Collecte et traitement des déchets ménagers en déchèteries et points d'apport volontaire
Communauté de communes Le Horps Lassay
Collecte et traitement des déchets ménagers en déchèteries et points d'apport volontaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-12 | Avis de marché |
| 2012-01-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue: 10 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Le Horps Lassay
Adresse postale: 22 rue des Forges
Code postal: 53640
Commune postale: Le Horps
Contact
Courrier électronique: accueil@cchl53.fr 📧
Téléphone: +33 243046950 📞
Fax: +33 243046951 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-12 📅
Date limite de soumission: 2011-11-29 📅
Date de publication: 2011-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 199-324517
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: collecte, regroupement et transfert du verre
Brève description: Collecte et transfert du verre vers la plate forme de Mayenne.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: collecte, tri et conditionnement des corps creux et corps plats
Brève description:
Corps plats: papiers, journaux, magazines.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: transport, tri et valorisation des ferrailles
Brève description: Collecte sur 2 déchèteries.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: transport et traitement des cartons
Brève description: Collecte des cartons des 2 déchèteries.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: transport et traitement des encombrants
Brève description: Encombrants collectés sur les 2 déchèteries.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: transport des déchets verts
Brève description:
Intitulé du lot: transport des gravats
Brève description:
Intitulé du lot: transport et traitement du bois
Brève description: Collecte du bois sur les 2 déchèteries.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: transport, tri et valorisation des batteries
Brève description: Collecte sur les 2 déchèteries.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: transport et traitement des déchets ménagers (DMS)
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Présentation du lot no 2 en mono flux.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FC01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de communes Le Horps Lassay, 53640 Le Horps, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Définis dans le règlement de consultation.
Situation économique et financière: Définis dans le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Définis dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprises uniques ou groupements solidaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Prix des prestations (45)
3. Qualité environnementale (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Communauté de communes Le Horps Lassay
Trébouet Lucette
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2011/S 199-324517 (2011-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue: 10 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Le Horps Lassay
Adresse postale: 22 rue des Forges
Code postal: 53640
Commune postale: Le Horps
Contact
Courrier électronique: accueil@cchl53.fr 📧
Téléphone: +33 243046950 📞
Fax: +33 243046951 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-12 📅
Date limite de soumission: 2011-11-29 📅
Date de publication: 2011-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 199-324517
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Marché de 4 ans fermes. Retrait du dossier de consultation (gratuit):
— demande par écrit ou retrait auprès de la communauté de communes Le Horps Lassay 22 rue des Forges 53640 Le Horps, FRANCE- télécopie +33 243046951 - courriel accueil@cchl53.fr,
— retrait électronique: www.groupe-ada.com.
Remise des offres selon les mêmes conditions (voir Rc). Une offre remise sous les 2 formes sera rejetée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Collecte et traitement des déchets ménagers en déchèteries et points d'apport volontaire.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: collecte, regroupement et transfert du verre
Brève description: Collecte et transfert du verre vers la plate forme de Mayenne.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: collecte, tri et conditionnement des corps creux et corps plats
Brève description:
Corps creux: emballages plastiques, alu, acier, briques…
… alimentaires.Corps plats: papiers, journaux, magazines.
… alimentaires.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: transport, tri et valorisation des ferrailles
Brève description: Collecte sur 2 déchèteries.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: transport et traitement des cartons
Brève description: Collecte des cartons des 2 déchèteries.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: transport et traitement des encombrants
Brève description: Encombrants collectés sur les 2 déchèteries.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: transport des déchets verts
Brève description:
Collecte des déchets verts sur les 2 déchèteries et transport jusqu'à une plate forme de compostage.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: transport des gravats
Brève description:
Collecte sur les 2 déchèteries et transport au site de Chattemoue à Javron les Chapelles.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: transport et traitement du bois
Brève description: Collecte du bois sur les 2 déchèteries.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: transport, tri et valorisation des batteries
Brève description: Collecte sur les 2 déchèteries.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: transport et traitement des déchets ménagers (DMS)
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Présentation du lot no 2 en mono flux.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FC01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de communes Le Horps Lassay, 53640 Le Horps, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Définis dans le règlement de consultation.
Situation économique et financière: Définis dans le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Définis dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprises uniques ou groupements solidaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Prix des prestations (45)
3. Qualité environnementale (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Communauté de communes Le Horps Lassay
Trébouet Lucette
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Informations complémentaires
Marché de 4 ans fermes. Retrait du dossier de consultation (gratuit):
— demande par écrit ou retrait auprès de la communauté de communes Le Horps Lassay 22 rue des Forges 53640 Le Horps, FRANCE- télécopie +33 243046951 - courriel accueil@cchl53.fr,
— retrait électronique: www.groupe-ada.com.
Remise des offres selon les mêmes conditions (voir Rc). Une offre remise sous les 2 formes sera rejetée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2011/S 199-324517 (2011-10-12)
Avis d'attribution de marché (2012-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 36 575 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 22 rue des forges
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-25 📅
Date de publication: 2012-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 19-030142
Se réfère à l'avis: 2011/S 199-324517
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-09 📅
Nom: Sphère
Adresse postale: 22 rue des grèves
Commune postale: Avranches
Code postal: 50300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Séché Sphère
Adresse postale: Les Hêtres
Commune postale: Changé
Code postal: 53810
3️⃣
Nom: Bouju Michel
Adresse postale: ZA du Roc
Commune postale: Javron-les-Chapelles
Code postal: 53250
4️⃣
5️⃣
Nom: SEP Valorisation
Adresse postale: Les Fourneaux
Commune postale: Sées
Code postal: 61500
6️⃣
Nom: Anjou Maine Céréales
Adresse postale: 8 avenue René Cassin
Commune postale: Château-Gontier
Code postal: 53200
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
Nom: Triadis Séché
Adresse postale: ZI de la haie des cognets, 11 avenue de bellevue
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35136
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
4
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Source: OJS 2012/S 019-030142 (2012-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 36 575 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 22 rue des forges
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-25 📅
Date de publication: 2012-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 19-030142
Se réfère à l'avis: 2011/S 199-324517
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Annonce n° 144, BOAMP 201 A du 15.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.1.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-09 📅
Nom: Sphère
Adresse postale: 22 rue des grèves
Commune postale: Avranches
Code postal: 50300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Séché Sphère
Adresse postale: Les Hêtres
Commune postale: Changé
Code postal: 53810
3️⃣
Nom: Bouju Michel
Adresse postale: ZA du Roc
Commune postale: Javron-les-Chapelles
Code postal: 53250
4️⃣
5️⃣
Nom: SEP Valorisation
Adresse postale: Les Fourneaux
Commune postale: Sées
Code postal: 61500
6️⃣
Nom: Anjou Maine Céréales
Adresse postale: 8 avenue René Cassin
Commune postale: Château-Gontier
Code postal: 53200
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
Nom: Triadis Séché
Adresse postale: ZI de la haie des cognets, 11 avenue de bellevue
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35136
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
4
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Source: OJS 2012/S 019-030142 (2012-01-25)
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