Collecte et transport des dechets pour les années 2012-2013-2014 et 2015

Commune de Six-Fours-les-Plages

Les prestations comprennent principalement de la collecte et du transport de déchets (ordures ménagères et assimilés, déchets recyclables, verre, déchets verts) encombrant mais concernent également les déchets issus des services municipaux. Ces derniers seront soit réceptionnés directement sur site, soit feront l'objet d'un ramassage par le biais de rotation de bennes louées. Le traitement des déchets sera alors également demandé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bronzo
• Onyx Méditerranée

Qui ?

• Commune de Six-Fours-les-Plages

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-12	Avis de marché
2012-01-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue: Les montants limites sont fixés pour la durée totale du marché.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville, place du 18 Juin 1940
Code postal: 83140
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: secretariat.marches@mairie-six-fours.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-12 📅
Date limite de soumission: 2011-09-30 📅
Date de publication: 2011-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 156-260140
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. Procédure: appel d'offres ouvert, Ces marchés à bons de commande, passés en application des articles 77 et 33 du code des marchés publics, sont des accords cadres au sens de la directive européenne no2004/18. Marché à bons de commande. Commentaires sur la forme du marché: Les prestations sont réparties en 3 lots traités par marchés séparés à bons de commande. Criteres d'attributions: pour tous les lots. Renseignements administratifs: Service marches, hotel de ville, place 18 juin 1940. 83140 six fours les plages Tél: +33 494349493 fax: +33 494349319. Renseignements techniques: Direction espaces verts propreté, service propreté gestion des déchets, rue du Commerce - ZA des Playes. 83140 six fours les plages Tél: +33 494108020 fax: +33 494108026. Unité monétaire utilisée, l'euro.jours et heures d'ouverture des bureaux: Du lundi au vendredi: — de 8:00 à 15:00 jusqu'au 26.8.2011, — de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30 à compter du 29.8.2011. Date prévisionnelle d'ouverture des offres: 3.10.2011. Les variantes sont autorisées uniquement pour le Lot 1. Toutefois elles ne peuvent porter que sur l'amélioration et l'optimisation de la collecte sélective des emballages ménagers recyclables. (Schéma de collecte, fréquence, secteurs, etc...à l'appui).Le candidat ne pourra déposer au maximum qu'une seule variante. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique(format à utiliser: pdf).parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (CD ROM, DVD ROM, CLÉ USB) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 28.8.2006 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plateforme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis. Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version "Copie de sauvegarde" pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Les soumissionnaires auront également la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site: http://www.marches-publics.info/ Il est précisé que le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que si celui-ci produit notamment les agréments nécessaires ou justifie des dispenses d'agrément (agréments liés au transport des déchets, des sites de stockage des déchets, des traitements de déchets particuliers, et autres...conformément aux stipulations des pièces du marché). Critères de sélection des candidatures: — capacités économiques et financières, — capacités professionnelles et techniques. Il est prévu une période de préparation de 30 jours uniquement pour le lot 1. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2011.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.

Procédure: appel d'offres ouvert, Ces marchés à bons de commande, passés en application des articles 77 et 33 du code des marchés publics, sont des accords cadres au sens de la directive européenne no2004/18.

Marché à bons de commande.

Commentaires sur la forme du marché: Les prestations sont réparties en 3 lots traités par marchés séparés à bons de commande.

Criteres d'attributions: pour tous les lots.

Renseignements administratifs:

Service marches, hotel de ville, place 18 juin 1940.

83140 six fours les plages

Tél: +33 494349493 fax: +33 494349319.

Renseignements techniques:

Direction espaces verts propreté, service propreté gestion des déchets, rue du Commerce - ZA des Playes.

83140 six fours les plages

Tél: +33 494108020 fax: +33 494108026.

Unité monétaire utilisée, l'euro.jours et heures d'ouverture des bureaux: Du lundi au vendredi:

— de 8:00 à 15:00 jusqu'au 26.8.2011,

— de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30 à compter du 29.8.2011.

Date prévisionnelle d'ouverture des offres: 3.10.2011.

Les variantes sont autorisées uniquement pour le Lot 1. Toutefois elles ne peuvent porter que sur l'amélioration et l'optimisation de la collecte sélective des emballages ménagers recyclables. (Schéma de collecte, fréquence, secteurs, etc...à l'appui).Le candidat ne pourra déposer au maximum qu'une seule variante.

Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique(format à utiliser: pdf).parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (CD ROM, DVD ROM, CLÉ USB) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 28.8.2006 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plateforme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis.

Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version "Copie de sauvegarde" pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier.

Les soumissionnaires auront également la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site:

http://www.marches-publics.info/

Il est précisé que le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que si celui-ci produit notamment les agréments nécessaires ou justifie des dispenses d'agrément (agréments liés au transport des déchets, des sites de stockage des déchets, des traitements de déchets particuliers, et autres...conformément aux stipulations des pièces du marché).

Critères de sélection des candidatures:

— capacités économiques et financières,

— capacités professionnelles et techniques.

Il est prévu une période de préparation de 30 jours uniquement pour le lot 1.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Collecte et transport des ordures ménagères et assimilés.
Valeur estimée hors TVA: 5 200 000 💰
8 400 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Réception et traitement des déchets municipaux.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Location de bennes, mise en place, transport et traitement des déchets municipaux.

Valeur estimée hors TVA: 28 000 💰
120 000 💰
Description des options:

Options au sens de la directive européenne du 31.3.2004: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens du 35 II 6ème alinéa du code des marchés publics.

Numéro de référence: 2011/Ometass

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (DC1) - copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire - déclaration du candidat (DC2).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Bilans ou extraits de bilans concernant les trois dernières années pour les opérateurs pour lesquels l'établissement de bilan est obligatoire.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire privé ou public (commune ou groupement de plus de 2000 habitants). Ces prestations seront prouvées par des attestations des destinataires ou à défaut, par une déclaration du candidat.

Note retraçant les moyens en personnel et matériel du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

— les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement - il ne sera pas appliqué de retenue de garantie - constitution d'une garantie à première demande pour le remboursement de l'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics (Pour le lot 1 uniquement).

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— Financement: budgets de la commune 2012/2013/2014 et 2015 - forme de prix: révisable - le paiement du marché sera effectué par virement dans un délai maximum de 30 jours - avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics d'un montant de 5 % (pour le lot 1 uniquement) - acomptes mensuels.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire pour chacun des trois lots.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: application des articles 22 et 23 du Code des marchés publics

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Six-Fours-les-Plages
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Service marches
Adresse postale: hotel de ville, place 18 Juin 1940
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Téléphone: +33 494349317 📞
Fax: +33 494349319 📠
Nom: Commune de Six-Fours-Les-Plages: service marches
Adresse postale: hôtel de Ville, place du 18 Juin 1940

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/Ometass
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.

Procédure: appel d'offres ouvert, Ces marchés à bons de commande, passés en application des articles 77 et 33 du code des marchés publics, sont des accords cadres au sens de la directive européenne no2004/18.

Marché à bons de commande.

Commentaires sur la forme du marché: Les prestations sont réparties en 3 lots traités par marchés séparés à bons de commande.

Criteres d'attributions: pour tous les lots.

Renseignements administratifs:

Service marches, hotel de ville, place 18 juin 1940.

83140 six fours les plages

Tél: +33 494349493 fax: +33 494349319.

Renseignements techniques:

Direction espaces verts propreté, service propreté gestion des déchets, rue du Commerce - ZA des Playes.

Tél: +33 494108020 fax: +33 494108026.

Unité monétaire utilisée, l'euro.jours et heures d'ouverture des bureaux: Du lundi au vendredi:

— de 8:00 à 15:00 jusqu'au 26.8.2011,

— de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30 à compter du 29.8.2011.

Date prévisionnelle d'ouverture des offres: 3.10.2011.

Les variantes sont autorisées uniquement pour le Lot 1. Toutefois elles ne peuvent porter que sur l'amélioration et l'optimisation de la collecte sélective des emballages ménagers recyclables. (Schéma de collecte, fréquence, secteurs, etc...à l'appui).Le candidat ne pourra déposer au maximum qu'une seule variante.

Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique(format à utiliser: pdf).parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (CD ROM, DVD ROM, CLÉ USB) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 28.8.2006 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plateforme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis.

Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version "Copie de sauvegarde" pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier.

Les soumissionnaires auront également la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site:

http://www.marches-publics.info/

Il est précisé que le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que si celui-ci produit notamment les agréments nécessaires ou justifie des dispenses d'agrément (agréments liés au transport des déchets, des sites de stockage des déchets, des traitements de déchets particuliers, et autres...conformément aux stipulations des pièces du marché).

Critères de sélection des candidatures:

— capacités économiques et financières,

— capacités professionnelles et techniques.

Il est prévu une période de préparation de 30 jours uniquement pour le lot 1.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510 Cedex 9
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2011/S 156-260140 (2011-08-12)

Avis d'attribution de marché (2012-01-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-12 📅
Date de publication: 2012-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 9-013097
Se réfère à l'avis: 2011/S 156-260140
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise Bronzo, montant HT de 5 200 000,00 EUR à 8 400 000,00 EUR; Lot 2 - Entreprise Onyx Mediterranée, montant HT de 6 000,00 EUR à 40 000,00 EUR; Lot 3 - Entreprise Onyx Mediterranée, montant HT de 28 000,00 EUR à 120 000,00 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info. Marchés à bons de commande avec les montants limites suivants pour la durée totale du marché: N° 11-080 - Lot 1: minimum: 5 200 000 EUR HT/ maximum: 8 400 000 EUR HT. Date de signature du marché: 28.11.2011. Montant annuel de l'offre retenue: 7 759 748,96 EUR HT.(offre variante). Offre la plus basse prise en considération: 7 759 748,96 EUR HT. Offre la plus élevée prise en considération: 10 647 547,64 EUR HT. N°11-083 - Lot 2: minimum: 6 000 EUR HT/ maximum: 40 000 EUR HT. Date de signature du marché: 8.12.2011. Montant annuel de l'offre retenue: 8 964 EUR HT. Offre la plus basse prise en considération: 7 640 EUR HT. Offre la plus élevée prise en considération: 8 964 EUR HT. N° 11-082 - Lot 3: minimum: 28 000 EUR HT/ maximum: 120 000 EUR HT. Date de signature du marché: 8.12.2011. Montant annuel de l'offre retenue: 39 636 EUR HT. Offre la plus basse prise en considération: 39 636 EUR HT. Offre la plus élevée prise en considération: 158 270 EUR HT. Les contrats sont consultables dans les conditions fixées par la jurisprudence Tropic travaux signalisation (CE Ass 16.7.2077 n° 291545) après rendez-vous pris par éc rit auprès du service des marchés publics. Pas de sous-traitance pour ces marchés. Référence de la publication au BOAMP: annonce n° 209 publiée le 18.8.2011 dans le BOAMP n°159b départ 83. n° avis JOUE 2011/S 156-260140 du 17.8.2011. Code Nuts FR 825. Adresse Internet du profil acheteur: http://wwwville-six-fours.fr. Type de pouvoir adjudicateur et activité principale:collectivité territoriale. Annonce n° 209, BOAMP 159 B du 18.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2012.

Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise Bronzo, montant HT de 5 200 000,00 EUR à 8 400 000,00 EUR;

Lot 2 - Entreprise Onyx Mediterranée, montant HT de 6 000,00 EUR à 40 000,00 EUR;

Lot 3 - Entreprise Onyx Mediterranée, montant HT de 28 000,00 EUR à 120 000,00 EUR.

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info.

Marchés à bons de commande avec les montants limites suivants pour la durée totale du marché:

N° 11-080 - Lot 1: minimum: 5 200 000 EUR HT/ maximum: 8 400 000 EUR HT. Date de signature du marché: 28.11.2011. Montant annuel de l'offre retenue: 7 759 748,96 EUR HT.(offre variante). Offre la plus basse prise en considération: 7 759 748,96 EUR HT. Offre la plus élevée prise en considération: 10 647 547,64 EUR HT.

N°11-083 - Lot 2: minimum: 6 000 EUR HT/ maximum: 40 000 EUR HT. Date de signature du marché: 8.12.2011. Montant annuel de l'offre retenue: 8 964 EUR HT. Offre la plus basse prise en considération: 7 640 EUR HT. Offre la plus élevée prise en considération: 8 964 EUR HT.

N° 11-082 - Lot 3: minimum: 28 000 EUR HT/ maximum: 120 000 EUR HT. Date de signature du marché: 8.12.2011. Montant annuel de l'offre retenue: 39 636 EUR HT. Offre la plus basse prise en considération: 39 636 EUR HT. Offre la plus élevée prise en considération: 158 270 EUR HT.

Les contrats sont consultables dans les conditions fixées par la jurisprudence Tropic travaux signalisation (CE Ass 16.7.2077 n° 291545) après rendez-vous pris par éc rit auprès du service des marchés publics.

Pas de sous-traitance pour ces marchés.

Référence de la publication au BOAMP: annonce n° 209 publiée le 18.8.2011 dans le BOAMP n°159b départ 83. n° avis JOUE 2011/S 156-260140 du 17.8.2011.

Code Nuts FR 825.

Adresse Internet du profil acheteur: http://wwwville-six-fours.fr.

Type de pouvoir adjudicateur et activité principale:collectivité territoriale.

Annonce n° 209, BOAMP 159 B du 18.8.2011.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-30 📅
Nom: Bronzo
Adresse postale: ZI Athélia, BP 145
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13702
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-21 📅
Nom: ONYX Mediterranée
Adresse postale: 783 avenue Robert Brun, ZI Camp Laurent
Commune postale: La Seyne-sur-Mer Cedex
Code postal: 83057

3️⃣
Nom: Onyx Mediterranée
Adresse postale: Robert Brun, ZI Camp Laurent
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Source: OJS 2012/S 009-013097 (2012-01-12)

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