sont situés à Paris dans les 5e et 14e arrondissement, et à Montrouge.
Les quantités de déchets produits et la fréquence des collectes sont indiquées par type de déchets dans le Cahier des clauses techniques particulières.
Description des options:
Fourniture de sacs et contenants selon la nature des déchets. Le candidat doit obligatoirement répondre aux options et les chiffrer dans son offre. L'absence de réponse à une option entraîne le rejet de l'offre.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2012-001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 45 rue d'Ulm, 75230 Paris Cedex 05, FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature: formulaire DC1,
— Les documents ou attestations visés aux articles 44 et 45 du code des marchés publics, ou le formulaire DC2,
— Tout document (K ou K bis, délégation de pouvoir) permettant de s'assurer que le signataire des différentes pièces est habilité à engager le candidat.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (imprimé DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— Une présentation de la société et notamment de ses références. Pour chacune des références seront détaillés les caractéristiques principales les coordonnées précises du destinataire public ou privé, le montant global,
— Une déclaration indiquant les effectifs et l'importance du personne d'encadrement pour les 3 dernières années,
— Une déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des services envisagés,
— Les certificats de qualification professionnelles,
— Les habilitations préfectorales et agréments,
— Attestations d'assurance.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai de paiement est de 30 jours, sous réserve de l'acceptation des prestations. Les prix facturés sont fermes.
Une avance égale à 5 % du montant (TTC) du marché pourra être versée.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le cas échéant: groupement solidaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (35)
3. Démarche environnementale (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service de la logistique
M. Raviart Frédéric
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
Nom: École normale supérieure
Adresse postale: 45 rue d'ULM
Commune postale: Paris Cedex 05
Code postal: 75230
Point de contact: bureau des marchés
Téléphone: +33 144323020 📞
Courrier électronique: webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-paris@juradmin.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-001
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible sur le site "www.achatpublic.com" - référence de la consultation 2012-001, et sur le site Web de l'ENS: http://www.ens.fr - rubrique "marchés publics", "achats envisagés", "services".
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante: bureau des marchés, 45 rue d'Ulm 75230, Paris Cedex 05, FRANCE.
Dématérialisation des procédures: Les offres peuvent être transmises à l'adresse suivante:
La transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.
Visite des sites: la visite des sites est obligatoire.
Contacts:
— pour les sites de la Montagne Sainte Geneviève (Paris 5e arrondissement).
M. Thierry Braban, responsable du pôle technique logistique
Tél. +33 144323249 - fax +33 144323010 - courriel: thierry.braban@ens.fr,
— pour les sites 48 boulevard Jourdan (Paris 14e) et 1 rue Maurice Arnoux (92120 Montrouge, FRANCE).
Mme Isabelle Porte.
Tél. +33 143136156 - fax +33 143136157 - courriel: isabelle.porte@ens.fr.
M. Joël Vettoretti
Tél. +33 143136135 - fax +33 143136157 - courriel: joel.vettoretti@ens.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges; préfecture de région Ile-de-France
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 194-316574 (2011-10-05)
Informations complémentaires (2011-11-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-10 📅
Date de publication: 2011-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 218-354810
Se réfère à l'avis: 2011/S 194-316574
Numéro JO-S: 218
Source: OJS 2011/S 218-354810 (2011-11-10)
Informations complémentaires (2011-11-17)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-17 📅
Date limite de soumission: 2011-11-28 📅
Date de publication: 2011-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 223-361348
Numéro JO-S: 223
Source: OJS 2011/S 223-361348 (2011-11-17)
Avis d'attribution de marché (2012-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 57 414 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ecole normale supérieure

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-23 📅
Date de publication: 2012-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 38-061049
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Annonce n° 132, BOAMP 196 A du 8.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-25 📅
Nom: TRI environnement recyclage (TER)
Adresse postale: 33 quai de l'Industrie
Commune postale: Athis-Mons
Code postal: 91200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@ter-france.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2012/S 038-061049 (2012-02-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services liés aux déchets et aux ordures Élimination et traitement des ordures Services de collecte des ordures Services de collecte des ordures ménagères Services de collecte du papier Services de traitement et...