Collecte, transport, traitement des déchets du CHU de Caen
Centre hospitalier universitaire Caen
Collecte, transport, traitement des déchets du CHU de Caen: DAOM, dasria, recyclables, verre alimentaire et linge souillé, amalgames dentaires, documents confidentiels, déchets amiantes et location, transport et traitement d'une benne amiante couverte.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Archiveuro
- • ISS
- • SAGE DRS
- • Veolia Propreté
- • Services liés aux déchets et aux ordures › Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
- • Services liés aux déchets et aux ordures › Élimination et traitement des ordures
- • Calvados
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-08 | Avis de marché |
| 2011-08-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Quantité ou étendue: Lot 1: marché ordinaire; lots 2 à 5 marchés à bons de commandes.200 000
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: DSEE-avenue Georges Clemenceau
Code postal: 14033
Commune postale: Caen Cedex 9
Contact
Courrier électronique: lecot-s@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231065953 📞
Fax: +33 231065026 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-08 📅
Date limite de soumission: 2011-05-20 📅
Date de publication: 2011-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 71-116221
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Transport et traitement des amalgames dentaires (humides et secs).
Quantité ou étendue: Mini: 2 litres / maxi: 4 litres.
Numéro du lot: 3
Brève description: Collecte, transport et traitement des documents confidentiels.
Quantité ou étendue: Mini: 10 t. / maxi: 60 t.
Numéro du lot: 4
Brève description: Collecte, transport et traitement des déchets amiante.
Quantité ou étendue: Sans mini / maxi: 15 tonnes.
Numéro du lot: 5
Brève description: Mise à disposition, transport, traitement d'une benne amiante couverte.
Quantité ou étendue: Sans mini / maxi: 25 tonnes.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue: Lot 1: marché ordinaire; lots 2 à 5 marchés à bons de commandes.
Numéro de référence: DSEE201127
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Caen et agglomération, 14033 Caen, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Déclaration du candidat ou formulaire DC2.
Capacité technique et professionnelle: Déclaration du candidat ou formulaire DC2.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Caen
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Mme Lecot Sylvie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2011-07-01 📅
Date de fin: 2012-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEE201127
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 071-116221 (2011-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Quantité ou étendue: Lot 1: marché ordinaire; lots 2 à 5 marchés à bons de commandes.200 000
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: DSEE-avenue Georges Clemenceau
Code postal: 14033
Commune postale: Caen Cedex 9
Contact
Courrier électronique: lecot-s@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231065953 📞
Fax: +33 231065026 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-08 📅
Date limite de soumission: 2011-05-20 📅
Date de publication: 2011-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 71-116221
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse: https://ww.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_KwVZttt971 ou remis sur demande écrite au CHU de Caen.
Les plis pourront être transmis par voie éléctronique selon les modalités fixées au règlement de la consultation ou par voie papier.
Des visites facultatives sur site sont prévue:
— pour les lots 1 et 3: le 19.4.2011 (9:00),
— pour les lots 4 et 5: le 19.4.2011 (14:00).
Prise d'effet des marchés à la notification ou au plus tôt le 1.7.2011 jusqu'au 30.6.2012.
Les marchés issus des lots 2 à 5 seront des marchés à bons de commande au sens du CMP et des accords cadres mono-attributaires au sens de la directive européenne du 31.3.2004.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Collecte, transport, traitement des déchets du CHU de Caen: DAOM, dasria, recyclables, verre alimentaire et linge souillé, amalgames dentaires, documents confidentiels, déchets amiantes et location, transport et traitement d'une benne amiante couverte.
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Brève description:
Collecte interne des DAOM, dasria, recyclables, verre alimentaire et linge souillé.
Quantité ou étendue: En 2010: 3344 tonnes de déchets traités.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Transport et traitement des amalgames dentaires (humides et secs).
Quantité ou étendue: Mini: 2 litres / maxi: 4 litres.
Numéro du lot: 3
Brève description: Collecte, transport et traitement des documents confidentiels.
Quantité ou étendue: Mini: 10 t. / maxi: 60 t.
Numéro du lot: 4
Brève description: Collecte, transport et traitement des déchets amiante.
Quantité ou étendue: Sans mini / maxi: 15 tonnes.
Numéro du lot: 5
Brève description: Mise à disposition, transport, traitement d'une benne amiante couverte.
Quantité ou étendue: Sans mini / maxi: 25 tonnes.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue: Lot 1: marché ordinaire; lots 2 à 5 marchés à bons de commandes.
Numéro de référence: DSEE201127
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Caen et agglomération, 14033 Caen, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 43 du CMP ou formulaire DC1,
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité technique et professionnelle: Déclaration du candidat ou formulaire DC2.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: budget de l'établissement.
Modalités de paiement: article 86 et suivants du CMP, virement administratif.
Délai de paiement: 50 jours.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Caen
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Mme Lecot Sylvie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2011-07-01 📅
Date de fin: 2012-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEE201127
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse: https://ww.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_KwVZttt971 ou remis sur demande écrite au CHU de Caen.
Les plis pourront être transmis par voie éléctronique selon les modalités fixées au règlement de la consultation ou par voie papier.
Des visites facultatives sur site sont prévue:
— pour les lots 1 et 3: le 19.4.2011 (9:00),
— pour les lots 4 et 5: le 19.4.2011 (14:00).
Prise d'effet des marchés à la notification ou au plus tôt le 1.7.2011 jusqu'au 30.6.2012.
Les marchés issus des lots 2 à 5 seront des marchés à bons de commande au sens du CMP et des accords cadres mono-attributaires au sens de la directive européenne du 31.3.2004.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 071-116221 (2011-04-08)
Avis d'attribution de marché (2011-08-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DSEE - avenue Georges Clemenceau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-25 📅
Date de publication: 2011-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 164-270486
Se réfère à l'avis: 2011/S 71-116221
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Caen et agglomération.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix de 40 à 70 % selon les lots
2. valeur technique de 30 à 60 % selon les lots
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-14 📅
Adresse postale: rue des Monts Panneaux
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 9 rue Coste et Bellonte
Commune postale: Mantes-la-Jolie
Code postal: 78200
3️⃣
Adresse postale: 18 rue Abo Volo
Commune postale: Mondeville
Code postal: 14120
4️⃣
Adresse postale: ZI du Martray
Commune postale: Giberville
Code postal: 14730
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Caen Cédex 4
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges de Nantes
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture Région Pays de Loire - 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cédex 1
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086460 📞
Source: OJS 2011/S 164-270486 (2011-08-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DSEE - avenue Georges Clemenceau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-25 📅
Date de publication: 2011-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 164-270486
Se réfère à l'avis: 2011/S 71-116221
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Annonce n° 111, BOAMP 73 A. Annonce n° 119, BOAMP 73 B du 13.4.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.8.2011.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Caen et agglomération.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix de 40 à 70 % selon les lots
2. valeur technique de 30 à 60 % selon les lots
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-14 📅
Adresse postale: rue des Monts Panneaux
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 9 rue Coste et Bellonte
Commune postale: Mantes-la-Jolie
Code postal: 78200
3️⃣
Adresse postale: 18 rue Abo Volo
Commune postale: Mondeville
Code postal: 14120
4️⃣
Adresse postale: ZI du Martray
Commune postale: Giberville
Code postal: 14730
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Caen Cédex 4
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges de Nantes
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, le contrat signé le 27.6.2011 est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des services economiques, sur rendez-vous au +33 231064885.
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Adresse postale: préfecture Région Pays de Loire - 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cédex 1
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086460 📞
Source: OJS 2011/S 164-270486 (2011-08-25)
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