Citadelle Vauban - restauration de la demi-lune 61

Mairie de Besançon

Citadelle Vauban - restauration de la demi-lune 61.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-27 Avis de marché
2011-08-10 Informations complémentaires
2011-09-19 Informations complémentaires
2012-01-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie de pierres de taille
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maçonnerie de pierres de taille 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: département architecture et bâtiments
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-27 📅
Date limite de soumission: 2011-09-08 📅
Date de publication: 2011-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 145-240308
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Les candidats devront faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires suivantes: — nº 1: Dessus de parapets en briques (Lot 1 uniquement), — nº 2: Réfection du chemin de retraite - escalier Ouest (lots 1 et 3), — nº 3: Réfection du chemin de retraite - escalier Est (lots 1 et 3). Démarrage du chantier prévu en septembre 2011. Les variantes sont autorisées, mais limitées aux moyens d'approvisionnement du chantier. Les dossiers peuvent également être retirés par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches.grandbesancon.fr/. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais il accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse: https://www.marches.grandbesancon.fr/. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Citadelle Vauban - restauration de la demi-lune 61.
Numéro du lot: 01
Brève description: Maçonnerie - pierre de taille.
Numéro du lot: 02
Brève description: Couverture en laves.
Numéro du lot: 03
Brève description: Serrurerie.
Les variantes sont acceptées
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre, et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du marché.
Durée de l'accord: 25 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 99 rue des Fusillés de la Résistance, 25000 Besançon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
En application des articles 44 et 45 du code des marchés publics, le candidat produira:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des moyens matériels et humains dont dispose le candidat,
— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier,
— lot no 1 (maçonnerie - pierres de taille) Qualibat 2192 - 2194 et 1312,
— lot no 2 (couverture en laves)qualibat 3173,
— lot no 3 (serrurerie) Qualibat 4432.
Ou toute autre pièce jugée équivalentes permettant de justifier ces niveaux minimaux de capacités exigés.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % du montant du marché sera constituée. Elle pourra être remplacée par une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: Emprunt, ressources propres, subventions.
Paiement par virement bancaire dans un délai de paiement de 30 jours.
Paiement sur présentation de décomptes mensuels.
Possibilité de verser une avance d'un montant de 5 % du montant initial du marché (une garantie à première demande est exigée).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement d'entreprises solidaires.
Autres conditions particulières:
En ce qui concerne le lot 1 (maçonnerie - pierres de taille) et le lot 2 (couverture en laves), chaque candidat devra obligatoirement proposer, à l'appui de son offre, dans l'annexe no 2 à l'acte d'engagement, une action d'insertion qui deviendra une condition d'exécution répondant aux objectifs définis dans le cahier des clauses administratives particulières.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Valeur technique suivant mémoire technique et méthodologique (20 %), sur la base des éléments d'appréciation définis dans le règlement de la consultation (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Besançon
Contact
Nom: M. Paul Barnoud - architecte en chef des monuments historiques et/ou M. Léopold Abecassis - vérificateur des MH
Adresse postale: M. Paul Barnoud - architecte en chef des monuments historiques, 2 rue de Provence - 69001 Lyon - tél: +33 478892177 - fax: 04 78 94 08 - M. Léopold Abecassis - vérificateur des MH 34 rue Saint Antoine - 68500 Guebwiller - tél.: +33 389762176 - fax: +33 389748959
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001
Nom: Ville de Besançon - département architecture et bâtiments
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Commune postale: Besançon Cedex
Point de contact: Bernadette May
Téléphone: +33 10381415554 📞
Fax: +33 10381415547 📠
Nom: Mairie de Besançon - bureau du courrier
Adresse postale: entrée C1 - niveau 0 2 rue Mégevand

Référence
Informations complémentaires
Les candidats devront faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires suivantes:
— nº 1: Dessus de parapets en briques (Lot 1 uniquement),
— nº 2: Réfection du chemin de retraite - escalier Ouest (lots 1 et 3),
— nº 3: Réfection du chemin de retraite - escalier Est (lots 1 et 3).
Démarrage du chantier prévu en septembre 2011.
Les variantes sont autorisées, mais limitées aux moyens d'approvisionnement du chantier.
Les dossiers peuvent également être retirés par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches.grandbesancon.fr/.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais il accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse: https://www.marches.grandbesancon.fr/.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: voir coordonnées ci-dessous
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 10381826000 📞
Fax: +33 10381826001 📠
Source: OJS 2011/S 145-240308 (2011-07-27)
Informations complémentaires (2011-08-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-10 📅
Date limite de soumission: 2011-09-22 📅
Date de publication: 2011-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 154-254919
Se réfère à l'avis: 2011/S 145-240308
Numéro JO-S: 154
Source: OJS 2011/S 154-254919 (2011-08-10)
Informations complémentaires (2011-09-19)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-19 📅
Date limite de soumission: 2011-10-06 📅
Date de publication: 2011-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 183-298265
Numéro JO-S: 183
Source: OJS 2011/S 183-298265 (2011-09-19)
Avis d'attribution de marché (2012-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 463 124,18 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: département Architecture et Bâtiments

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-04 📅
Date de publication: 2012-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 3-003513
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Annonce n° 190, BOAMP 150 A du 4.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.1.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 99 rue des Fusillés de la Résistance, 25000 Besançon, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-21 📅
Nom: Groupement d'entreprises Pateu & Robert / Piantanida / Haki / Heitmann
Adresse postale: Mandataire: Pateu & Robert, 26 rue Albert Thomas
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Pateu & Robert
Adresse postale: 26 rue Albert Thomas

3️⃣
Nom: lot déclaré infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2012/S 003-003513 (2012-01-04)