Collecte, transport, traitement et élimination des déchets de l'université Paris Diderot Paris 7 et de l'ensemble de ses sites géographiques.lieux de prestation: Paris

Université Paris 7-Denis Diderot

Collecte, transport, traitement et élimination des déchets de l'université Paris Diderot Paris 7 et de l'ensemble de ses sites géographiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université Paris 7-Denis Diderot

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-21	Avis de marché
2011-12-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché avec un minimum en quantités et sans maximum, pour les 4 lots.Le marché est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification au titulaire.Il pourra être reconduit trois (3) fois pour la même période, sa durée totale ne pouvant ainsi excéder quatre (4) ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: bureau de la commande publique, 15 rue Jean-Baptiste Berlier, case courrier 7106
Code postal: 75205
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-paris-diderot.fr 🌏
Courrier électronique: bureaudesmarches@univ-paris-diderot.fr 📧
Fax: +33 157275484 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-21 📅
Date limite de soumission: 2011-09-16 📅
Date de publication: 2011-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 140-232966
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

Attention: le bureau de la commande publique est ferme du 1.8.2011 au 23.8.2011 inclus. Le dossier de consultation est envoyé gratuitement à toute personne adressant une demande écrite au bureau de la commande publique (à l'attention de Mme Fraisse) et est également disponible en téléchargement à l'adresse indiquée en "profil acheteur" dans le présent avis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Collecte, transport, traitement et élimination des déchets de l'université Paris Diderot Paris 7 et de l'ensemble de ses sites géographiques.

Numéro du lot: 1
Brève description: Déchets industriels dangereux concernant les produits chimiques (Did).
Numéro du lot: 2
Brève description: Déchets d'activité de soins à risques infectieux (Dasri).
Numéro du lot: 3
Brève description: Déchets d'équipements Electriques et Electroniques (Deee).
Numéro du lot: 4
Brève description: Déchets industriels banals (Dib).
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché avec un minimum en quantités et sans maximum, pour les 4 lots.

Le marché est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification au titulaire.

Il pourra être reconduit trois (3) fois pour la même période, sa durée totale ne pouvant ainsi excéder quatre (4) ans.

Description des options:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 35-ii.6 et qui seront exécutées par l'attributaire.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 20110000000029

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DC1 et DC2.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget de l'université. Virement sous 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme juridique de groupement à l'attributaire du marché mais refuse au candidat de présenter plusieurs offres en agissant en qualité de candidat individuel et membre d'un groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris 7-Denis Diderot
Contact
Point de contact: Mme Fraisse
M. le président de l'université
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_QT6wLkDmdG 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20110000000029
Informations complémentaires

Attention: le bureau de la commande publique est ferme du 1.8.2011 au 23.8.2011 inclus.

Le dossier de consultation est envoyé gratuitement à toute personne adressant une demande écrite au bureau de la commande publique (à l'attention de Mme Fraisse) et est également disponible en téléchargement à l'adresse indiquée en "profil acheteur" dans le présent avis.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2011/S 140-232966 (2011-07-21)

Avis d'attribution de marché (2011-12-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-01 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-380439
Se réfère à l'avis: 2011/S 140-232966
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

Annonce n° 282, BOAMP 144 A du 27.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-28 📅
Nom: SARP Industries
Adresse postale: 451 route du Hazay, zone portuaire de Limay Porcheville
Commune postale: Limay
Code postal: 78520
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SITA Île de France
Adresse postale: 2/6 rue Albert de Vatimesnil
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92532

3️⃣
Nom: SAS Ecorec
Adresse postale: 10 rue du Vignolle
Commune postale: Sarcelles
Code postal: 95200

4️⃣
Source: OJS 2011/S 235-380439 (2011-12-01)

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