Collecte et transport des ordures ménagères, des déchets recyclables et des déchets verre
SAN du Val d'Europe
Collecte et transport des ordures ménagères, des déchets recyclables et des déchets verre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-02 | Avis de marché |
| 2011-08-09 | Informations complémentaires |
| 2011-09-07 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: château de Chessy, BP 40-Chessy
Code postal: 77701
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 4
Contact
Courrier électronique: haoudjati.oussoufa@valeurope-san.fr 📧
Téléphone: +33 160436617 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-02 📅
Date limite de soumission: 2011-09-13 📅
Date de publication: 2011-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 148-246667
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Brève description: Collecte du verre et entretien des bornes.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11.42
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Val d'Europe.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SAN du Val d'Europe
Contact
Point de contact: M. Balcou Jean-Paul
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: SAN Val d'Europe
Point de contact: Direction de la commande publique
Nom: SAN du Val d'Europe
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11.42
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 148-246667 (2011-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Quantité ou étendue:
Des variantes peuvent être proposées en ce qui concerne les jours de ramassage et les circuits de collecte. Les variantes proposées devront apporter une optimisation du service rendu et/ou de son coût.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: château de Chessy, BP 40-Chessy
Code postal: 77701
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 4
Contact
Courrier électronique: haoudjati.oussoufa@valeurope-san.fr 📧
Téléphone: +33 160436617 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-02 📅
Date limite de soumission: 2011-09-13 📅
Date de publication: 2011-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 148-246667
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à:
San du Val d'Europe, bureau des marchés, château de Chessy, BP 40 - Chessy, 77701 Marne-la-Vallée Cedex 4, FRANCE.
Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
Documents complémentaires:
Les documents complémentaires au cahier des charges sont communiqués aux concurrents dans les 6 jours qui suivent la réception de leur demande.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Collecte et transport des ordures ménagères, des déchets recyclables et des déchets verre.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Collecte des ordures ménagères, des déchets recyclables et mise à disposition des contenants.
Numéro du lot: 2
Brève description: Collecte du verre et entretien des bornes.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11.42
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Val d'Europe.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services comparables effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant de la prestation, le volume collecté, la période et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Les prestations sont financées sur fonds propres de l'établissement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Afficher plus
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SAN du Val d'Europe
Contact
Point de contact: M. Balcou Jean-Paul
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: SAN Val d'Europe
Point de contact: Direction de la commande publique
Nom: SAN du Val d'Europe
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11.42
Informations complémentaires
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à:
San du Val d'Europe, bureau des marchés, château de Chessy, BP 40 - Chessy, 77701 Marne-la-Vallée Cedex 4, FRANCE.
Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
Documents complémentaires:
Les documents complémentaires au cahier des charges sont communiqués aux concurrents dans les 6 jours qui suivent la réception de leur demande.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 148-246667 (2011-08-02)
Informations complémentaires (2011-08-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-09 📅
Date limite de soumission: 2011-09-20 📅
Date de publication: 2011-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 154-254927
Se réfère à l'avis: 2011/S 148-246667
Numéro JO-S: 154
Source: OJS 2011/S 154-254927 (2011-08-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-09 📅
Date limite de soumission: 2011-09-20 📅
Date de publication: 2011-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 154-254927
Se réfère à l'avis: 2011/S 148-246667
Numéro JO-S: 154
Source: OJS 2011/S 154-254927 (2011-08-09)
Informations complémentaires (2011-09-07)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-07 📅
Date limite de soumission: 2011-10-18 📅
Date de publication: 2011-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 175-286196
Numéro JO-S: 175
Source: OJS 2011/S 175-286196 (2011-09-07)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-07 📅
Date limite de soumission: 2011-10-18 📅
Date de publication: 2011-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 175-286196
Numéro JO-S: 175
Source: OJS 2011/S 175-286196 (2011-09-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕